Apres deux refus d'attribution de logement

hibiscus014 -
joli - 16 sept. 2022 à 22:35

Bonjour,voilà l'opac a envoyé mon dossier en commission d 'attribution le 6 octobre 2008 et ils ont refusé,là ils m ont proposé d envoyer mon dossier lors de la prochaine commission le 17 nov 2008,est ce que cela signifie qu il souhaitent me le donner si non que puis je faire pour qu il puisse me l accorder y a t il un recours?
EN ATTENTE DE VOTRE REPONSE CORDIALEMENT

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7 réponses

Réponse 1 / 7

Nelly

Bonjour Hibiscus014,

Je viens d'accepter un logement, mais je ne suis pas encore passée en commission, j'aimerais savoir s'ils vous ont donné un motif pour les refus, et ce que vous comptez faire maintenant... (HALDE, DALO ??)

En cas de refus répétés et de discrimination au logement significative, il reste la haute cour européenne de justice qui est gratuite et très efficace pour faire plier la burocratie.

Je crois par ailleurs que les candidats au logement qui subissent des refus ou non-attributions en chaine doivent impérativement s'unir (l'union fait la force). Si vous me laissez un E-mail nous pourrons en parler mieux.

Bon courage,
Nelly

Squaw

Je compte bien suivre votre piste je vous en remercie . Squaw.

Réponse 2 / 7

titi21

Re bonjour Lilou29!

Je n'arrive pas à le croire, on a eu l'appartment!!!!!
On vient tout juste de m'appeler (sur mon lieu de travail) pour m'annoncer la bonne nouvelle.

On doit signer le bail jeudi prochain et on aura les clefs le 23 avril.
par contre ils nous demandent locapass, mais ce n'est qu'une formalité.

Je suis aux anges!!!

Je te souhaite la même chose lilou29!!

lilou29

Re salut titi21, je suis tres contente pour toi , tu dois être sur un petit nuage, j'espere être sur le même que le tien demain. De mon côté j'ai appelé la mairie mais ils n'ont pas encore les réponses, nous devons attendre demain. Mais ton message est plein d'espoir alors pourquoi pas moi, pas vrai... En tout les cas je me permettrai de te tenir au courant pour nous, passe une excellente soirée, (c'est certain), et a bientot, encore bravo.

lilou29

Bonjour titi, pour moi grosse deception, nous n'avons pas eu l'appart 2 ème position, ils ont considéré que la famille qui aura le logement occupe actuellement un appart plus petit que le notre alors que nous vivons dans un faux F2 mais bon mieux vaut continuer a esperer. Inch'Allah comme ont dit chez nous.

titi21 > lilou29

Je suis vraiment désolée lilou29, j'imagine à quel point tu dois être déçue.

J'espère de tout coeur qu'on te proposera très rapidement un autre logement!

bonne continuation

Lverlaine > titi21

Bonjour,
Pouvez me dire quel est votre ville ou departement? J'attends aussi une réponse de la commission

Merci

Réponse 4 / 7

titi21

Je suis dans la même situation...

J'ai reçu un courrier du bailleur social en novembre dernier me demandant de remplir un dossier et de joindre toutes les pièces nécessaires, en me précisant bien que cela ne voulait pas dire que j'étais désignée sur un logement, mais c'était juste pour actualiser leur base.
A ma grande surprise, je reçois un courrier 1 mois plus tard me disant que mon dossier était passé en commission d'attribution mais avait été rejeté (pas de motifs de refus).
Ce que je ne comprends pas, c'est qu'on ne m'a jamais envoyé de bon de visite..donc je ne sais pas même pour quel logement c'était!

Il y a environ 2 semaines, j'ai reçu un bon de viste pour un appartement. Je l'ai visité et il me plait beaucoup.
Apparement, il s'agit du même logement pour lequel j'étais passée en commission d'attribution il y a 3 mois (ce sont les mêmes références indiquées)!

