Erreur de jugement
saint ry
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sisi -
sisi -
Bonjour,
Comment faire lorsque dans le rendu de la décision du jugement pour un changement de garde il y a plein d’erreur, et que certain points sont inversés entre le père et la mère
que le non de la personne est encore le nom de femme marier alors qu'il sont divorcer
Pouvons nous nous retourner contre le juge dans un délai très court pour que les enfants ne soient pas trop perturber (car en deux jour chez le père les enfants n'aiment plus leur maman)
La confortation à eu lieu le 11 septembre 2008 et le rendu a été connu le vendredi 19 septembre 2008 et nous venons d’avoir le rendu par écrit (par fax) aujourd’hui
Pour info les enfants sont sans école depuis deux jours et ne serons pas inscrit dans l’école qui a été mentionner au jugement
Merci a vous de répondre. Ma femme a perdu espoir de revoir ses enfants à la maison .
les enfants ont 7 ans et 4 ans
Comment faire lorsque dans le rendu de la décision du jugement pour un changement de garde il y a plein d’erreur, et que certain points sont inversés entre le père et la mère
que le non de la personne est encore le nom de femme marier alors qu'il sont divorcer
Pouvons nous nous retourner contre le juge dans un délai très court pour que les enfants ne soient pas trop perturber (car en deux jour chez le père les enfants n'aiment plus leur maman)
La confortation à eu lieu le 11 septembre 2008 et le rendu a été connu le vendredi 19 septembre 2008 et nous venons d’avoir le rendu par écrit (par fax) aujourd’hui
Pour info les enfants sont sans école depuis deux jours et ne serons pas inscrit dans l’école qui a été mentionner au jugement
Merci a vous de répondre. Ma femme a perdu espoir de revoir ses enfants à la maison .
les enfants ont 7 ans et 4 ans
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2 réponses
Bonjour ,
Il vous faudrait recontacter rapidement l'avocat qui vous a assisté et lui signaler toutes les erreurs dans le jugement (jugement rendu, mais ,par fax, c'est une information, pas une notification en règle, vous avez donc le temps de vous retourner ! ) .
Sans compter les aberrations de plus en plus nombreuses dans les décisions elles-mêmes, il y a aussi les erreurs de frappe, les confusions, etc, sachant que la base du travail reste quand même les conclusions, ou conventions, sensées avoir été vérifiées par l'avocat, signées par vous ... En général, en général ! tout y est scrupuleusement vérifié avant et après la frappe du jugement lui-même, mais ...
( Ex chez nous : "M. et Mme ont vécu ensemble de tant à tant, 2 enfants sont nés ..." est devenu dans le jugement: " M. précise qu'il n'a jamais vécu avec Mme" ????, ce qui n'avait bien entendu jamais été dit ! )... Cette phrase était peut-être (sûrement) dans la frappe d'un jugement précédent ...
Selon ce que vous conseillera l'avocat, saisissez de toute façon très vite le J.A.F. , afin de faire relever toutes les erreurs ... qui rendent le jugement inapplicable ( le nom d'épouse arrivé là, bon, cela n'a que peu d'incidences, bien qu' anormal, mais le reste, oui ! ) et la situation pour les enfants ingérable . Demandez vous-même, si l'avocat rechigne, au T.G.I. comment faire une requête en référé, écrivez pour fixer la date de votre réclamation, avant que le jugement ne devienne officiel, auquel cas il vous faudrait faire "appel", etc ...
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.... 3 zygomatiques suffisent pour sourire ....
§ même au plus bas, on devrait bien y arriver §
Il vous faudrait recontacter rapidement l'avocat qui vous a assisté et lui signaler toutes les erreurs dans le jugement (jugement rendu, mais ,par fax, c'est une information, pas une notification en règle, vous avez donc le temps de vous retourner ! ) .
Sans compter les aberrations de plus en plus nombreuses dans les décisions elles-mêmes, il y a aussi les erreurs de frappe, les confusions, etc, sachant que la base du travail reste quand même les conclusions, ou conventions, sensées avoir été vérifiées par l'avocat, signées par vous ... En général, en général ! tout y est scrupuleusement vérifié avant et après la frappe du jugement lui-même, mais ...
( Ex chez nous : "M. et Mme ont vécu ensemble de tant à tant, 2 enfants sont nés ..." est devenu dans le jugement: " M. précise qu'il n'a jamais vécu avec Mme" ????, ce qui n'avait bien entendu jamais été dit ! )... Cette phrase était peut-être (sûrement) dans la frappe d'un jugement précédent ...
Selon ce que vous conseillera l'avocat, saisissez de toute façon très vite le J.A.F. , afin de faire relever toutes les erreurs ... qui rendent le jugement inapplicable ( le nom d'épouse arrivé là, bon, cela n'a que peu d'incidences, bien qu' anormal, mais le reste, oui ! ) et la situation pour les enfants ingérable . Demandez vous-même, si l'avocat rechigne, au T.G.I. comment faire une requête en référé, écrivez pour fixer la date de votre réclamation, avant que le jugement ne devienne officiel, auquel cas il vous faudrait faire "appel", etc ...
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§ même au plus bas, on devrait bien y arriver §
moi aussi j ai du faire appel car mon jugement est blindé de fautes!! bref je me dmande si ce n est pas fait expret pour recuperer du fric !! de plus ma situation dans mon jugement etait aussi ingerable , cependant j ai trouvé des solutions en attendant mais ce n est pas ce qui est ecrit dans le jugement. de plus , je suis face a un imbecile(c est a dire le pere de mes enfants) alors je peux comprendre que cela n est pas toujours facile.
pour la scolarité , laisse tomber et essaye de trouver un equilibre pour les enfants en attendant d avoir une meilleure solution.. bon courage , relis bien ton jugement et joue un peu sur les mots.
pour la scolarité , laisse tomber et essaye de trouver un equilibre pour les enfants en attendant d avoir une meilleure solution.. bon courage , relis bien ton jugement et joue un peu sur les mots.
La législation juridique et financière évolue en permanence...