Controle technique
Fermé
marjatheliot
-
yaacov -
yaacov -
Bonjour,
j'ai acheté une voiture il y a deux semaines a un particulier. le controle technique a été passé, il est noté sur la carte grise et le pare brise mais le vendeur ne m'a pas donné le papier du controle technique et je n'arrive plus a le joindre nul part. ce papier est 'il obligatoire a l'interieur de la voiture ou la vignette suffit'elle? je suis un peu mal a l'aise j'ai peur qu'il m'ai caché quelque chose.
merci d'avance
j'ai acheté une voiture il y a deux semaines a un particulier. le controle technique a été passé, il est noté sur la carte grise et le pare brise mais le vendeur ne m'a pas donné le papier du controle technique et je n'arrive plus a le joindre nul part. ce papier est 'il obligatoire a l'interieur de la voiture ou la vignette suffit'elle? je suis un peu mal a l'aise j'ai peur qu'il m'ai caché quelque chose.
merci d'avance
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14 réponses
Bien que le contrôle technique soit devenu une "institution" ou encore un incontournable de la vie de nos véhicules ou encore dans le cadre d'une vente où il est indispensable pour le vendeur de présenter un contrôle inférieur à 6 mois à l'acheteur, ce n'est pas pour autant qu'il constitue une "garantie tranquilité" pour l'acheteur.
Dans mon proche entourage, plusieurs mécaniciens qui sont parfois intrigués par le résultat de certains contrôles techniques lorsque les acquéreurs finaux se présentent aux portes de leurs garages pour des réparations conseillées (non soumise à contre-visite) par le PV de contrôle technique et parfois le diagnostic est bien plus lourd ce qui surprend les clients concernés.
Le résultat inquiettant de ces contrôles techniques sont parfois relatifs à des "contrôles technique de complaisance" accordés aux titres de "relations", de complicités non dissimulables, d'intimidations parfois entre les contrôleurs et les personnes (professionnels ou particuliers) présentant des véhicules douteux où il sera demandé de fermer les yeux sur certains points de contrôles principalement ceux relatifs à l'appréciation des contrôleurs.
Nous pouvons également suspecter de filière plus "haut de gamme" avec l'existence d'une filière de documents de contrôle technique falcifiés ou encore que certains centres de contrôles techniques agréés ne forment incorrectement les contrôleurs, existe-t-il une formation agrée? telles que celles existantes pour des professions telles que les chauffeurs Poids Lourds soumis à un contraignant sytème de "recyclage" de connaissance.
Heureusement, ces situations ne semble réprésenter qu'une infime proportion des centres agréés pour les coles contrôles techniques automobile. Mais ces situations existent et mettent en danger les conducteurs de ces véhicules ainsi que tous les usagers de la route (automobilistes, pietons, motards,...) ce qui engendrer le plus rapidement des réactions des autorités compétentes pour poursuivre les auteurs et complices de ces faits.
Mais il semble aussi que tous les véhicules ne sont pas traités avec la même sévérité, ayant parcouru par curiosité
les ventes aux enchères, il y apparait qu'il soit de la volonté de tranquilité générale de limiter les risques et de retrouver des contrôles techniques plus appronfondis avec une liste de points défectueux (soumis ou non à contre-visite), et il n'est pas rare de retrouver certains de ces véhicules après quelques rapides ou hypothetiques réparations ou tape à l'oeuil revenir peu de temps après sur le marché par le biais de revendeurs professionnels ou non avec des PV de contrôles tecniques bien plus cléments.
Dans mon proche entourage, plusieurs mécaniciens qui sont parfois intrigués par le résultat de certains contrôles techniques lorsque les acquéreurs finaux se présentent aux portes de leurs garages pour des réparations conseillées (non soumise à contre-visite) par le PV de contrôle technique et parfois le diagnostic est bien plus lourd ce qui surprend les clients concernés.
Le résultat inquiettant de ces contrôles techniques sont parfois relatifs à des "contrôles technique de complaisance" accordés aux titres de "relations", de complicités non dissimulables, d'intimidations parfois entre les contrôleurs et les personnes (professionnels ou particuliers) présentant des véhicules douteux où il sera demandé de fermer les yeux sur certains points de contrôles principalement ceux relatifs à l'appréciation des contrôleurs.
Nous pouvons également suspecter de filière plus "haut de gamme" avec l'existence d'une filière de documents de contrôle technique falcifiés ou encore que certains centres de contrôles techniques agréés ne forment incorrectement les contrôleurs, existe-t-il une formation agrée? telles que celles existantes pour des professions telles que les chauffeurs Poids Lourds soumis à un contraignant sytème de "recyclage" de connaissance.
Heureusement, ces situations ne semble réprésenter qu'une infime proportion des centres agréés pour les coles contrôles techniques automobile. Mais ces situations existent et mettent en danger les conducteurs de ces véhicules ainsi que tous les usagers de la route (automobilistes, pietons, motards,...) ce qui engendrer le plus rapidement des réactions des autorités compétentes pour poursuivre les auteurs et complices de ces faits.
Mais il semble aussi que tous les véhicules ne sont pas traités avec la même sévérité, ayant parcouru par curiosité
les ventes aux enchères, il y apparait qu'il soit de la volonté de tranquilité générale de limiter les risques et de retrouver des contrôles techniques plus appronfondis avec une liste de points défectueux (soumis ou non à contre-visite), et il n'est pas rare de retrouver certains de ces véhicules après quelques rapides ou hypothetiques réparations ou tape à l'oeuil revenir peu de temps après sur le marché par le biais de revendeurs professionnels ou non avec des PV de contrôles tecniques bien plus cléments.
volno95
Il est également indispensable de préciser que certains centres agréés ont fait l'objet de fermeture temporaire ou définitives et que certains contrôleurs ont fait l'objet en plus de leurs poursuites judiciaires ont fait, font et feront l'objet de procédure de licenciement pour faute grave.