On m'a dit que la commission se tiendrait normalement aujourd'hui et qu'on était normalement 3 sur l'appartement ... je suis stressée, j'ai peur de faire face à un nouveau refus...

Si mon dossier est à nouveau refusé, suis-je prioritaire pour être désignée à nouveau sur un autr appartement?

Je ne pense plus qu'à ça...mais je devrai très vite avoir une réponse.

lilou29

Bonsoir titi, comme je te comprends, moi un appartement s'est libéré au dessus de chez moi et je passe en commission demain et comme toi nous serons trois sur ce logement, nous nous vivons a 6 dans un faux 2 pieces, on reve de cet appart, s'il n'est pas pour nous nous serons tres deçus, j'ai si peur, j'espere que tu auras une bonne nouvelle et que moi aussi. A bientot...

ayou

ah OK ILS ON APELLER SUR TON LIEU DE TRAVAIL POUR VOIR SI TU TRAVAILLAI BIEN DANS LA SOCIETE,,???

titi21 > ayou

Non, ils n'ont pas appelé pour vérifier si je travaillais bien là mais pour m'annoncer que j'avais eu l'appartement...

Réponse 5 / 7

titi21

Bonjour lilou29,

Pour le moment, aucune nouvelle... j'ai peur d'appeler et de me faire envoyer sur les roses... surtout que la personne qui est en charge du dossier n'est pas là et c'est une collègue qui reprent le truc.J'ai l'impression de l'énerver à chaque fois que j'appelle. bref, on m'a dit qu'on m'appelerai si mon dossier est retenu...

Si vous vivez à 6 dans un faux 2 pièces, je pense que vous êtes prioritaires et vous avez de bonnes chances d'avoir l'appart. Nous on est à 2 dans un studio...autant dire qu'il y a bien pire comme situation!

Sur les 3 dossiers présentés à la commission, il y en a 1 qui est pris, ok... mais que font-ils des 2 autres dossiers??est ce qu'ils les replacent sur les prochains appart disponibles? parce que si nos dossiers sont arrivés là c'est qu'on aa été retenus pour se voir attribuer un logement, non?

bon courage!
tiens moi au courant

lilou29

Bonjour titi21,

Si tu vas jusque la commission d'attribution c'est que ton dossier est tout a fait recevable et qu'en cas de refus il sera représenté lors des prochaines commissions, ça j'en suis sur. Par contre est ce qu'il t'on dit pourquoi ton dossier etait refusé ? Tu devrais les appeler, même si tu as peur que l'on t'envoi sur les roses, le plus dur c'est de composer le numero, apres les phrases viennent toutes seules et au moins tu seras fixé, et tu auras peut être une bonne nouvelle, ce que je te souhaite. De mon côté grosse journée de stresse, je ne pense qu'à cela ... enfin vivement que je sois fixée a bientot avec de bonnes nouvelles j'espere

Réponse 6 / 7

titi21

Bon, toujours aucune nouvelle...
J'ai appelé plusieurs fois, je tombe toujours sur la messagerie de celui qui s'occupe de mon dossier et quand je veux joindre une ses collègues, on me dit qu'elles ne sont pas disponibles! grrrr...
Mais si ça se trouve, la commission a été repoussée ou bien je recevrai une super nouvelle demain (on se rassure comme on peut!)
Je me dit aussi qu'on m'aurait appelé si j'avais été retenue...je ne peux m'empêcher de penser qu'on aura pas l'appart.
Sinon, je n'ai plus qu'à attendre le courrier qu'ils doivent envoyer dans tous les cas.
C'est trop stressant comme situation!

ça me rassure de savoir que mon dossier passera au pire lors d'une prochaine commission...

a bientôt

titi21 > ayou

Bonjour,
Oui ils m'ont bien appelé sur mon lieu de travail...mais j'imagine que s'ils n'arrivent pas à te joindre là, ils essaieront ton numéro de fixe ou de portable...

