controle technique Fermé

Question

Bonjour,
j'ai acheté une voiture il y a deux semaines a un particulier. le controle technique a été passé, il est noté sur la carte grise et le pare brise mais le vendeur ne m'a pas donné le papier du controle technique et je n'arrive plus a le joindre nul part. ce papier est 'il obligatoire a l'interieur de la voiture ou la vignette suffit'elle? je suis un peu mal a l'aise j'ai peur  qu'il m'ai caché quelque chose. 
merci d'avance

volno95 · Accepted Answer

Bien que le contrôle technique soit devenu une "institution" ou encore un incontournable de la vie de nos véhicules ou encore dans le cadre d'une vente où il est indispensable pour le vendeur de présenter un contrôle inférieur à 6 mois à l'acheteur, ce n'est pas pour autant qu'il constitue une "garantie tranquilité" pour l'acheteur.

Dans mon proche entourage, plusieurs mécaniciens qui sont parfois intrigués par le résultat de certains contrôles techniques lorsque les acquéreurs finaux se présentent aux portes de leurs garages pour des réparations conseillées (non soumise à contre-visite) par le PV de contrôle technique et parfois le diagnostic est bien plus lourd ce qui surprend les clients concernés.

Le résultat inquiettant de ces contrôles techniques sont parfois relatifs à des "contrôles technique de complaisance" accordés aux titres de "relations", de complicités non dissimulables, d'intimidations parfois entre les contrôleurs et les personnes (professionnels ou particuliers) présentant des véhicules douteux où il sera demandé de fermer les yeux sur certains points de contrôles principalement ceux relatifs à l'appréciation des contrôleurs.

Nous pouvons également suspecter de filière plus "haut de gamme" avec l'existence d'une filière de documents de contrôle technique falcifiés ou encore que certains centres de contrôles techniques agréés ne forment incorrectement les contrôleurs, existe-t-il une formation agrée? telles que celles existantes pour des professions telles que les chauffeurs Poids Lourds soumis à un contraignant sytème de "recyclage" de connaissance.

Heureusement, ces situations ne semble réprésenter qu'une infime proportion des centres agréés pour les coles contrôles techniques automobile. Mais ces situations existent et mettent en danger les conducteurs de ces véhicules ainsi que tous les usagers de la route (automobilistes, pietons, motards,...) ce qui engendrer le plus rapidement des réactions des autorités compétentes pour poursuivre les auteurs et complices de ces faits.

Mais il semble aussi que tous les véhicules ne sont pas traités avec la même sévérité, ayant parcouru par curiosité
les ventes aux enchères, il y apparait qu'il soit de la volonté de tranquilité générale de limiter les risques et de retrouver des contrôles techniques plus appronfondis avec une liste de points défectueux (soumis ou non à contre-visite), et il n'est pas rare de retrouver certains de ces véhicules après quelques rapides ou hypothetiques réparations ou tape à l'oeuil revenir peu de temps après sur le marché par le biais de revendeurs professionnels ou non avec des PV de contrôles tecniques bien plus cléments.

australe13 · Answer

bonjour
Qui a passé le contrôle , le vendeur ou toi ?

marjatheliot · Answer

c'est lui qui a passé le controle

bybyche · Answer

Bonjour marjatheliot,

La vignette du contrôle technique est normalement suffisant. 
Le procès verbal du controle technique n'est pas obligatoire dans la voiture. 
Cependant, lors de la cession d'un véhicule, il est indispensable de fournir ce document pour la prefecture afin de pouvoir établir la carte grise.
Aussi, n'ayant pas ce document, il vous est impossible de connaitre les résultats du contrôle et donc les défauts constatés, pour pouvoir y remedier par la suite. De plus, sur le proces verbal, vous avez soit des défauts a corriger sans l'obligation d'une contre visite soit avec l'obligation d'une contre visite. Vice caché ?

Je pense qu'il est préférable pour vous de récupérer le contrôle technique, malgrès la difficulté.

