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Certificat de conformité

alisa - 16 nov. 2008 à 09:40
alisaguens@msn.com Messages postés 2 Date d'inscription dimanche 16 novembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 16 novembre 2008 - 16 nov. 2008 à 11:07
Bonjour,
nous avons fait construire il y a 15 ans sur les plans du permis de construire nous avons mis un garage avec 2 portes et lors de la construction nous nous sommes aperçu que si nous faisions 2 portes nous serions gêné pour nos manœuvres par le pilier que serait au milieu alors nous avons opté pour une seule ouverture avec un rideau roulant ce qui nous laisse toute la place pour entrer et sortir du garage avec caravane ou autre. Que puis-je faire pour conserver cette ouverture et pouvoir obtenir un certificat de conformité ? Cela est-il possible ? Merci de répondre. Cordialement Alisa

4 réponses

Réponse 1 / 4
gerber1 Messages postés 15865 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 8 968
16 nov. 2008 à 10:02
Bjr
Je ne comprend pas.Le garage est construit depuis 15 ans ??.Certificat de conformité délivré depuis 15 ans ??? ou est le dilemme ??
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Réponse 2 / 4
alisa
16 nov. 2008 à 10:09
bonjour gerber 1, sur le document que l'on m'a adressé il est noté non conforme a cause des porte de garage puis-je faire modifier cela tout en conservant mon entré de garage comme je le désir. Merci de répondre. Cordialement. Alisa
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gerber1 Messages postés 15865 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 8 968
16 nov. 2008 à 10:17
Le certificat de conformité date de quand. ??? ou le garage vient d'etre construit ??? Qui vous demande celà. ??
Si vous avez construit le garage récemment,vous avez du demander un permis de construire ( + de 20 m² )
donc vous devez vous conformer au plan dépose en mairie . .
A votre dispo.
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Réponse 3 / 4
alisaguens@msn.com Messages postés 2 Date d'inscription dimanche 16 novembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 16 novembre 2008
16 nov. 2008 à 10:37
l
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Réponse 4 / 4
alisaguens@msn.com Messages postés 2 Date d'inscription dimanche 16 novembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 16 novembre 2008
16 nov. 2008 à 11:07
mon garage à été construit en même temps que la maison il y a 15 ans et c'est un organisme pour une aide à l'amélioration à l'habitat qui me demande ce document. Cordialement.Alisa
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