obligation entretien chaudière à gaz Fermé

Question

Bonjour,
merci de m'indiquer si le contrat d'entretien d'une chaudière à gaz est obligatoire pour la propriétaire occupant au vue de l'assurance habitation

seb · Accepted Answer

bonjour, l entretien de la chaudiere a gaz d un appartement est a charge du locataire et obligatoire pour pouvoir etre bien assurer, l entretien doit ce faire au moins une foie par an et en general la facture tourne autour de 80euro

henri · Answer

Ben oui, un chauffage correct et qui ne coûte pas cher à l'usage, ça demande un peu d'entretien.

Si ça ne vous plaisait pas, fallait prendre un logement avec chauffage électrique...

Vous auriez vu alors votre facture d'électricité !

Paulin · Answer

bonjour :   L'entretien de la chaudière est à la charge de l'utilisateur de la chaudière, et si un locataire néglige de le faire, c'est un cas de résilisation de bail.

BARACOUKI · Answer

je repons a votre message  eclat soleil  je fais des contrats de chaudiéure toute l'année car c est obligatoire si vous navez pas de contat lassurance nest poas résponsable des d"égats provoquer soit incendie  ou dégats des eaux pour plus de renseignemnt me tél AU 0681477319 OU ME LAISSER UN MAIL MONSIEUR GATEAU CHRISTIAN

Nanou · Answer

Je suis intéressée par la première question qui a été posée ici, à savoir : 

pour effectuer l'entretien annuel de sa chaudière, le locataire est il OBLIGE de souscrire un CONTRAT d'entretien incluant la prise en charge des petites réparation ET l'entretien annuel, ou peut il simplement faire l'entretien annuel seul, sans contrat avec son chauffagiste?
Je suis tout à fait d'accord que ces contrats sont un plus pour le locataire, qui dès lors n'a pas à payer le remplacement des petites pièces etc si un petit pépin arrive. Mais je ne suis pas sûre que l'on soit obligé d'y souscrire, peut être avez vous des informations juridiques sur le sujet?

Bonne soirée à tous.

Manu · Answer

Bonjour,
J'ai tout simplement posé la question à mon chauffagiste  ^_^ . 
La seule chose obligatoire est l'entretien annuel. Aucune obligation d'avoir un contrat de maintenance si on respecte bien le check-up annuel. Le contrat n'est intéressant qu'au niveau de la main d'oeuvre, car il ne dispense pas de payer les pièces à changer. A ce sujet les pièces sont nécessairement à la charge du propriétaire, qu'on parle de 2 ou de 2000 euros c'est pareil. Normalement il en est de même pour la main d'oeuvre. Cependant ceci est conditionné par le fait que le locataire a bien respecté son obligation d'entretien annuel, sinon le propriétaire peut se retourner contre le locataire en cas de panne.
Suite à une mutation je suis dans la situation bizarre d'être propriétaire d'un appartement (avec des locataires dedans désormais), et locataire pour le moment d'un appartement temporaire... 
Pour avoir comparé les 2, et compte tenu des obligations respectives, je dirais maintenant que le contrat est surtout intéressant quand on est propriétaire, vu qu'on est sûr d'être destinataire des frais de main d'oeuvre en cas de panne. Par contre en tant que locataire je n'ai fait qu'un entretien "one shot". Pour avoir vu des forfaits annuels dépasser les 150 euros, ne mettre que 80 est uen économie substantielle...

Pour ce qui est du prix de revient niveau chauffage le gaz perd lentement mais sûrement son intérêt... Entre l'évolution des normes qui nécessite des travaux, l'entretien, le coût de la matière première... Bientôt un appartement bien isolé et de bons radiateurs à fluide caloporteur seront un meilleur investissement...

erreipg · Answer

L'entretien annuel d'une chaudière à gaz est obligatoire la plus part du temps dans les immeubles collectifs du fait du règlement intérieur.

Dans une maison individuelle, rien de tel. Les assurances, du moins la mienne, ne l'exigent nullement et légalement, il n'y a que le fameux Règlement Sanitaire Départemental en cours d'obsolescence qui parle d'une obligation d'entretien annuelle. 

Mais il faut bien comprendre que chacun est maître chez lui, y compris de mettre le feu à sa maison s'il ne provoque pas, par ce fait, un risque pour le voisinage ! La Cour de Cassation a précisé à plusieurs reprises que seul le Maire ou sa Police municipale pouvait contraindre le contrevenant propriétaire au seul motif qu'il nuirait au voisinage (pollution de l'air, de la nappe phréatique etc..). Il ne le fera (le Maire) que sur plainte d'un voisin et après qu'il ait lui-même jugé de la pertinence du risque.

Alors si vous refusez les contrats d'entretien de la part des pseudo-professionnels dont le seul but est de faire de l'argent, prenez vos responsabilités  et faites l'entretien vous-mêmes ou faites comme moi, restez attentifs et attendez qu'un code panne apparaisse. Sachez que personne ne viendra vous chercher des noises. 

Au plan sécurité, une chaudière à gaz moderne sera toujours plus sécuritaire même traitée de cette façon, qu'un gazinière dont on peut allègrement laisser le robinet ouvert...

blaireau · Answer

Bonjour
J'ai commencé ma carrière comme technicien de maintenance avec parmi mon périmètre le chauffage d'une entreprise de 30000m² chauffés en 3 chaufferies.Puis du groupe avec 3 entreprises dont je suis devenu responsable des moyens généraux et j'ai externalisé cette prestation depuis +de 20 ans.En parallèle j'ai donc toujours entretenu ma chaudière personnelle annuellement dans plusieurs logements successifs qu'ils fussent gaz ou fuel.Désormais retraité dans un autre logement je continue à effectuer un check up annuel tracé (papier car je n'ai pas emmené ma GMAO en quittant l'entreprise) sous le référenciel mis en place par moi  avec notre partenaire maintenance dans l'entreprise que j'ai quitté. Cette méthode dans l'entreprise passait allègrement les controles des organismes de controles obligatoires Français,les assureurs Américains(FMI),les audits ISO 9000 et 14000,et autres requérents.Et je garantis mon niveau d'exigence supérieur à la moyenne d'où mon sobriquet professionnel de blaireau ci dessus mentionné.
Aucun assureur ne m'a jamais posé une quelconque question mais peut être qu'il devrait et je vais m'en enquérir.Ma conclusion est simple :suis-je hors la loi partant du principe que selon moi en matière de maintence il doit y avoir plus obligation de résultats que de moyens? Car en cas de sinistre assez important même avec un certificat d'entretien rien n'interdit à l'assureur d'envoyer un expert pour controler l'origine du sinistre et un entretien mal réalisé sera imputé au propriétaire qui devra alors se retourner contre son prestataire.Bonjour les complications.
Des points de détails sont d'ailleurs étrangement absents de nos réglementations ( par exemple la détection de faq/sujet-3751-inondation-et-fuite-la-declaration-de-degats-des-eaux fuite de gaz coupant l'arrivée à l'extérieur comme exigé en industriel et qui devrait être rendu obligatoire en privé).
Je souhaiterais que des installateurs ,des professionnels de l'entretien ,des assureurs,des utilisateurs,etc... commentent cette position pour organiser une vrai réflexion sur le problème.

Obligation entretien chaudière à gaz

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