Signature manquante
Soleilange
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Théo89 Messages postés 1430 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
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Bonjour,
Dans le cadre d'une succession, nous n'avons pu trouver un héritier (non réservataire car c'est notre beau-père). Impossible de retrouver sa trace. Nous devons sortir des fonds à la banque et ensuite procéder au partage. Cette signature est obligatoire, peut-elle gêner toute la succession? Y a t-il un moyen de contourner. Devrons-nous engager des frais de généalogistes et qaund bien même, si ce Monsieur reste introuvable, resterons-nous toujours dans l'attente? Que faire dans un tel cas de figure? Merci d'avance.
Dans le cadre d'une succession, nous n'avons pu trouver un héritier (non réservataire car c'est notre beau-père). Impossible de retrouver sa trace. Nous devons sortir des fonds à la banque et ensuite procéder au partage. Cette signature est obligatoire, peut-elle gêner toute la succession? Y a t-il un moyen de contourner. Devrons-nous engager des frais de généalogistes et qaund bien même, si ce Monsieur reste introuvable, resterons-nous toujours dans l'attente? Que faire dans un tel cas de figure? Merci d'avance.
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5 réponses
Bonjour,
oui, il faut sa signature donc il vous faut le retrouver puis voir si, il a une descendance car dans ce cas la signature viendra d'eux ce qui va vous compliquer les choses.
Les recherches peuvent aussi se faire par le notaire.
oui, il faut sa signature donc il vous faut le retrouver puis voir si, il a une descendance car dans ce cas la signature viendra d'eux ce qui va vous compliquer les choses.
Les recherches peuvent aussi se faire par le notaire.
Merci de cette réponse. Dieu merci, il est sans enfants et n'a qu'une soeur. Le Notaire devra le trouver. Merci encore.
ou il faudrait pouvoir trouver quelquun qui se "porte-fort" pour lui, mais faut mettre la main aussi dessus aussi!c'est le notaire qui doit mettre tous les moyens en oeuvre pour trouver les heritiers! pas vous!
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