Sujet Précédent Sujet Suivant

Accident scolaire

lea091105 - 13 sept. 2008 à 18:11
 ramzi - 11 nov. 2008 à 17:49
Bonjour,

Je me permet de vous écrire à ce jour, car en 1996, j ai eu un accident scolaire et je souhaiterai savoir qui aurait dû toucher mon assurance scolaire? Mes parents ou moi qui etait l' assuré?

2 réponses

Réponse 1 / 2
Eric Roig Messages postés 4119 Date d'inscription vendredi 3 août 2007 Statut Webmaster Dernière intervention 13 juin 2023 14 530
15 sept. 2008 à 16:57
normalement, vos parents si vous êtes mineur
1
Réponse 2 / 2
ramzi
11 nov. 2008 à 17:49
Salut, il s'agit d'un accident scolaire si tu etais mineur ce tes parents qui touche l'argent or il n'on pas le droit de l'utiliser ,il sont placer sur un compte ouvert a ton nom jusqu'a ta majoritè
0

Discussions similaires

Montant de mon préjudice corporel
Morel810 -
adrianna292 -

4 réponses
accident de la route et indemnisation
Caro -
TITUS -

45 réponses
travail dans une cantine scolaire
cheleachoupinette -
Guillaume -

13 réponses
Suivi suite à visite PMI à l'école
colibri944 -
kang74 -

3 réponses
Indemnisation assurance accident de la vie
Printempsvert -
Andy31200 -

1 réponse