Bonsoir je sais que c'est pas mal tendu, mais je suis d'accord avec chris, au niveau contrôle et lois seule le timbre sur la carte grise suffit (pare brise remplacé) et valable par rapport à la police gendarmerie où autre, le procès verbal est à garder bien évidement, mais seul le propriétaire peut demander un duplicata de PV voir une demande de vignette par brise à ses frais, contrôleur technique aussi bonne soirée
ARTICLE 3
En cas de mutation d'une voiture particulière ou d'un véhicule de transport de marchandises ou
assimilé d'un poids total autorisé en charge n'excédant pas 3,5 tonnes, mis en circulation pour la
première fois depuis plus de quatre ans, le vendeur professionnel ou non professionnel doit remettre à
l'acquéreur non professionnel du véhicule, avant la conclusion du contrat, le procès-verbal de la visite
technique périodique tel que défini à l'article 6 du présent arrêté et établi depuis moins de six mois.
Au sens de l'article R. 323-22du code de la route, le terme "mutation" désigne tous les cas de transfert
de propriété autres que ceux entrant dans l'une des configurations suivantes :
- Véhicule donnant lieu à l'établissement d'une déclaration d'achat ;
- Véhicule pris en location avec option d'achat ou en location longue durée qui devient, à l'expiration
du contrat, la propriété du locataire mentionné sur la carte grise ;
- Véhicule donnant lieu à la délivrance d'un nouveau certificat d'immatriculation à la suite d'un
changement d’état matrimonial et notamment :
- Véhicule qui, à la suite du décès d'un conjoint, est immatriculé au nom de l'époux survivant ;
- Véhicule qui, à la suite d'un divorce, est immatriculé au nom de l'époux qui en a reçu
l'attribution dans le cadre du jugement de divorce ;
- Véhicule tombé dans une succession et immatriculé au nom de l'héritier ou de l'un des cohéritiers ;
- Véhicule appartenant à une société qui doit être, à la suite d'une fusion, ré-immatriculé au nom de la
société absorbante ou, en cas de création d'une personne morale nouvelle, au nom de la nouvelle
société ;
- Véhicule ré-immatriculé au nom de plusieurs copropriétaires, à la condition que le nom de l'un
d'entre eux ait été porté sur la carte grise précédente ;
Le terme mutation désigne également tout changement de locataire dans le cas d'un véhicule en
location simple de longue durée ou avec option d'achat tel que prévu aux articles 19 à 21 de l'arrêté
du 5 novembre 1984 susvisé.
- si une contre-visite, telle que définie au premier alinéa de l'article 7 du présent arrêté, a été prescrite,
la délivrance de la carte grise n'est possible qu'à l'intérieur du délai de deux mois défini à ce même
article. Passé ce délai, la délivrance de la carte grise est subordonnée à la preuve de l'exécution d'une
nouvelle visite technique périodique telle que prévue à l'article 1er du présent arrêté et dont les
modalités sont définies à l’article 5 du présent arrêté ;
En cas de mutation d'une voiture particulière ou d'un véhicule de transport de marchandises ou
assimilé d'un poids total autorisé en charge n'excédant pas 3,5 tonnes, mis en circulation pour la
première fois depuis plus de quatre ans, le vendeur professionnel ou non professionnel doit remettre à
l'acquéreur non professionnel du véhicule, avant la conclusion du contrat, le procès-verbal de la visite
technique périodique tel que défini à l'article 6 du présent arrêté et établi depuis moins de six mois.
Au sens de l'article R. 323-22du code de la route, le terme "mutation" désigne tous les cas de transfert
de propriété autres que ceux entrant dans l'une des configurations suivantes :
- Véhicule donnant lieu à l'établissement d'une déclaration d'achat ;
- Véhicule pris en location avec option d'achat ou en location longue durée qui devient, à l'expiration
du contrat, la propriété du locataire mentionné sur la carte grise ;
- Véhicule donnant lieu à la délivrance d'un nouveau certificat d'immatriculation à la suite d'un
changement d’état matrimonial et notamment :
- Véhicule qui, à la suite du décès d'un conjoint, est immatriculé au nom de l'époux survivant ;
- Véhicule qui, à la suite d'un divorce, est immatriculé au nom de l'époux qui en a reçu
l'attribution dans le cadre du jugement de divorce ;
- Véhicule tombé dans une succession et immatriculé au nom de l'héritier ou de l'un des cohéritiers ;
- Véhicule appartenant à une société qui doit être, à la suite d'une fusion, ré-immatriculé au nom de la
société absorbante ou, en cas de création d'une personne morale nouvelle, au nom de la nouvelle
société ;
- Véhicule ré-immatriculé au nom de plusieurs copropriétaires, à la condition que le nom de l'un
d'entre eux ait été porté sur la carte grise précédente ;
Le terme mutation désigne également tout changement de locataire dans le cas d'un véhicule en
location simple de longue durée ou avec option d'achat tel que prévu aux articles 19 à 21 de l'arrêté
du 5 novembre 1984 susvisé.
- si une contre-visite, telle que définie au premier alinéa de l'article 7 du présent arrêté, a été prescrite,
la délivrance de la carte grise n'est possible qu'à l'intérieur du délai de deux mois défini à ce même
article. Passé ce délai, la délivrance de la carte grise est subordonnée à la preuve de l'exécution d'une
nouvelle visite technique périodique telle que prévue à l'article 1er du présent arrêté et dont les
modalités sont définies à l’article 5 du présent arrêté ;
Bonjour à toutes et tous.
Une réponse aux clients comme aux professionnels " Site UTAC-OTC ", vous y retrouverez toutes vos questions et réponses." base du professionnel."
Arretez de balancer tout et n'importe quoi, comme cela vous arranges!
