Trajet depot / chantier
Résolu/Fermé
Bonjour a tous,voila j'ai un petit problème que j'aimerai savoir je suis actuellement dans une société et je fait les horaire 8h 12h 13h30 17h30 le problème c'est qu'on a rendez-vous a 8h au depot et une fois le matériel préparer on décolle au chantier mes a 12h on décolle a 12h seulement du chantier pour aller au dépôt ceux qui fait 15 a 20min de route et le soir pareil on quitte a 17h30 du chantier direction dépôt suite a une demande au chef d'équipe car pour moi c'était pas normal de quitté a 17h50 a la place de 17h30 il ma répondu que c'était un voyage pour le patron celui de 8h a 8h20 et un voyage au salarier celui de 12h a 12h20 et pareil pour l'apreme, je voudrai savoir si ces légale et normal Merci de vos réponse d'avance.
A voir également:
- Un trajet pour le patron et un pour l'ouvrier
- Un trajet pour le patron et un pour l'ouvrier btp - Forum conventions collectives
- Trajet retour du chantier non payés est ce normal ? - Forum conventions collectives
- Déplacements & horaire dans le bâtiment ✓ - Forum salariés
- Trajet pour le salarié - Forum conventions collectives
- Mon patron traine pour mon solde de tout compte - - Licenciement-Démission
6 réponses
Bonjour,
si je comprends vous êtes un ouvriers du bâtiment et relevez donc de la convention collective du bâtiment ?
dans ce cas, le fait que vous passiez plus tôt le matin au dépôt et quittiez le chantier le soir à 17h 30 pour repasser au dépôt ensuite, car vous y êtes obligé par l’employeur, constitue du temps de travail effectif et vous devez être rémunéré comme tel. Ce qui peut donc entraîner le paiement d’heures supplémentaires.
La règle qu’applique votre employeur est un usage de la profession. En aucun cas ces dispositions ne sont prévues par la convention collective.
Pour récapituler : vous passez plus tôt le matin au dépôt pour aller sur le chantier et quittez le chantier le soir à 17 h30 pour allez au dépôt sur obligation de l’employeur = temps de travail effectif. Le temps passé avant 8 h pour charger le camion, et le temps passé au dépôt après 17 h 30 pour décharger = temps de travail effectif rémunéré comme tel + majoration si heures supplémentaires.
Si vous passez avant et après au dépôt pour bénéficier du camion, et vous ne conduisez pas dans ce cas ce n’est pas du temps de travail effectif, vous serez rémunéré en temps de trajet.
J’espère être claire, c’est vrai que c’est assez compliqué.
Si vous le souhaitez, je peux vous adresser des documents à ce sujet avec illustrations pratiques, pour cela indiquez moi votre adresse mail.
Cordialement,
si je comprends vous êtes un ouvriers du bâtiment et relevez donc de la convention collective du bâtiment ?
dans ce cas, le fait que vous passiez plus tôt le matin au dépôt et quittiez le chantier le soir à 17h 30 pour repasser au dépôt ensuite, car vous y êtes obligé par l’employeur, constitue du temps de travail effectif et vous devez être rémunéré comme tel. Ce qui peut donc entraîner le paiement d’heures supplémentaires.
La règle qu’applique votre employeur est un usage de la profession. En aucun cas ces dispositions ne sont prévues par la convention collective.
Pour récapituler : vous passez plus tôt le matin au dépôt pour aller sur le chantier et quittez le chantier le soir à 17 h30 pour allez au dépôt sur obligation de l’employeur = temps de travail effectif. Le temps passé avant 8 h pour charger le camion, et le temps passé au dépôt après 17 h 30 pour décharger = temps de travail effectif rémunéré comme tel + majoration si heures supplémentaires.
Si vous passez avant et après au dépôt pour bénéficier du camion, et vous ne conduisez pas dans ce cas ce n’est pas du temps de travail effectif, vous serez rémunéré en temps de trajet.
J’espère être claire, c’est vrai que c’est assez compliqué.
Si vous le souhaitez, je peux vous adresser des documents à ce sujet avec illustrations pratiques, pour cela indiquez moi votre adresse mail.
Cordialement,
La législation juridique et financière évolue en permanence...
27 nov. 2009 à 10:50
je vous remerci pour toute l'aide que vous apporter au personne du forum.
carocri
8 mars 2010 à 12:01