Au revoir. bybyche

marjatheliot · Answer

donc g bien la vignette et l'etiquette sur l'ancienne carte grise mais pour le papier ca va etre dur car je n'arrive plus a joindre les vendeur. je vais essayer d'avoir le centre de controle ca sera plus simple.
en tt cas merci beaucoup pour vos reponses.

marjatheliot · Answer

oui c pas compliqué je vais regarder g le nom du centre et la ville donc apres ca devrait aller vite. encore merci pour tout, j'avoue etre qd meme bien soulagée.

vivapatisa · Answer

le contrôle techniues est-il obligatoire pour les véhicules de + de 50 ans ?

celinechasse81 · Answer

Bonjour,

Je suis journaliste et travaille actuellement sur le délicat sujet du contrôle technique. Je suis, entre autres, à la recherche d'une victime de contrôle technique de complaisance. Je m'explique: quelqu'un qui aurait acheté une voiture à première vue nickel (cf. CT OK) mais qui se révèle non conforme... Si c'est votre cas, j'aimerais beaucoup discuter avec vous, au plus vite. Mon numéro: 06 60 45 60 33.
Merci à l'avance pour votre aide.
Cordialement,
Céline.

elodu07 · Answer

Bonjour, 
Je travaille dans un centre de controle technique automobile, et m'occupe aussi de la politique qualité de ce dernier, je pourrais répondre à vos questions les unes après les autres si seulement il n'y en avait pas tant... Déjà, pour commencer, la première question concernant la personne qui a acheté une voiture avec ct OK dont la vignette carte grise est ok et celle du pare-brise aussi. Déjà, au niveau du véhicule, s'il est assuré tu es en règle. cependant, légalement, un vendeur lors d'une vente se doit de fournir "controle techinique" Ok ou avec Contre-visite, mais de moins de 6 mois!!! 
Car pour changer tes papiers et tout mettre à ton nom il t faudra ce rapport de controle de moins de 6 mois avec ou sans contre-visite.
S'il veut en garde une copie il peut ms juste une copie, l'original doit etre dans les mains de l'acheteur dès la signature des papiers de cesson.

Ensuite, là, j'ai bien ri... je re cite "La vignette du contrôle technique est normalement suffisant. 
Le procès verbal du controle technique n'est pas obligatoire dans la voiture. 
Cependant, lors de la cession d'un véhicule, il est indispensable de fournir ce document pour la prefecture afin de pouvoir établir la carte grise. 
Aussi, n'ayant pas ce document, il vous est impossible de connaitre les résultats du contrôle et donc les défauts constatés, pour pouvoir y remedier par la suite. De plus, sur le proces verbal, vous avez soit des défauts a corriger sans l'obligation d'une contre visite soit avec l'obligation d'une contre visite. Vice caché ? "
MA REPONSE , le proces verbal NE DOIT PAS etre dans la voiture ni avec la carte grise en théorie j vous dis pourquoi, si votre voiture brule, les experts vous demandent le dernier PV de CT en cours, s'il a brulé aussi, courage à vous pr les démarches dans votre centre de controle, si vous perdez votre carte grise, pour la refaire faire il vous demande aussi ce rapport s'il a moins de 6 mois, si c perdu aussi, rebelote, vous devrez repasser un controle (s'il avait plus de 6 mois) demander declaration d perte en gendarmerie, identification de véhicule en préfecture et repassage au controle technique.... bonjour la galère non?? maintenant à vous de voir. Aussi quand on cite "Aussi, n'ayant pas ce document, il vous est impossible de connaitre les résultats du contrôle et donc les défauts constatés, pour pouvoir y remedier par la suite. De plus, sur le proces verbal, vous avez soit des défauts a corriger sans l'obligation d'une contre visite soit avec l'obligation d'une contre visite. Vice caché ?" c'est impossible qu'il y ait une contre-visite puisk'elle nous a dit ke la vignette etait collée sur le pare-brise. maintenant, si vous allez avec votre carte grise dans le centre de controle où le controle a eu lieu, il vérifie le certificat de cession voir si la vente a déjà été effectuée sinon il a pas le droit de divulguer d'info et là, il pourra au moins vous dire ce k'il y avait sur la voiture.