Le contrôle technique n'est pas une superette où l'on vient acheter sa vignette.
Tout véhicule ne se resemble pas et il est le reflet du propriétaire.
Des abus ont pu etre constatés durant de nombreuses années Mais Maintenant tout cela est Terminé sous peine de sanctions graves.
La drire veille!
Ne prenez pas le contrôle technique comme une sanction, mais comme une collecte d'informations indispensable à l'entretien de votre véhicule pour votre sécurité et celle des autres.
On sait que nos véhicule ne sont pas un placement financier, bien au contraire et de toute façon il y a sans cesse des frais à prévoir alors autant etre au courant et rassuré de l'état de sa voiture.
Sachez que le contrôleur technique à effectué une formation spécifique et se doit dans l'obligation de faire un stage annuel et subir des audits réseau et audits drire.
Bonne route...
Une réponse aux clients comme aux professionnels " Site UTAC-OTC ", vous y retrouverez toutes vos questions et réponses." base du professionnel."
Arretez de balancer tout et n'importe quoi, comme cela vous arranges!
Le contrôle technique n'est pas une superette où l'on vient acheter sa vignette.
Tout véhicule ne se resemble pas et il est le reflet du propriétaire.
Des abus ont pu etre constatés durant de nombreuses années Mais Maintenant tout cela est Terminé sous peine de sanctions graves.
La drire veille!
Ne prenez pas le contrôle technique comme une sanction, mais comme une collecte d'informations indispensable à l'entretien de votre véhicule pour votre sécurité et celle des autres.
On sait que nos véhicule ne sont pas un placement financier, bien au contraire et de toute façon il y a sans cesse des frais à prévoir alors autant etre au courant et rassuré de l'état de sa voiture.
Sachez que le contrôleur technique à effectué une formation spécifique et se doit dans l'obligation de faire un stage annuel et subir des audits réseau et audits drire.
Bonne route...
quant il t'a vendu le véhicule , il n'y avait pas le document.
Il n'y a plus personne dans l'agence du contrôle technique ? le garage est fermé ?
Si le contrôle est passé, on peut supposer qu'il n'y a rien de grave pour les éléments de sécurité du véhicule.
Mais il peut subsister quelques petits problèmes ne donnant pas lieu a réparation.
On peut donc se fier au contrôle qui a été fait.
Tu peux repasser une visite dans un autre centre pour te rassurer mais à tes frais bien sûr.
Il n'y a plus personne dans l'agence du contrôle technique ? le garage est fermé ?
Si le contrôle est passé, on peut supposer qu'il n'y a rien de grave pour les éléments de sécurité du véhicule.
Mais il peut subsister quelques petits problèmes ne donnant pas lieu a réparation.
On peut donc se fier au contrôle qui a été fait.
Tu peux repasser une visite dans un autre centre pour te rassurer mais à tes frais bien sûr.
australe13 a écrit :
"Si le contrôle est passé, on peut supposer qu'il n'y a rien de grave pour les éléments de sécurité du véhicule.
Mais il peut subsister quelques petits problèmes ne donnant pas lieu a réparation.
On peut donc se fier au contrôle qui a été fait. "
Absolument faux, je viens d'en faire les frais...
J'ai fais l'erreur d'acheter une voiture avec un CT de + de 6mois. Quand j'ai regarder le dernier réalisé, celui-ci était OK et hier elle est donc repassée dans un autre centre CT (pour allé faire la carte grise en préf.) et là grande surprise : 2 aspects de la voiture m'offrant une contre-visite.
En fait, tout dépend de l'ancienneté du centre (nombres de PV établies) m'a expliqué la personne du 2e centre, et de mon opinion s'il est honnête et surtout compétant.
Car une voiture de 1994 qui passe un CT avec une autre ligne d'échapement que celle d'origine (donc plus de cataliseur) devrai faire l'objet d'une contre visite... ce qui n'a pas était stipuler sur le PV et également le train AR à refaire à neuf.
Du coup j'ai recontacter le vendeur, il va prendre connaissance de cela.
Je vous tiendrez au courant de l'évolution des choses (il accèpte de payer les réparations ou annulation de la vente).
Wasabi[47]
"Si le contrôle est passé, on peut supposer qu'il n'y a rien de grave pour les éléments de sécurité du véhicule.
Mais il peut subsister quelques petits problèmes ne donnant pas lieu a réparation.
On peut donc se fier au contrôle qui a été fait. "
Absolument faux, je viens d'en faire les frais...
J'ai fais l'erreur d'acheter une voiture avec un CT de + de 6mois. Quand j'ai regarder le dernier réalisé, celui-ci était OK et hier elle est donc repassée dans un autre centre CT (pour allé faire la carte grise en préf.) et là grande surprise : 2 aspects de la voiture m'offrant une contre-visite.
En fait, tout dépend de l'ancienneté du centre (nombres de PV établies) m'a expliqué la personne du 2e centre, et de mon opinion s'il est honnête et surtout compétant.
Car une voiture de 1994 qui passe un CT avec une autre ligne d'échapement que celle d'origine (donc plus de cataliseur) devrai faire l'objet d'une contre visite... ce qui n'a pas était stipuler sur le PV et également le train AR à refaire à neuf.
Du coup j'ai recontacter le vendeur, il va prendre connaissance de cela.
Je vous tiendrez au courant de l'évolution des choses (il accèpte de payer les réparations ou annulation de la vente).
Wasabi[47]
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Bonjour marjatheliot,
La vignette du contrôle technique est normalement suffisant.
Le procès verbal du controle technique n'est pas obligatoire dans la voiture.
Cependant, lors de la cession d'un véhicule, il est indispensable de fournir ce document pour la prefecture afin de pouvoir établir la carte grise.
