Trajet depot / chantier
Résolu/Fermé
linkin54
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michel94490 -
michel94490 -
Bonjour a tous,voila j'ai un petit problème que j'aimerai savoir je suis actuellement dans une société et je fait les horaire 8h 12h 13h30 17h30 le problème c'est qu'on a rendez-vous a 8h au depot et une fois le matériel préparer on décolle au chantier mes a 12h on décolle a 12h seulement du chantier pour aller au dépôt ceux qui fait 15 a 20min de route et le soir pareil on quitte a 17h30 du chantier direction dépôt suite a une demande au chef d'équipe car pour moi c'était pas normal de quitté a 17h50 a la place de 17h30 il ma répondu que c'était un voyage pour le patron celui de 8h a 8h20 et un voyage au salarier celui de 12h a 12h20 et pareil pour l'apreme, je voudrai savoir si ces légale et normal Merci de vos réponse d'avance.
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6 réponses
Bonjour,
si je comprends vous êtes un ouvriers du bâtiment et relevez donc de la convention collective du bâtiment ?
dans ce cas, le fait que vous passiez plus tôt le matin au dépôt et quittiez le chantier le soir à 17h 30 pour repasser au dépôt ensuite, car vous y êtes obligé par l’employeur, constitue du temps de travail effectif et vous devez être rémunéré comme tel. Ce qui peut donc entraîner le paiement d’heures supplémentaires.
La règle qu’applique votre employeur est un usage de la profession. En aucun cas ces dispositions ne sont prévues par la convention collective.
Pour récapituler : vous passez plus tôt le matin au dépôt pour aller sur le chantier et quittez le chantier le soir à 17 h30 pour allez au dépôt sur obligation de l’employeur = temps de travail effectif. Le temps passé avant 8 h pour charger le camion, et le temps passé au dépôt après 17 h 30 pour décharger = temps de travail effectif rémunéré comme tel + majoration si heures supplémentaires.
Si vous passez avant et après au dépôt pour bénéficier du camion, et vous ne conduisez pas dans ce cas ce n’est pas du temps de travail effectif, vous serez rémunéré en temps de trajet.
J’espère être claire, c’est vrai que c’est assez compliqué.
Si vous le souhaitez, je peux vous adresser des documents à ce sujet avec illustrations pratiques, pour cela indiquez moi votre adresse mail.
Cordialement,
si je comprends vous êtes un ouvriers du bâtiment et relevez donc de la convention collective du bâtiment ?
dans ce cas, le fait que vous passiez plus tôt le matin au dépôt et quittiez le chantier le soir à 17h 30 pour repasser au dépôt ensuite, car vous y êtes obligé par l’employeur, constitue du temps de travail effectif et vous devez être rémunéré comme tel. Ce qui peut donc entraîner le paiement d’heures supplémentaires.
La règle qu’applique votre employeur est un usage de la profession. En aucun cas ces dispositions ne sont prévues par la convention collective.
Pour récapituler : vous passez plus tôt le matin au dépôt pour aller sur le chantier et quittez le chantier le soir à 17 h30 pour allez au dépôt sur obligation de l’employeur = temps de travail effectif. Le temps passé avant 8 h pour charger le camion, et le temps passé au dépôt après 17 h 30 pour décharger = temps de travail effectif rémunéré comme tel + majoration si heures supplémentaires.
Si vous passez avant et après au dépôt pour bénéficier du camion, et vous ne conduisez pas dans ce cas ce n’est pas du temps de travail effectif, vous serez rémunéré en temps de trajet.
J’espère être claire, c’est vrai que c’est assez compliqué.
Si vous le souhaitez, je peux vous adresser des documents à ce sujet avec illustrations pratiques, pour cela indiquez moi votre adresse mail.
Cordialement,
Je suis peintre en batiment et ai été confronté a cela c'est mon employeur qui m'avait signifié ceci et ce prouvé par la c c je pense que l'intervenant est dans le meme secteur d'activité (batiment sans etre sur evidemment)et depend de la meme c c biz
Bonjour,
Il ne faut pas dire n'importe quoi tout dépend de la convention collective dont vous dépendez (voir le numéro et le libellé exact sur vos fiches de paye). Et ensuite vous pourrez être renseigner correctement auprès de l'inspection du travail ou au 3939.
Des personnes compétentes et ayant toutes les conventions collectives en leur possession.
Slts.
Il ne faut pas dire n'importe quoi tout dépend de la convention collective dont vous dépendez (voir le numéro et le libellé exact sur vos fiches de paye). Et ensuite vous pourrez être renseigner correctement auprès de l'inspection du travail ou au 3939.
Des personnes compétentes et ayant toutes les conventions collectives en leur possession.
Slts.
Votre lieu d'embauche pour le contrat de travail est il:
Le dépôt
ou le chantier?
------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
Si je vous pose des questions c'est pour mieux cerner le problème, pas pour le plaisir.
Prendre un peu de mon temps pour aider est un plaisir, mais je ne suis pas infaillible.
Pardonnez une éventuelle erreur de ma part.
Très cordialement
Le dépôt
ou le chantier?
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Si je vous pose des questions c'est pour mieux cerner le problème, pas pour le plaisir.
Prendre un peu de mon temps pour aider est un plaisir, mais je ne suis pas infaillible.
Pardonnez une éventuelle erreur de ma part.
Très cordialement
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Oui, effectivement, une indemnité de repas vous est du dès lors que vous ne rentrez pas déjeuner chez vous le midi et que vous n'en avez pas la possibilité.
Cordialement,
Cordialement,
il apresque raison c'est effectivement un voyage pour toi , et un pour lui (LE MATIN ou LE SOIR) sauf que le midi, tu dois pouvoir rentrer chez toi ou manger sur place ou environs c'est a ta charge, mais si tu ne peut absolument pas manger chez toi ou environs car temps vraiment trop court ou trop de distance a parcourir pour te nourrir(deplacement ou chantier en rase campagne) il doit te nourrir(ou prime panier si tu emmenes ton casse croute et que tu mange sur chantier!) cette heure de midi est une heure de repos donc non payee quoique tu fasses entre midi et 13h30 EN BREF IL NE PEUT T'OBLIGER A RENTRER CHEZ TOI OU DEPOT POUR MANGER SI C'EST PHYSIQUEMENT ET GEOGRAPHIQUEMENT IMPOSSIBLE OU SI LE TEMPS EST MANIFESTEMENT TROP COURT
La législation juridique et financière évolue en permanence...
je vous remerci pour toute l'aide que vous apporter au personne du forum.
carocri
merci bocoup d avansse
merci pour votre réponce