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Succession sur plusieurs rangs

meige - 10 sept. 2008 à 14:50
Phgr Messages postés 907 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 12 janvier 2009 - 10 sept. 2008 à 15:25
Bonjour
La dernière soeur de mon arrière grand père est décédée sans héritiers. Elle était mariée mais sans descendance.
Elle faisait partie d'une fratrie de 5 enfants dont trois seulement ont eu une descendance. Quelle doit être la part qui m'est dévolue : le total divisé en 5 parts par branche, ou le total divisé en trois (nobre d'enfants avec descendance) ou le total divisé par le nombre de'héritiers encore vivants quelque soit leur rang?

1 réponse

Réponse 1 / 1
Phgr Messages postés 907 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 12 janvier 2009 635
10 sept. 2008 à 15:25
Bonjour
Le total sera divisé entre les 3 souches qui ont des héritiers vivants ou représentés.
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