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1 réponse
Bonjour,
Le maire d'un village est un peu le "gendarme" du village. Je ne vois que lui
qui puisse vous répondre sur l'utilisation et la sécurité.
Autrement, pour être sûr que le puit appartient à la commune, voyez avec le
Cadastre (il dépend du Ministère des Finances, je pense. Votre centre des
Impôts pourra vous donner ses coordonnées). C'est gratuit, juste les photo-
copies sont payantes. Il faut être très précis sur sa situation, parce qu'au
cadastre, il y a des chances que vous commenciez par faire des recherches
sur le plan de la commune. C'est pas évident, lorsque l'on n'a pas l'habitude.
Bon courage. Lulupirouette.
Le maire d'un village est un peu le "gendarme" du village. Je ne vois que lui
qui puisse vous répondre sur l'utilisation et la sécurité.
Autrement, pour être sûr que le puit appartient à la commune, voyez avec le
Cadastre (il dépend du Ministère des Finances, je pense. Votre centre des
Impôts pourra vous donner ses coordonnées). C'est gratuit, juste les photo-
copies sont payantes. Il faut être très précis sur sa situation, parce qu'au
cadastre, il y a des chances que vous commenciez par faire des recherches
sur le plan de la commune. C'est pas évident, lorsque l'on n'a pas l'habitude.
Bon courage. Lulupirouette.
La législation juridique et financière évolue en permanence...