traveaux réaliser sans devis, ni accord ni

Question

Bonjour,j' avais besoin de faire réaliser un terrassement chez moi pour l 'installation de tuyau en géothermie, donc j' ai donc fait le tour des terrassiers de ma région pour savoir si ils étaient en mesure de réaliser le terrassement et connaitre bien leurs prix pour choisir le meilleur prix.
Un des terrassiers me répond pas de souci qu'il serait en mesure de réaliser le terrassement je demande donc un devis mais il me dit pas la peine moi j 'insiste pour avoir un prix mais pas de réponse bref nous raccrochons.
Quelques jours passent et un jour un revenant du travail, alors qu'il n'y avait personne chez moi, je m'aperçois que le terrassement a était réaliser et ensuite pour courrier je reçois la facture avec un prix qui pour moi je n'aurais jamais accepté de prendre cela, plus de 800 euros.
En sachant que je n 'ai pas signé de devis avec le terrassier, que je n 'ai jamais donné mon accord et que lorsque les travaux ont été réaliser  sans mettre averti ni être présent, je vous demande donc se que je dois faire? si je suis obligé de payé? Merci d'avance car financièrement nous sommes vraiment prit à la gorge.

moutanche · Accepted Answer

Bonjour, 

Tout travail effectué doit faire l'objet d'un devis signé par le commanditaire. Faites établir un constat d'huissier. Vous pourrez alors assigner l'entreprise en référé ( procédure rapide) pour demander une remise en état des lieux.

militaire25 · Answer

merci pour votre réponse, le souci c est que je viens de faire construire ma maison donc neuve et mon seul chauffage c est la géothermie donc j avais besoin de vite mettre les tuyaux en terre et vite remblayai pour mettre le chauffage en route car la température ici était entre 0 et 5 degrés, donc la comment faire lui dois je  quelques choses? ou bien cela sera t' il partageait ? Ou bien pensez vous qu'il soit possible de re négocier  le prix? Ou encore est ce que je vais me faire avoir complètement car je viens de recevoir une lettre comme quoi si je ne paye pas(cela fait 2 mois qu'il me demande de payé) il devra faire intervenir un huissier.
En sachant aussi que cette personne a déjà fait un coup comme ça à une personne (que l'on appellera X) en déposant de la terre qu'il avait dit au départ GRATUIT et qu'après avoir verser la terre il a demande de l'argent à X, X a refusé bien sur de payé mais le gars et venu un jour ou les parents de X  étaient présent à la maison et que Xn 'était pas la, et les parents ont payé.
Bref sans aucun accord, sans ma présence chez moi lorsqu'il est venu, sans devis signé et sans m'avoir donné aucun  prix, va t' il m'avoir ou pas? si non quels sont mes recours ? Dois je le laissé me menacé en pensant qu'il sait peu être qu'il est en tord et qu' il essai de me faire peur pour que je paye en m'envoyant des courriers en me demandant de me dépêché de réglé.

Merci de vos réponse

Foyer · Answer

Bonjour militaire25,

Dans le temps, chaque unité disposait de ce qui s'appelait "Officier Conseil". En general il s'agissait d'un juriste.
Je vous suggere de le rencontrer et lui narrer votre mesaventure.
Comme il est sur place, il lui sera beaucoup plus facile de vous conseiller, voire de faire le(s) courrier(s) necessaire(s).

Sa meance d'intervention d'huissier, c'est de l'intimidation, il peut s'asseoir dessus, il a tout faux et aucun argument a vous opposer valablement.

Si vous voulez vraiment le bloquer dans sa demarche, vous lui faites un cheque de 100 euros en lui precisant qu'il s'agit d'un acompte sur la somme que vous contestez. il n'y a donc pas refus de paiement  mais simplement contestation de la somme demandée et jamais convenue. 

Faites lui un courrier (LR/AR) dans ce sens pour lui envoyer le cheque et les propositions qui suivent.

Comme vous n'avez aucun devis, encore moins signé par vous, l'artisan ne devait en aucun cas entreprendre les travaux sans votre accord.


Ce que je vous propose, c'est de lui  donner le choix entre:

- accepter le prix indiqué sur votre devis le plus bas (que vous devrez pouvoir lui presenter) et a ce moment vous le payez;

- l'inviter a vous traduire devant le tribunal (vue la somme, ce sera le juge de proximité, sans avocat) où il ne pourra qu'etre déclaré "perdant" et se faire serieusement remonter les bretelles concernant sa façon de procéder. Je pense alors que le juge risque de venir sur votre devis le plus bas pour regler votre dette.

Un ancien de Montbeliard.

militaire25 · Answer

Bonjour,
Merci donc vous étés sur qu'un huissier ne va pas venir chez moi un jour ou l'autre ? 
Pensez vous que si je ne donne pas signe de vie, que fera t il ?

Foyer · Answer

Si un huissier vient chez vous, ce sera uniquement au meme titre qu'un agent de recouvrement d'une societe. Il n'aura aucun pouvoir supplementaire, contrairement a ce qu'il essaiera de vous faire croire.

A moins bien sur que votre affaire passe au tribunal et que vous soyez comdamné, mais honnetement, vu votre explication, je ne me fait aucun soucis.

Faites comme je vous l'ai indiqué, avec un petit cheque, et il sera bloqué dans ses demarches.

militaire25 · Answer

voila de retour pour vous dire que je suis passer au tribunal et que oui sans devis signer le terrassier à perdu le procès ouffffffffffffffffffffff et merci de votre aide

midou0 · Answer

bonsoir,


j'ai connu la même mésaventure travaux plein de malfaçons devis pas signé (refus de l'artisan quand il a commencé les travaux) je l'ai foutu dehors sans le payer étant donné qu'il a fait plus de dégâts et que je ne suis pas satisfait je lui ai réclamé plusieurs fois de signer il a refusé. MAINTENANT IL M ASSIGNE AU TRIBUNAL AVEC LA MÊME SOMME DU DEVIS ALORS QU IL N AVAIT PAS FINI LES TRAVAUX JE RAPPELLE QUE LE DEVIS ÉTAIT PAS Signé.

merci 

cordialement

Traveaux réaliser sans devis, ni accord ni

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