Document à fournir pour un renouv-agrément

TINA -  
pititenouette Messages postés 55 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -
Bonjour,
je suis asmat depuis mars 2004 et je dois renouveller ma demande d'agrément. Je voudrais savoir quels sont les documents qu'on vous demande et s'il est vrai qu'on vous demande un extrait de casier judiciaire pour votre mari et vous. merci

1 réponse

  1. pititenouette Messages postés 55 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   3 385
     
    Bonjour

    Pour le renouvellement, c'est le même dossier que pour la première demande. Juste à cocher renouvellement ;)
    Effectivement vous devez fournir un extrait du casier judiciaire de votre mari.
    Vérification des vaccins pour vous et l'ensemble de votre famille.

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