Signature manquante

Soleilange Messages postés 4 Statut Membre -  
Théo89 Messages postés 125 Date d'inscription   Statut Membre -
Bonjour,
Dans le cadre d'une succession, nous n'avons pu trouver un héritier (non réservataire car c'est notre beau-père). Impossible de retrouver sa trace. Nous devons sortir des fonds à la banque et ensuite procéder au partage. Cette signature est obligatoire, peut-elle gêner toute la succession? Y a t-il un moyen de contourner. Devrons-nous engager des frais de généalogistes et qaund bien même, si ce Monsieur reste introuvable, resterons-nous toujours dans l'attente? Que faire dans un tel cas de figure? Merci d'avance.

5 réponses

  1. steph77phane Messages postés 2547 Statut Membre 92
     
    Bonjour,

    oui, il faut sa signature donc il vous faut le retrouver puis voir si, il a une descendance car dans ce cas la signature viendra d'eux ce qui va vous compliquer les choses.

    Les recherches peuvent aussi se faire par le notaire.
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  2. soleilange
     
    Merci de cette réponse. Dieu merci, il est sans enfants et n'a qu'une soeur. Le Notaire devra le trouver. Merci encore.
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  3. Théo89 Messages postés 125 Date d'inscription   Statut Membre 820
     
    ou il faudrait pouvoir trouver quelquun qui se "porte-fort" pour lui, mais faut mettre la main aussi dessus aussi!c'est le notaire qui doit mettre tous les moyens en oeuvre pour trouver les heritiers! pas vous!
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  4. soleilange
     
    Merci Théo. On va "secouer" se Notaire alors, car sinon, on risque d'attendre ad vitam aeternam.
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  6. Théo89 Messages postés 125 Date d'inscription   Statut Membre 820
     
    absolument!
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