Aussi, n'ayant pas ce document, il vous est impossible de connaitre les résultats du contrôle et donc les défauts constatés, pour pouvoir y remedier par la suite. De plus, sur le proces verbal, vous avez soit des défauts a corriger sans l'obligation d'une contre visite soit avec l'obligation d'une contre visite. Vice caché ?
Je pense qu'il est préférable pour vous de récupérer le contrôle technique, malgrès la difficulté.
Au revoir. bybyche
La vignette du contrôle technique est normalement suffisant.
Le procès verbal du controle technique n'est pas obligatoire dans la voiture.
Cependant, lors de la cession d'un véhicule, il est indispensable de fournir ce document pour la prefecture afin de pouvoir établir la carte grise.
Aussi, n'ayant pas ce document, il vous est impossible de connaitre les résultats du contrôle et donc les défauts constatés, pour pouvoir y remedier par la suite. De plus, sur le proces verbal, vous avez soit des défauts a corriger sans l'obligation d'une contre visite soit avec l'obligation d'une contre visite. Vice caché ?
Je pense qu'il est préférable pour vous de récupérer le contrôle technique, malgrès la difficulté.
Au revoir. bybyche
donc g bien la vignette et l'etiquette sur l'ancienne carte grise mais pour le papier ca va etre dur car je n'arrive plus a joindre les vendeur. je vais essayer d'avoir le centre de controle ca sera plus simple.
en tt cas merci beaucoup pour vos reponses.
en tt cas merci beaucoup pour vos reponses.
oui c pas compliqué je vais regarder g le nom du centre et la ville donc apres ca devrait aller vite. encore merci pour tout, j'avoue etre qd meme bien soulagée.
Bonjour,
Je travaille dans un centre de controle technique automobile, et m'occupe aussi de la politique qualité de ce dernier, je pourrais répondre à vos questions les unes après les autres si seulement il n'y en avait pas tant... Déjà, pour commencer, la première question concernant la personne qui a acheté une voiture avec ct OK dont la vignette carte grise est ok et celle du pare-brise aussi. Déjà, au niveau du véhicule, s'il est assuré tu es en règle. cependant, légalement, un vendeur lors d'une vente se doit de fournir "controle techinique" Ok ou avec Contre-visite, mais de moins de 6 mois!!!
Car pour changer tes papiers et tout mettre à ton nom il t faudra ce rapport de controle de moins de 6 mois avec ou sans contre-visite.
S'il veut en garde une copie il peut ms juste une copie, l'original doit etre dans les mains de l'acheteur dès la signature des papiers de cesson.
Ensuite, là, j'ai bien ri... je re cite "La vignette du contrôle technique est normalement suffisant.
Le procès verbal du controle technique n'est pas obligatoire dans la voiture.
Cependant, lors de la cession d'un véhicule, il est indispensable de fournir ce document pour la prefecture afin de pouvoir établir la carte grise.
Aussi, n'ayant pas ce document, il vous est impossible de connaitre les résultats du contrôle et donc les défauts constatés, pour pouvoir y remedier par la suite. De plus, sur le proces verbal, vous avez soit des défauts a corriger sans l'obligation d'une contre visite soit avec l'obligation d'une contre visite. Vice caché ? "
MA REPONSE , le proces verbal NE DOIT PAS etre dans la voiture ni avec la carte grise en théorie j vous dis pourquoi, si votre voiture brule, les experts vous demandent le dernier PV de CT en cours, s'il a brulé aussi, courage à vous pr les démarches dans votre centre de controle, si vous perdez votre carte grise, pour la refaire faire il vous demande aussi ce rapport s'il a moins de 6 mois, si c perdu aussi, rebelote, vous devrez repasser un controle (s'il avait plus de 6 mois) demander declaration d perte en gendarmerie, identification de véhicule en préfecture et repassage au controle technique.... bonjour la galère non?? maintenant à vous de voir. Aussi quand on cite "Aussi, n'ayant pas ce document, il vous est impossible de connaitre les résultats du contrôle et donc les défauts constatés, pour pouvoir y remedier par la suite. De plus, sur le proces verbal, vous avez soit des défauts a corriger sans l'obligation d'une contre visite soit avec l'obligation d'une contre visite. Vice caché ?" c'est impossible qu'il y ait une contre-visite puisk'elle nous a dit ke la vignette etait collée sur le pare-brise. maintenant, si vous allez avec votre carte grise dans le centre de controle où le controle a eu lieu, il vérifie le certificat de cession voir si la vente a déjà été effectuée sinon il a pas le droit de divulguer d'info et là, il pourra au moins vous dire ce k'il y avait sur la voiture.
Ensuite<ital>..."Tu as bien l'adresse du centre ou a été passé le controle ? appelle le pour avoir un double." Les centres de controle ont une procédure longue et complexe pour délivrer des duplicatas. Les attestations de passage au controle ca on peut les délivrer comme on veut ms pas les duplicatas!!! et les doubles ou attestations ne vous serviront pas pour changer la carte grise, ils veulent l'original dans la plupart des préfectures et c normal faut pas oublier ke c un PV!!! et pas un magazine!!