Je suis à Paris, autant dire que c'était vraiment inespéré ce bon de visite.
Aujourd'hui je suis bien installé dans l'appartement, il est vraiment génial.
Je vous souhaite à tous la même chose.

Si ton dossier est refusé pour ce logement, je pense qu'ils te mettront sur un autre assez rapidement. Le tout c'est d'avoir beaucoup de patience...

senedia > titi21

Bonjour,

En parcourant ce forum, j'ai remarqué que vs etiez a peu près à la même situation que moi, je voudrais vous poser uen question, je suis positionnée sur un logment de paris habitat depuis novembre on me dit que mon dossier va passer en comission mais sa pa encore ete le cas, comment sa se passe après?
Merci de votre réponse et félicitations!!!

pegaz > senedia

Bonjour Senedia,

Je suis dans le même cas que toi, je viens de passé en commission ce Mardi, et apparemment je suis passé en 2 eme position, mais je pense que lors de la prochaine commission je suis prioritaire du moins je l'espére !! et toi alors du nouveau ?

Cordialement

pegaz

senedia > pegaz

salut pegaz,

Eh ben non on me dit qu'il est toujour pa passe apparement tant que la prefecture et la mairie ont deja une personne pour ce logment, ils sont prioritaires par rapport aux personnes designes par paris habitat dans leur fichier a ce qu'il parait mais comment sais tu la position d'ou tu te trouves?

Edith > pegaz

Bonjour,
Bonjour,
Voilà, je suis tout comme vous dans l'attente de l'attribution d'un logement, j'ai bien reçue la proposition mais celle-ci ne comporte pas, comme il se devrait, le délai de réponse qui devrait se trouver dessus; J'ai lu ça sur le site officiel de conditions d'attribution d'un logement : https://www.service-public.fr#N10190
Donc le 03/12/2009 ils ont bien reçue tout les documents qu'ils me demandait, je dois attendre le passage en commission mais entre deux la commerciale qui gère les dossiers est partie en vacances(elle n'a pas de souci à se faire elle !!) et à ce jour je n'ai toujours aucune réponse et la personne qui reprend les dossiers le temps de l'absence de la commerciale m'a dit qu'elle ne voyait rien sur mon dossier(est-ce bon ou mauvais signe selon vous?), pour une fois que j'ai quelqu'un au tel je ne suis pas plus avancée, personnellement ça gâche complètement mes fêtes de fins d'années qui ne sont pas roses du tout d'une part suite aux finances qui sont catastrophiques, d'autre part les soucis que je rencontre dans le logement que j'occupe actuellement, en effet j'ai des infiltrations partout dans la maison, l'électricité n'est plus aux normes du tout, preuve en est qu'il y a encore quelques jours pour la énième fois, j'ai eu un court circuit dans ma cuisine et cela a grillé mon micro onde, normal quand on voit l'installation(tout mon équipement électroménager branchés sur une même multiprise), depuis je n'ai plus de prises dans la cuisine et suis obligé à ce jour de brancher au fur et à mesure des besoins mes appareils électroménagers sur une rallonge; Mon proprio me vole de l'eau (en effet il s'est branché sur mon compteur le temps des travaux d'un très gros chantier qui a duré sur 6 mois)et en plus me fait payer ses impôts sur le garage en bas de chez moi que je n'occupe pas et qui est plus grand que mon appartement, j'ai joint à mon dossier la copie du rapport d'expertise que j'ai fait faire par une société d'expertise en droit du logement! J'espère que mon dossier sera pris en considération sinon je ne comprends vraiment pas qui peut être plus prioritaire hormis des personnes étant à la rue et malheureusement il y en a plus qu'on ne le pense :(
Je souhaite à tous ceux qui sont dans ma situation d'obtenir un logement pour la nouvelle année, ça ferait un beau cadeau pour 2010^^
Merci de me répondre histoire de me remonter un peu le moral qui n'a jamais touché autant le fond!
Edith

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