Ensuite<ital>..."Tu as bien l'adresse du centre ou a été passé le controle ? appelle le pour avoir un double."  Les centres de controle ont une procédure longue et complexe pour délivrer des duplicatas. Les attestations de passage au controle ca on peut les délivrer comme on veut ms pas les duplicatas!!! et les doubles ou attestations ne vous serviront pas pour changer la carte grise, ils veulent l'original dans la plupart des préfectures et c normal faut pas oublier ke c un PV!!! et pas un magazine!!

Le meilleur..... "J'ai acheté un véhicule d'occasion à un particulier avec un CT parfait (ce qui m'a paru bizarre pour un véhicule de 1996 et 130 000 km, souhaitant faire quelques transformations assez couteuses sur ce véhicule, j'ai donc décidé de la faire examiné par le concessionnaire de la marque. Quelle ne fut pas ma surprise 2200 € de réparations et pas des moindre..... Je suppose qu'il s'agissait d'un contrôle technique de complaisance. " Déjà le plus joli cas, une 4L des années 80 n'a eu que deux défauts seulement chez nous, une BMW de 2000 a eu une tartine (3 défauts en contre-visite) et 8 sans contre-visite. Tout cela pour dire que l'age, le kilométrage n'influencent pas le controle technique,c objectif, la voiture de 4 ans est autant controle ke la 2cv! s'il y a rien, il y a rien et s'il y a kelke chose, y a kelke chose, point barre. Nous on est pa cher en prix alors c sur qu'on lache rien, certains peuvent se permettre de fermer les yeux sur une veilleuse s'ils prennent 90 € le controle 'énorme' mais la plupart ne le font pas. La règlementation est de plus en plus stricte et ca métonnerait k'il y existe encore bien de controle de complaisance. Un controle de complaisance détecté peut entrainer la suppression de l'agrément du controleur à VIE et la fermeture définitive du Centre s'il est gérant et une amende en conséquence et l'obligation de payer les réparations de chaque défaut oublié... alors???? j t'ai bien répondu remi????

Bonne journée tout le monde

chris67alsace · Answer

Ah! Vous n'etes pas controleur? Alors, n'avise pas à donner des conseils assez tordus mêmes si vous etes la niece de notre president car vous savez que la legislation,c'est la legislation donc si l'article 11 defini les pieces justificatives, c'est pas pour rien, de toutes facon, j'arrive maintenant à comprendre pourquoi vous donnez des conseils tordus comme cà.
Un petit conseil, avant de donner des conseils à qqn d'autres, essayer de se renseigner au maximum (le genre qu'est ce qu'il faut faire si on perd sa carte grise? Eh ben faire seulement une declaration de perte. Et comment je vais faire pour le controle technique apres? Eh ben je viens voir un centre de controle aves ma declaration e perte + tout document permettant d'identifier mon vahicule tout simplement, jusque là, il n'y a pas de cercle vicieux à ce que je vois.
Enfin, arreter de delirer, genre " le kilométrage n'influencent pas le controle technique,c objectif, la voiture de 4 ans est autant controle ke la 2cv! s'il y a rien, il y a rien et s'il y a kelke chose, y a kelke chose, point barre." parce que nous, les controleurs, nous savons ce que nous faisons, une voiture datée de 1952 ne se controle pas comme une C4 picasso, (il y a une difference au niveau de pollution, au niveau de freinage, au niveau des clignotants, les repetiteurs, et j'en passe)
Pour finir, ce n'est pas parce qu'on est une nièce de gendarme, ou qu'on travail dans un centre de controle qu'on peut dire n'impotre quoi.
A bon entendeur, salut.

ct 27 · Answer

Bonsoir je sais que c'est pas mal tendu, mais je suis d'accord avec chris, au niveau contrôle et lois seule le timbre sur la carte grise suffit (pare brise remplacé) et valable par rapport à la police gendarmerie où autre, le procès verbal est à garder bien évidement, mais seul le propriétaire peut demander un duplicata de PV voir une demande de vignette par brise à ses frais, contrôleur technique aussi bonne soirée

fppfpp · Answer

Bonjour,

On parle du contrôle technique de moins de 6 mois, mais peut-on en tant que particulier acheter un véhicule avec CT de moins de 2 mois avec contre visite, rouler avec le véhicule et l'immatriculer, puis bien sûr passer la contre visite dans les délais ?