Le meilleur..... "J'ai acheté un véhicule d'occasion à un particulier avec un CT parfait (ce qui m'a paru bizarre pour un véhicule de 1996 et 130 000 km, souhaitant faire quelques transformations assez couteuses sur ce véhicule, j'ai donc décidé de la faire examiné par le concessionnaire de la marque. Quelle ne fut pas ma surprise 2200 € de réparations et pas des moindre..... Je suppose qu'il s'agissait d'un contrôle technique de complaisance. " Déjà le plus joli cas, une 4L des années 80 n'a eu que deux défauts seulement chez nous, une BMW de 2000 a eu une tartine (3 défauts en contre-visite) et 8 sans contre-visite. Tout cela pour dire que l'age, le kilométrage n'influencent pas le controle technique,c objectif, la voiture de 4 ans est autant controle ke la 2cv! s'il y a rien, il y a rien et s'il y a kelke chose, y a kelke chose, point barre. Nous on est pa cher en prix alors c sur qu'on lache rien, certains peuvent se permettre de fermer les yeux sur une veilleuse s'ils prennent 90 € le controle 'énorme' mais la plupart ne le font pas. La règlementation est de plus en plus stricte et ca métonnerait k'il y existe encore bien de controle de complaisance. Un controle de complaisance détecté peut entrainer la suppression de l'agrément du controleur à VIE et la fermeture définitive du Centre s'il est gérant et une amende en conséquence et l'obligation de payer les réparations de chaque défaut oublié... alors???? j t'ai bien répondu remi????
Bonne journée tout le monde
Je travaille dans un centre de controle technique automobile, et m'occupe aussi de la politique qualité de ce dernier, je pourrais répondre à vos questions les unes après les autres si seulement il n'y en avait pas tant... Déjà, pour commencer, la première question concernant la personne qui a acheté une voiture avec ct OK dont la vignette carte grise est ok et celle du pare-brise aussi. Déjà, au niveau du véhicule, s'il est assuré tu es en règle. cependant, légalement, un vendeur lors d'une vente se doit de fournir "controle techinique" Ok ou avec Contre-visite, mais de moins de 6 mois!!!
Car pour changer tes papiers et tout mettre à ton nom il t faudra ce rapport de controle de moins de 6 mois avec ou sans contre-visite.
S'il veut en garde une copie il peut ms juste une copie, l'original doit etre dans les mains de l'acheteur dès la signature des papiers de cesson.
Ensuite, là, j'ai bien ri... je re cite "La vignette du contrôle technique est normalement suffisant.
Le procès verbal du controle technique n'est pas obligatoire dans la voiture.
Cependant, lors de la cession d'un véhicule, il est indispensable de fournir ce document pour la prefecture afin de pouvoir établir la carte grise.
Aussi, n'ayant pas ce document, il vous est impossible de connaitre les résultats du contrôle et donc les défauts constatés, pour pouvoir y remedier par la suite. De plus, sur le proces verbal, vous avez soit des défauts a corriger sans l'obligation d'une contre visite soit avec l'obligation d'une contre visite. Vice caché ? "
MA REPONSE , le proces verbal NE DOIT PAS etre dans la voiture ni avec la carte grise en théorie j vous dis pourquoi, si votre voiture brule, les experts vous demandent le dernier PV de CT en cours, s'il a brulé aussi, courage à vous pr les démarches dans votre centre de controle, si vous perdez votre carte grise, pour la refaire faire il vous demande aussi ce rapport s'il a moins de 6 mois, si c perdu aussi, rebelote, vous devrez repasser un controle (s'il avait plus de 6 mois) demander declaration d perte en gendarmerie, identification de véhicule en préfecture et repassage au controle technique.... bonjour la galère non?? maintenant à vous de voir. Aussi quand on cite "Aussi, n'ayant pas ce document, il vous est impossible de connaitre les résultats du contrôle et donc les défauts constatés, pour pouvoir y remedier par la suite. De plus, sur le proces verbal, vous avez soit des défauts a corriger sans l'obligation d'une contre visite soit avec l'obligation d'une contre visite. Vice caché ?" c'est impossible qu'il y ait une contre-visite puisk'elle nous a dit ke la vignette etait collée sur le pare-brise. maintenant, si vous allez avec votre carte grise dans le centre de controle où le controle a eu lieu, il vérifie le certificat de cession voir si la vente a déjà été effectuée sinon il a pas le droit de divulguer d'info et là, il pourra au moins vous dire ce k'il y avait sur la voiture.
Ensuite<ital>..."Tu as bien l'adresse du centre ou a été passé le controle ? appelle le pour avoir un double." Les centres de controle ont une procédure longue et complexe pour délivrer des duplicatas. Les attestations de passage au controle ca on peut les délivrer comme on veut ms pas les duplicatas!!! et les doubles ou attestations ne vous serviront pas pour changer la carte grise, ils veulent l'original dans la plupart des préfectures et c normal faut pas oublier ke c un PV!!! et pas un magazine!!
Le meilleur..... "J'ai acheté un véhicule d'occasion à un particulier avec un CT parfait (ce qui m'a paru bizarre pour un véhicule de 1996 et 130 000 km, souhaitant faire quelques transformations assez couteuses sur ce véhicule, j'ai donc décidé de la faire examiné par le concessionnaire de la marque. Quelle ne fut pas ma surprise 2200 € de réparations et pas des moindre..... Je suppose qu'il s'agissait d'un contrôle technique de complaisance. " Déjà le plus joli cas, une 4L des années 80 n'a eu que deux défauts seulement chez nous, une BMW de 2000 a eu une tartine (3 défauts en contre-visite) et 8 sans contre-visite. Tout cela pour dire que l'age, le kilométrage n'influencent pas le controle technique,c objectif, la voiture de 4 ans est autant controle ke la 2cv! s'il y a rien, il y a rien et s'il y a kelke chose, y a kelke chose, point barre. Nous on est pa cher en prix alors c sur qu'on lache rien, certains peuvent se permettre de fermer les yeux sur une veilleuse s'ils prennent 90 € le controle 'énorme' mais la plupart ne le font pas. La règlementation est de plus en plus stricte et ca métonnerait k'il y existe encore bien de controle de complaisance. Un controle de complaisance détecté peut entrainer la suppression de l'agrément du controleur à VIE et la fermeture définitive du Centre s'il est gérant et une amende en conséquence et l'obligation de payer les réparations de chaque défaut oublié... alors???? j t'ai bien répondu remi????
Bonne journée tout le monde
Ensuite, là, j'ai bien ri... je re cite "La vignette du contrôle technique est normalement suffisant.
