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Document à fournir pour un renouv-agrément

TINA - 14 nov. 2008 à 11:58
pititenouette Messages postés 9543 Date d'inscription vendredi 16 novembre 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 28 janvier 2016 - 23 nov. 2008 à 11:02
Bonjour,
je suis asmat depuis mars 2004 et je dois renouveller ma demande d'agrément. Je voudrais savoir quels sont les documents qu'on vous demande et s'il est vrai qu'on vous demande un extrait de casier judiciaire pour votre mari et vous. merci

1 réponse

Réponse 1 / 1
pititenouette Messages postés 9543 Date d'inscription vendredi 16 novembre 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 28 janvier 2016 3 370
23 nov. 2008 à 11:02
Bonjour

Pour le renouvellement, c'est le même dossier que pour la première demande. Juste à cocher renouvellement ;)
Effectivement vous devez fournir un extrait du casier judiciaire de votre mari.
Vérification des vaccins pour vous et l'ensemble de votre famille.

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