Bonne journée

chris67alsace · Answer

ARTICLE 3
En cas de mutation d'une voiture particulière ou d'un véhicule de transport de marchandises ou
assimilé d'un poids total autorisé en charge n'excédant pas 3,5 tonnes, mis en circulation pour la
première fois depuis plus de quatre ans, le vendeur professionnel ou non professionnel doit remettre à
l'acquéreur non professionnel du véhicule, avant la conclusion du contrat, le procès-verbal de la visite
technique périodique tel que défini à l'article 6 du présent arrêté et établi depuis moins de six mois.
Au sens de l'article R. 323-22du code de la route, le terme "mutation" désigne tous les cas de transfert
de propriété autres que ceux entrant dans l'une des configurations suivantes :

- Véhicule donnant lieu à l'établissement d'une déclaration d'achat ;
- Véhicule pris en location avec option d'achat ou en location longue durée qui devient, à l'expiration
du contrat, la propriété du locataire mentionné sur la carte grise ;
- Véhicule donnant lieu à la délivrance d'un nouveau certificat d'immatriculation à la suite d'un
changement d’état matrimonial et notamment :
- Véhicule qui, à la suite du décès d'un conjoint, est immatriculé au nom de l'époux survivant ;
- Véhicule qui, à la suite d'un divorce, est immatriculé au nom de l'époux qui en a reçu
l'attribution dans le cadre du jugement de divorce ;
- Véhicule tombé dans une succession et immatriculé au nom de l'héritier ou de l'un des cohéritiers ;
- Véhicule appartenant à une société qui doit être, à la suite d'une fusion, ré-immatriculé au nom de la
société absorbante ou, en cas de création d'une personne morale nouvelle, au nom de la nouvelle
société ;
- Véhicule ré-immatriculé au nom de plusieurs copropriétaires, à la condition que le nom de l'un
d'entre eux ait été porté sur la carte grise précédente ;
Le terme mutation désigne également tout changement de locataire dans le cas d'un véhicule en
location simple de longue durée ou avec option d'achat tel que prévu aux articles 19 à 21 de l'arrêté
du 5 novembre 1984 susvisé.

- si une contre-visite, telle que définie au premier alinéa de l'article 7 du présent arrêté, a été prescrite,
la délivrance de la carte grise n'est possible qu'à l'intérieur du délai de deux mois défini à ce même
article. Passé ce délai, la délivrance de la carte grise est subordonnée à la preuve de l'exécution d'une
nouvelle visite technique périodique telle que prévue à l'article 1er du présent arrêté et dont les
modalités sont définies à l’article 5 du présent arrêté ;

Wasabi[47] · Answer

Bonjour à tout le monde,
Les sites internet des préfectures (pour certains) sont un peu délicat pour s' y retrouver. Néanmoins ils affichent TOUT les documents à fournir lors du passage au comptoir des cartes grises. Maintenant avec le nouveau SIV, le contrôle technique doit être présenter avec tout les autres papiers (pour reprendre le 1er message).

Mais cela n'empêche pas qu'il peut toujours y avoir des personnes, sachant que leur véhicule ne passera pas le CT, qui font appel à leur(s) connaissance(s) pour faire un CT de complaisance (autre sujet peut-être).

Quoi qu'il en soit vendre un véhicule "en l'état" ne signifie pas vendre le véhicule sans CT... 
Vendre/acheter un véhicule sans CT de moins de 6 mois (obligatoire pour la vente à un particulier), veut dire que le véhicule n'est pas destiner à prendre la route. A moins que les 2 personnes de commun accord en décide autrement. Je conseil quand même au vendeur de faire signer un document attestant que l'acheteur prend le véhicule sans CT...

J'espère que je n'ai pas dis trop de bêtises (je m'adresse aux personnes du "juridique") et que cela semble compréhensible pour tout le monde.

Cordialement.

Wasabi[47]

Controle technique

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