Terrains d'un Grand-oncle sans héritiers

Soleilange Messages postés 4 Date d'inscription jeudi 23 octobre 2008 Statut Membre Dernière intervention 24 octobre 2008 - 24 oct. 2008 à 12:46
steph77phane Messages postés 2437 Date d'inscription mercredi 16 mai 2007 Statut Membre Dernière intervention 9 juin 2014 - 24 oct. 2008 à 15:38
Bonjour,
L'oncle de ma mère a laissé deux terrains d'une assez grande superficie. Il n'avait aucun enfant. Ces terrains sont restés sous la surveillance de ma mère, jusqu'à son décès. Elle n'a fait aucun acte particulier. Ce n'est que mon grand-oncle et je voudrais reprendre les titre de propriétés de ce terrains pour les garder et les aménager peut-être un jour, avec l'accord de mes frères. Dois-je passer par un Notaire ou aller au cadastre, ceci est un peu flou au niveau de la démarche à faire, on ne me renseigne pas bien dans les Etudes notariales. Merci encore.

3 réponses

steph77phane Messages postés 2437 Date d'inscription mercredi 16 mai 2007 Statut Membre Dernière intervention 9 juin 2014 92
24 oct. 2008 à 12:58
bonjour,

Ces terrains légalement étaient il à votre mère (sous surveillance c'est vague) ?
Et votre père dans tout ça ?contrat de mariage et est-il vivant ou dcd ?

Oui vous devez passer par un notaire pour régulariser tout ça donc vos frères doivent faire soit une renonciation à l'héritage ou, vous leurs racheter leur part ou, ils vous laissent l'usufruit.
1
Non Stéphane, ma mère n'avait pas repris ces terrains légalement. Elle a donc laissé son oncle propriétaire et n'a demandé aucune succession. Nous sommes héritiers du fait du décès de notre mère. Mon grand-oncle n'avait aucun enfant. J'ai des frère et soeurs qui ne veulent pas de ces terrains (pour l'instant en tout cas). Mon père est décédé mais ma mère s'est remariée longtemps après le décès de son oncle (son mari reste introuvable). Ce dernier n'a aucun enfant. C'est assez complexe, mais vous m'avez déjà donné une voie, je pense qu'un notaire pourra dépatouiller tout cela. Il me faudra me rendre sur place ce serait mieux. Bien cordialement.
0
steph77phane Messages postés 2437 Date d'inscription mercredi 16 mai 2007 Statut Membre Dernière intervention 9 juin 2014 92
24 oct. 2008 à 14:35
Re,

L'oncle, était-il du même sang ou l'était -il par mariage ? Si il était du même sang, oui vous êtes héritiers. Vos frères et soeurs doivent prendre un décision pour la succession usufruit ou renonciation à l'héritage ou racheter leurs part.

Attention à votre père si, il est vivant et a été marié sous la communauté avec votre mère il bénéficie d'une part.
Voyez avec un notaire et oui le meiux de ce rendre sur place voir les terrains et aller au cadastre.
0
L"oncle était du même sang, frère de notre grand-mère. Ma mère était enfant unique. Donc en effet, nous sommes les héritiers du grand-oncle. Notre père est lui décédé déjà. J'avais déjà entendu parler de ces démarches au cadastre, j'essaierai de faire tout cela. Grand merci.
0
steph77phane Messages postés 2437 Date d'inscription mercredi 16 mai 2007 Statut Membre Dernière intervention 9 juin 2014 92
24 oct. 2008 à 15:38
de rien.
Pour précision dans votre doute, votre mère ne peut prétendre à rien.

bonne chance
0