Document à fournir pour un renouv-agrément

TINA -  
pititenouette Messages postés 9831 Statut Modérateur -
Bonjour,
je suis asmat depuis mars 2004 et je dois renouveller ma demande d'agrément. Je voudrais savoir quels sont les documents qu'on vous demande et s'il est vrai qu'on vous demande un extrait de casier judiciaire pour votre mari et vous. merci

1 réponse

pititenouette Messages postés 9831 Statut Modérateur 3 376
 
Bonjour

Pour le renouvellement, c'est le même dossier que pour la première demande. Juste à cocher renouvellement ;)
Effectivement vous devez fournir un extrait du casier judiciaire de votre mari.
Vérification des vaccins pour vous et l'ensemble de votre famille.

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