Le procès verbal du controle technique n'est pas obligatoire dans la voiture.
MA REPONSE , le proces verbal NE DOIT PAS etre dans la voiture ni avec la carte grise
Vraiment, c'est assez etonnant de la part d'un controleur car moi aussi, je suis un controleur et je peux te confirmer le contraire ( jettes un coup d'oeil dans la base OTS-UTAC, arreté du18 juin 1991 modifié et ses annexes, article 11)
Un controle de complaisance détecté peut entrainer la suppression de l'agrément du controleur à VIE
Ca aussi, tu peux me dire ou tu as sorti ca?
Essaie de donner un info juste et bref mais pas des delires comme ca et assure tes 20 heures car la loi et les reglementations ont changées.
Pour repondre le probleme de la personne qui a lancé le sujet, c'est simple, faire une demande de duplicata dans le centre qui a délivré le proces verbal, c'est la seule solution car la loi dit: "constitue une preuve du controle technique, l'original du proces-verbal de controle, ou a defaut, la carte grise completée du timbre et de la date limite de validité du visa (article 11 de l'arreté du18 juin 1991 modifié ).
Donc, vous voyez bien que la vignette ne constitue plus de preuve de controle
Un petit conseil, sortez avec l'original votre pv de controle et votre carte grise (sans ces papiers, vous etes en infraction)mais ne laissez jamais ces papiers trainer dans votre voiture.
Conseil d'un controleur.
Le procès verbal du controle technique n'est pas obligatoire dans la voiture.
MA REPONSE , le proces verbal NE DOIT PAS etre dans la voiture ni avec la carte grise
Vraiment, c'est assez etonnant de la part d'un controleur car moi aussi, je suis un controleur et je peux te confirmer le contraire ( jettes un coup d'oeil dans la base OTS-UTAC, arreté du18 juin 1991 modifié et ses annexes, article 11)
Un controle de complaisance détecté peut entrainer la suppression de l'agrément du controleur à VIE
Ca aussi, tu peux me dire ou tu as sorti ca?
Essaie de donner un info juste et bref mais pas des delires comme ca et assure tes 20 heures car la loi et les reglementations ont changées.
Pour repondre le probleme de la personne qui a lancé le sujet, c'est simple, faire une demande de duplicata dans le centre qui a délivré le proces verbal, c'est la seule solution car la loi dit: "constitue une preuve du controle technique, l'original du proces-verbal de controle, ou a defaut, la carte grise completée du timbre et de la date limite de validité du visa (article 11 de l'arreté du18 juin 1991 modifié ).
Donc, vous voyez bien que la vignette ne constitue plus de preuve de controle
Un petit conseil, sortez avec l'original votre pv de controle et votre carte grise (sans ces papiers, vous etes en infraction)mais ne laissez jamais ces papiers trainer dans votre voiture.
Conseil d'un controleur.
Bonjour,
Je me dois vraiment de vous répondre....
Pour ce qui est du rapport de controle dans la voiture, une personne ne peut etre en infraction parce qu'elle n'a pas l'original du rapport d controle dans la voiture, elle se doit d'avoir sa carte grise avec vignette de validité de controle dessus!!!! c'est ce qu'il y a de noté dans ton fameux article du 18 juin, article 11, je recite :
consitituant une preuve de controle technique, l'original du PV OU à défaut la carte grise avec vignette, sans compter que je considère pour le consommateur que le rapport de controle est beaucoup mieux à la maison car : si votre véhicule est volé ou brulé, l'expert voudra un rapport de controle et si ce dernier etait la voiture vous allez devoir courir dans le centre de controle où la voiture etait passé!! (pas celui que vous voulez, s'il est passsé à 300 bornes de chez vous, vous devrez y aller!!) ensuite, si vous perdez votre carte grise quand votre controle à moins de 6 mois, pour la refaire faire on vous demande l'original du PV en préfecture, alors si on vous a aussi voler le PV avec votre carte grise, vous etes mal. C'est juste pour ca ke j conseille a mes clients de le garder chez soi, et je le dis a chaque client devant des inspecteurs de DRIRE aussi et personne ne m'a jamais contredit. Chacun sa facon de bosser, mais contrairement à vous je ne remets pas a question vos 20h, surtot que je n'ai jamais écrit que j'étais controleuse technique mais que j'étais dans le controle technique...
Je suis nièce de gendarme et honnêtement, si vous voyez quelqu'un qui se prend une amende parce qu'il a pas son original du PV mais qu'il a sa carte grise avec vignette et la vignette pare-brise en plus, eh bien c'est que la personne qui vous dit ça vous ment pour avoir un rendez-vous rapidement pour son controle...
Et pour ce qui est de la suppression de l'agrément à vie, je me suis p-etre mal exprimée, mais celui qui se fait avoir à faire X controles de complaisance finit par se faire griller des Drire, en tous cas, vers chez nous, pas mal de centre ont fermé "définitivement" pour ça. mais c'est vrai qu'il y a d'abord des avertissements apres une courte suppression de droit d'agrément et je pense que ca doit finir par etre une totale suppression de l'agrément!! non?????????????????
Je me dois vraiment de vous répondre....
