Travaux du tout à l'égout sur la voie publiqu
joeleplombier
-
Brian57 Messages postés 163 Statut Membre -
Brian57 Messages postés 163 Statut Membre -
Bonjour,
Actuellement la commune dans laquelle je vie, effectue des travaux de tout à l'égout.
C'est travaux on était effectuer sur la voie publique devant chaque habitations.
l'organisme chargé des travaux une collectivité (regroupent plusieurs commune se chargent des poubelles du ramassage scolaire et d'autre chose).
Nous à dit que les travaux (sur la voie publique ) sont a notre charge. nous avons un montant à payé de 750 €.
je vie dans un ancien lotissement où la route et tous le reste a était rétrocédé à la commune il y a de sa 10 ans environs, de plus mes voisins qui se situe au bord de se dit lotissement on leurs regard sur la route communale et pourtant ils on payés aussi.
je croyais que les eaux usées nous était dût, suite à la loi sur l'eau.
j'aimerais que des personnes connaissant se sujet m'éclaire car à la mairie de mon village personnes n'a était capable de me prouvé par A+B que s'est travaux était à ma charge ainsi que cette organisme des travaux qui m'explique que les regards posés sont à notre charges, se qui me parait bizarre.
merci d'avance pour vos réponse.
Actuellement la commune dans laquelle je vie, effectue des travaux de tout à l'égout.
C'est travaux on était effectuer sur la voie publique devant chaque habitations.
l'organisme chargé des travaux une collectivité (regroupent plusieurs commune se chargent des poubelles du ramassage scolaire et d'autre chose).
Nous à dit que les travaux (sur la voie publique ) sont a notre charge. nous avons un montant à payé de 750 €.
je vie dans un ancien lotissement où la route et tous le reste a était rétrocédé à la commune il y a de sa 10 ans environs, de plus mes voisins qui se situe au bord de se dit lotissement on leurs regard sur la route communale et pourtant ils on payés aussi.
je croyais que les eaux usées nous était dût, suite à la loi sur l'eau.
j'aimerais que des personnes connaissant se sujet m'éclaire car à la mairie de mon village personnes n'a était capable de me prouvé par A+B que s'est travaux était à ma charge ainsi que cette organisme des travaux qui m'explique que les regards posés sont à notre charges, se qui me parait bizarre.
merci d'avance pour vos réponse.
A voir également:
- Travaux du tout à l'égout sur la voie publiqu
- Réception des travaux et paiement du solde - Guide
- Obligation mairie tout à l'égout - Guide
- Citation à comparaître par voie d'huissier - Guide
- Modele affiche travaux dans immeuble - Guide
- Horaires travaux paris - Guide
que doit-je demandais à la D. D. E. ?