Acaht maison et terrain sans bornage

ANGELE - 10 oct. 2008 à 10:54
 ANGELE - 10 oct. 2008 à 11:54
Bonjour,

Nous avons visité une maison qui nous plait.
Cette maison avait a la base un terrain de 6000m², celui ci a été divisé au début en 3 parcelles (celle avec la maison de 4000m² puis 2 autres de 1000m²). Aujourd'hui ils ont encore divisé (car avec 4000m² ils n'arrivaient pas a vendre).

Aujourd'hui on nous vendrait la maison avec 2000m² de terrain, et donc il y a 2 autres parcelles. Or quand on a visité la maison, on nous a montré sur une feuille, le terrain avec la maison a vendre (avec des côtes), mais sur place nous n'avons vu aucune borne.

Est ce que cela signifie que les géomètre ne sont pas venu sur le terrain ??? Si non, c'est a qui de payer ?

Merci d'avance pour vos réponses
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2 réponses

blux Messages postés 26507 Date d'inscription dimanche 26 août 2001 Statut Modérateur Dernière intervention 4 décembre 2024 2 336
10 oct. 2008 à 11:03
Salut,

le bornage ne peut être réalisé que par un géomètre-expert. L'absence de bornes signifie donc que le terrain n'a pas de limites précises.

Vous avez tout intérêt à mettre une clause suspensive dans le compromis pour un bornage qui reprend le plan qu'on vous fournit.

Ce bornage est bien entendu aux frais du vendeur.
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Merci beaucoup pour votre réponse.
On l'ajoutera dans la clause suspensive.
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