Pour ce qui est du rapport de controle dans la voiture, une personne ne peut etre en infraction parce qu'elle n'a pas l'original du rapport d controle dans la voiture, elle se doit d'avoir sa carte grise avec vignette de validité de controle dessus!!!! c'est ce qu'il y a de noté dans ton fameux article du 18 juin, article 11, je recite :
consitituant une preuve de controle technique, l'original du PV OU à défaut la carte grise avec vignette, sans compter que je considère pour le consommateur que le rapport de controle est beaucoup mieux à la maison car : si votre véhicule est volé ou brulé, l'expert voudra un rapport de controle et si ce dernier etait la voiture vous allez devoir courir dans le centre de controle où la voiture etait passé!! (pas celui que vous voulez, s'il est passsé à 300 bornes de chez vous, vous devrez y aller!!) ensuite, si vous perdez votre carte grise quand votre controle à moins de 6 mois, pour la refaire faire on vous demande l'original du PV en préfecture, alors si on vous a aussi voler le PV avec votre carte grise, vous etes mal. C'est juste pour ca ke j conseille a mes clients de le garder chez soi, et je le dis a chaque client devant des inspecteurs de DRIRE aussi et personne ne m'a jamais contredit. Chacun sa facon de bosser, mais contrairement à vous je ne remets pas a question vos 20h, surtot que je n'ai jamais écrit que j'étais controleuse technique mais que j'étais dans le controle technique...
Je suis nièce de gendarme et honnêtement, si vous voyez quelqu'un qui se prend une amende parce qu'il a pas son original du PV mais qu'il a sa carte grise avec vignette et la vignette pare-brise en plus, eh bien c'est que la personne qui vous dit ça vous ment pour avoir un rendez-vous rapidement pour son controle...
Et pour ce qui est de la suppression de l'agrément à vie, je me suis p-etre mal exprimée, mais celui qui se fait avoir à faire X controles de complaisance finit par se faire griller des Drire, en tous cas, vers chez nous, pas mal de centre ont fermé "définitivement" pour ça. mais c'est vrai qu'il y a d'abord des avertissements apres une courte suppression de droit d'agrément et je pense que ca doit finir par etre une totale suppression de l'agrément!! non?????????????????
bonjour,
je viens d'acheter un véhicule chez un garagiste il y a peine un moi. Ce dernier avez oublié de passer ma voiture au ct, je lui ramène, il effectue le ct et me rend le pv vierge(zero defaut). Etrange ma voiture tire a droite, et mon avertisseur sonore fonctionne une foi sur deux(et encore). Je voulais savoir si il n'y a pas eu de complaisance et pour ca passer un deuxième ct en moins d'une semaine,est ce que les centres de contrôle y sont autorisé?
je viens d'acheter un véhicule chez un garagiste il y a peine un moi. Ce dernier avez oublié de passer ma voiture au ct, je lui ramène, il effectue le ct et me rend le pv vierge(zero defaut). Etrange ma voiture tire a droite, et mon avertisseur sonore fonctionne une foi sur deux(et encore). Je voulais savoir si il n'y a pas eu de complaisance et pour ca passer un deuxième ct en moins d'une semaine,est ce que les centres de contrôle y sont autorisé?
Ah! Vous n'etes pas controleur? Alors, n'avise pas à donner des conseils assez tordus mêmes si vous etes la niece de notre president car vous savez que la legislation,c'est la legislation donc si l'article 11 defini les pieces justificatives, c'est pas pour rien, de toutes facon, j'arrive maintenant à comprendre pourquoi vous donnez des conseils tordus comme cà.
Un petit conseil, avant de donner des conseils à qqn d'autres, essayer de se renseigner au maximum (le genre qu'est ce qu'il faut faire si on perd sa carte grise? Eh ben faire seulement une declaration de perte. Et comment je vais faire pour le controle technique apres? Eh ben je viens voir un centre de controle aves ma declaration e perte + tout document permettant d'identifier mon vahicule tout simplement, jusque là, il n'y a pas de cercle vicieux à ce que je vois.
Enfin, arreter de delirer, genre " le kilométrage n'influencent pas le controle technique,c objectif, la voiture de 4 ans est autant controle ke la 2cv! s'il y a rien, il y a rien et s'il y a kelke chose, y a kelke chose, point barre." parce que nous, les controleurs, nous savons ce que nous faisons, une voiture datée de 1952 ne se controle pas comme une C4 picasso, (il y a une difference au niveau de pollution, au niveau de freinage, au niveau des clignotants, les repetiteurs, et j'en passe)
Pour finir, ce n'est pas parce qu'on est une nièce de gendarme, ou qu'on travail dans un centre de controle qu'on peut dire n'impotre quoi.
A bon entendeur, salut.
Un petit conseil, avant de donner des conseils à qqn d'autres, essayer de se renseigner au maximum (le genre qu'est ce qu'il faut faire si on perd sa carte grise? Eh ben faire seulement une declaration de perte. Et comment je vais faire pour le controle technique apres? Eh ben je viens voir un centre de controle aves ma declaration e perte + tout document permettant d'identifier mon vahicule tout simplement, jusque là, il n'y a pas de cercle vicieux à ce que je vois.
Enfin, arreter de delirer, genre " le kilométrage n'influencent pas le controle technique,c objectif, la voiture de 4 ans est autant controle ke la 2cv! s'il y a rien, il y a rien et s'il y a kelke chose, y a kelke chose, point barre." parce que nous, les controleurs, nous savons ce que nous faisons, une voiture datée de 1952 ne se controle pas comme une C4 picasso, (il y a une difference au niveau de pollution, au niveau de freinage, au niveau des clignotants, les repetiteurs, et j'en passe)
Pour finir, ce n'est pas parce qu'on est une nièce de gendarme, ou qu'on travail dans un centre de controle qu'on peut dire n'impotre quoi.
A bon entendeur, salut.
bonjour enfaite jai vu que vous etiez controleur et que vous connaissai bien la loi jaimerai vous soumettre mon probleme si je peu? jai acheter une opel tigra 98 le 13 fevrier 2010 le 15 fevrier je me suis rendu compte que la voiture chauffer resultat = le join de cullasse 2500€ de reparation jaimerai d conseils vu que la personne qui ma vendu la voiture ne ma pas fourni le pv du controle technique au moment de la vente , la carte grise pa signer et de plus cette perssonne es policier et sa femme travaille a la prefecture saurier vous se que je peu faire ? merci
Bonjour,
On parle du contrôle technique de moins de 6 mois, mais peut-on en tant que particulier acheter un véhicule avec CT de moins de 2 mois avec contre visite, rouler avec le véhicule et l'immatriculer, puis bien sûr passer la contre visite dans les délais ?
