4 réponses
Bonjour,
la question qui sepose dans votre cas est de savoir si la Banque avait le droit de revendre votre créance à un cabinet spécialisé dans le recouvrement de dette.
D'une part vous avez pendant longtemps versé une somme afin de reecouvrir votre dette. Donc cela prouve votre bonne foi. De plus vous avez passer un contrat avec votre banque afin de régler le problème de la dette. Dans votre cas le contrat verbal est tout a fait valable puisque vous avez versé réguliérement une somme.
Donc il faut dans tous les cas assigner la banque devant le TGI afin de faire valider le contrat (pour ça voir avec un avocat afin de récolter toutes les preuves confirmant ce contrat valable).
D'autre part si les tribunaux confirme l'existence du contrat il faut demander au juge d'annuler le contrat que votre banque à passer avec le cabinet car l'objet du contrat serait nul et non avenu car la dette n'existe plus.
Cette procédure risque d'être longue et dure donc confier votre cas à un avocat spécialisé qui vous épaulera cela vous éviterais de tout faire vous même et donc vous evitera surmenent un découragement face à la banque qui va tout tenter.
Pour votre question de forclusion le fait d'avoir passer un contrat verbal avec votre banque effectivement repousse le délais de forclusion.
Bon courage
la question qui sepose dans votre cas est de savoir si la Banque avait le droit de revendre votre créance à un cabinet spécialisé dans le recouvrement de dette.
D'une part vous avez pendant longtemps versé une somme afin de reecouvrir votre dette. Donc cela prouve votre bonne foi. De plus vous avez passer un contrat avec votre banque afin de régler le problème de la dette. Dans votre cas le contrat verbal est tout a fait valable puisque vous avez versé réguliérement une somme.
Donc il faut dans tous les cas assigner la banque devant le TGI afin de faire valider le contrat (pour ça voir avec un avocat afin de récolter toutes les preuves confirmant ce contrat valable).
D'autre part si les tribunaux confirme l'existence du contrat il faut demander au juge d'annuler le contrat que votre banque à passer avec le cabinet car l'objet du contrat serait nul et non avenu car la dette n'existe plus.
Cette procédure risque d'être longue et dure donc confier votre cas à un avocat spécialisé qui vous épaulera cela vous éviterais de tout faire vous même et donc vous evitera surmenent un découragement face à la banque qui va tout tenter.
Pour votre question de forclusion le fait d'avoir passer un contrat verbal avec votre banque effectivement repousse le délais de forclusion.
Bon courage
En effet,
plus simplement, le fait d'avoir signé un plan d'apurement pour une partie de la créance, dans le cadre d'une dette bancaire, repousse-t-il le délai de forclusion?
plus simplement, le fait d'avoir signé un plan d'apurement pour une partie de la créance, dans le cadre d'une dette bancaire, repousse-t-il le délai de forclusion?
bonjour,
En 2002,j ai eu un découvert de 1000 franc,au meme moment je déménageai a l étrangé pendant a peu pres 10mois,a mon retour la somme du est multiplié par 17,27 pour 100 par a peu pres 10 mois.La banque me convoque puis me met la pression pour que je transmet mes économie pour recouvrir cette dette,je le fait mais ce n est pas suffisant.donc sans revenu pendant quelques moi ma dette réauguemente.Donc la banque populaire me fait passer en interdit banquaire. déprimé je décide de ne plus donner signe de vie.
En 2003,je reçoi un courrier de la banque qui montre que je doi la somme de 2 842,17euro 18 643,41francs,je trouve sa abusé,n ayant toujours pas les moyens de réglé,je ne repond pas a ce courrier.
En 2004,je reçoi un courrier de MC&ASSOCIES un service de recouvrement affilié a la banque populaire qui me propose un remboursement par (cheque,ccp,mandat) une somme de 3212,29euro.je ne repond toujours pas.
En 2009,a present,maintenant que ma situation est raisonnable du fait que je suis en cdi,je décide d aplé le service de recouvrement pour m arrangé avec eux pour remboursé,l opérateur me dit que je suis plus dans leur fichiers et ordinateur,que je me suis jamais manifesté donc fallait que je voie tous sa avec la banque populaire.
Donc mon probleme c est que je me dit plain de chose je c est pas quoi faire:
_je me dit que peut etre qu ils ont abandonné les poursuite vue que la derniere relance de la banque datte depuis (5/11/2003) et le service (13/04/2004)
_ou je me dit que sa se trouve c est dans leur plan de ne pas me relancé pour que ma dette hausse o maximum pour pouvoir ensuite me la réclamé
_peur d aplé car si par chance il m ont oublié,bein de refaire signe de vie sa risque a ce qu il remette mon dossier a jour
enfin bref j aimerai avoir quelques conseille merci
En 2002,j ai eu un découvert de 1000 franc,au meme moment je déménageai a l étrangé pendant a peu pres 10mois,a mon retour la somme du est multiplié par 17,27 pour 100 par a peu pres 10 mois.La banque me convoque puis me met la pression pour que je transmet mes économie pour recouvrir cette dette,je le fait mais ce n est pas suffisant.donc sans revenu pendant quelques moi ma dette réauguemente.Donc la banque populaire me fait passer en interdit banquaire. déprimé je décide de ne plus donner signe de vie.
En 2003,je reçoi un courrier de la banque qui montre que je doi la somme de 2 842,17euro 18 643,41francs,je trouve sa abusé,n ayant toujours pas les moyens de réglé,je ne repond pas a ce courrier.
En 2004,je reçoi un courrier de MC&ASSOCIES un service de recouvrement affilié a la banque populaire qui me propose un remboursement par (cheque,ccp,mandat) une somme de 3212,29euro.je ne repond toujours pas.
En 2009,a present,maintenant que ma situation est raisonnable du fait que je suis en cdi,je décide d aplé le service de recouvrement pour m arrangé avec eux pour remboursé,l opérateur me dit que je suis plus dans leur fichiers et ordinateur,que je me suis jamais manifesté donc fallait que je voie tous sa avec la banque populaire.
Donc mon probleme c est que je me dit plain de chose je c est pas quoi faire:
_je me dit que peut etre qu ils ont abandonné les poursuite vue que la derniere relance de la banque datte depuis (5/11/2003) et le service (13/04/2004)
_ou je me dit que sa se trouve c est dans leur plan de ne pas me relancé pour que ma dette hausse o maximum pour pouvoir ensuite me la réclamé
_peur d aplé car si par chance il m ont oublié,bein de refaire signe de vie sa risque a ce qu il remette mon dossier a jour
enfin bref j aimerai avoir quelques conseille merci
JeanJod
Messages postés
2619
Date d'inscription
mardi 30 septembre 2008
Statut
Modérateur
Dernière intervention
24 mars 2010
1 141
11 nov. 2008 à 01:10
11 nov. 2008 à 01:10
Votre question est très détaillée. Peut-être trop... Il est difficile dans le cadre de ce forum de traiter des cas très spécifiques ou trop particuliers, qui exigerait une trop longue réponse ou une analyse trop détaillée. Peut-être pourriez-vous limiter votre question à un ou deux points et être plus synthétique ? Cordialement
La législation juridique et financière évolue en permanence...