La plue value
yoko
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tevanaa Messages postés 1349 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
tevanaa Messages postés 1349 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
j'ai achete un immeuble en ruine ou j'avais construit moi meme par mes soins 2 appartement en surelevation, l'un pour residence principale et un pour residence secondaire.Je voudrais vendre l'appartement en residence secondaire.J'ai tous les factures pour les materiaux mais je n'ai pas des factures pour la main d'ouvre parce-que j'ai l'ai construit moi meme.Comment ca-se passe pour la plus values?Est-que les factures pour les materiaux seront prise en compte?
merci
j'ai achete un immeuble en ruine ou j'avais construit moi meme par mes soins 2 appartement en surelevation, l'un pour residence principale et un pour residence secondaire.Je voudrais vendre l'appartement en residence secondaire.J'ai tous les factures pour les materiaux mais je n'ai pas des factures pour la main d'ouvre parce-que j'ai l'ai construit moi meme.Comment ca-se passe pour la plus values?Est-que les factures pour les materiaux seront prise en compte?
merci
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2 réponses
Non, le fisc ne tiendra pas compte de la main d'oeuvre.
http://droit finances.commentcamarche.net/contents/impot plus values/imp690 plus values immobilieres.php3
http://droit finances.commentcamarche.net/contents/impot plus values/imp690 plus values immobilieres.php3
seules les factures prises en compte seront les factures d'entreprises !
si vous n'avez que des factures de matériaux non déductibles !
vous ne pourrez rien déduire !
votre plus value sera lourde !
par contre, après cinq ans de détention du bien, vous pourez déduire forfaitairement la quote part des travaux de cet appartement à concurrence de 15% du prix d'achat de cet appartement
une remarque en passant, vous avez fait d'une ruine deux appartements;
fiscalement, l'administration va considérer que vous avez effectuez des travaux assimilables à une véritable reconstruction, et non une simple rénovation;
en conséquence, cette vente, si elle est faite dans les cinq ans de la déclaration d'achèvement des travaux, sera soumise à la tva;
ainsi, le prix de vente sera stipulé ttc; vous encaisserez le prix hors taxe et vous aurez à verser à l'administration fiscale la tva sur prix au taux de 19,60% sous déduction de toute la tva par vous supportée depuis l'achat de cette ruine;
et là, uniquement, vous pourrez utiliser toutes vos factures de matériaux, car la tva supportée sur ces factures sera déductible, mais à ce titre uniquement !
seconde ramarque non négligeable :
puisque vous allez revendre un appartement, il va falloir, afin de l'individualiser, établir, préalablement à la vente, ce que l'on appelle un état descriptif de division; c'est à dire une mise en copropriété avec constitution de lots;
le lot 1 constituera l'appartement à vendre
le lot 2 celui à conserver
peut être des lots pour parkings
et le solde sera considérée comme parties communes à l'immeuble
cet état descriptif de division va engendrer des frais supplémentaires pour vous !
allez voir un notaire afin qu'il vous chiffre tout cela !
si vous n'avez que des factures de matériaux non déductibles !
vous ne pourrez rien déduire !
votre plus value sera lourde !
par contre, après cinq ans de détention du bien, vous pourez déduire forfaitairement la quote part des travaux de cet appartement à concurrence de 15% du prix d'achat de cet appartement
une remarque en passant, vous avez fait d'une ruine deux appartements;
fiscalement, l'administration va considérer que vous avez effectuez des travaux assimilables à une véritable reconstruction, et non une simple rénovation;
en conséquence, cette vente, si elle est faite dans les cinq ans de la déclaration d'achèvement des travaux, sera soumise à la tva;
ainsi, le prix de vente sera stipulé ttc; vous encaisserez le prix hors taxe et vous aurez à verser à l'administration fiscale la tva sur prix au taux de 19,60% sous déduction de toute la tva par vous supportée depuis l'achat de cette ruine;
et là, uniquement, vous pourrez utiliser toutes vos factures de matériaux, car la tva supportée sur ces factures sera déductible, mais à ce titre uniquement !
seconde ramarque non négligeable :
puisque vous allez revendre un appartement, il va falloir, afin de l'individualiser, établir, préalablement à la vente, ce que l'on appelle un état descriptif de division; c'est à dire une mise en copropriété avec constitution de lots;
le lot 1 constituera l'appartement à vendre
le lot 2 celui à conserver
peut être des lots pour parkings
et le solde sera considérée comme parties communes à l'immeuble
cet état descriptif de division va engendrer des frais supplémentaires pour vous !
allez voir un notaire afin qu'il vous chiffre tout cela !
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