Bonne journée
On parle du contrôle technique de moins de 6 mois, mais peut-on en tant que particulier acheter un véhicule avec CT de moins de 2 mois avec contre visite, rouler avec le véhicule et l'immatriculer, puis bien sûr passer la contre visite dans les délais ?
Bonne journée
Bonjour à tout le monde,
Les sites internet des préfectures (pour certains) sont un peu délicat pour s' y retrouver. Néanmoins ils affichent TOUT les documents à fournir lors du passage au comptoir des cartes grises. Maintenant avec le nouveau SIV, le contrôle technique doit être présenter avec tout les autres papiers (pour reprendre le 1er message).
Mais cela n'empêche pas qu'il peut toujours y avoir des personnes, sachant que leur véhicule ne passera pas le CT, qui font appel à leur(s) connaissance(s) pour faire un CT de complaisance (autre sujet peut-être).
Quoi qu'il en soit vendre un véhicule "en l'état" ne signifie pas vendre le véhicule sans CT...
Vendre/acheter un véhicule sans CT de moins de 6 mois (obligatoire pour la vente à un particulier), veut dire que le véhicule n'est pas destiner à prendre la route. A moins que les 2 personnes de commun accord en décide autrement. Je conseil quand même au vendeur de faire signer un document attestant que l'acheteur prend le véhicule sans CT...
J'espère que je n'ai pas dis trop de bêtises (je m'adresse aux personnes du "juridique") et que cela semble compréhensible pour tout le monde.
Cordialement.
Wasabi[47]
Les sites internet des préfectures (pour certains) sont un peu délicat pour s' y retrouver. Néanmoins ils affichent TOUT les documents à fournir lors du passage au comptoir des cartes grises. Maintenant avec le nouveau SIV, le contrôle technique doit être présenter avec tout les autres papiers (pour reprendre le 1er message).
Mais cela n'empêche pas qu'il peut toujours y avoir des personnes, sachant que leur véhicule ne passera pas le CT, qui font appel à leur(s) connaissance(s) pour faire un CT de complaisance (autre sujet peut-être).
Quoi qu'il en soit vendre un véhicule "en l'état" ne signifie pas vendre le véhicule sans CT...
Vendre/acheter un véhicule sans CT de moins de 6 mois (obligatoire pour la vente à un particulier), veut dire que le véhicule n'est pas destiner à prendre la route. A moins que les 2 personnes de commun accord en décide autrement. Je conseil quand même au vendeur de faire signer un document attestant que l'acheteur prend le véhicule sans CT...
J'espère que je n'ai pas dis trop de bêtises (je m'adresse aux personnes du "juridique") et que cela semble compréhensible pour tout le monde.
Cordialement.
Wasabi[47]
Bonjour,
Je suis journaliste et travaille actuellement sur le délicat sujet du contrôle technique. Je suis, entre autres, à la recherche d'une victime de contrôle technique de complaisance. Je m'explique: quelqu'un qui aurait acheté une voiture à première vue nickel (cf. CT OK) mais qui se révèle non conforme... Si c'est votre cas, j'aimerais beaucoup discuter avec vous, au plus vite. Mon numéro: 06 60 45 60 33.
Merci à l'avance pour votre aide.
Cordialement,
Céline.
Je suis journaliste et travaille actuellement sur le délicat sujet du contrôle technique. Je suis, entre autres, à la recherche d'une victime de contrôle technique de complaisance. Je m'explique: quelqu'un qui aurait acheté une voiture à première vue nickel (cf. CT OK) mais qui se révèle non conforme... Si c'est votre cas, j'aimerais beaucoup discuter avec vous, au plus vite. Mon numéro: 06 60 45 60 33.
Merci à l'avance pour votre aide.
Cordialement,
Céline.
Bonsoir,
Je ne sais pas si vous êtes toujours interessée par ce sujet, mais je pense que je viens de me faire arnaquer en beauté.
J'ai acheté un véhicule d'occasion à un particulier avec un CT parfait (ce qui m'a paru bizarre pour un véhicule de 1996 et 130 000 km, souhaitant faire quelques transformations assez couteuses sur ce véhicule, j'ai donc décidé de la faire examiné par le concessionnaire de la marque. Quelle ne fut pas ma surprise 2200 € de réparations et pas des moindre..... Je suppose qu'il s'agissait d'un contrôle technique de complaisance.
Mes coordonnées 0687121768
Cordialement
Je ne sais pas si vous êtes toujours interessée par ce sujet, mais je pense que je viens de me faire arnaquer en beauté.
J'ai acheté un véhicule d'occasion à un particulier avec un CT parfait (ce qui m'a paru bizarre pour un véhicule de 1996 et 130 000 km, souhaitant faire quelques transformations assez couteuses sur ce véhicule, j'ai donc décidé de la faire examiné par le concessionnaire de la marque. Quelle ne fut pas ma surprise 2200 € de réparations et pas des moindre..... Je suppose qu'il s'agissait d'un contrôle technique de complaisance.
Mes coordonnées 0687121768
Cordialement
Bonjour, je rappel à toutes et à tous que tout acheteurs a un droit de rétractation de 7jours à compter de la date d'achat du bien. Faites valoir ce droit si vous n'étes pas satisfait de l'achat.
Et pensez bien à faire un tour complet du véhicule, faites vous accompagner d'un connaisseur si nécessaire et prenez votre temps pour le faire !!!
Cordialement.
Wasabi[47]
Et pensez bien à faire un tour complet du véhicule, faites vous accompagner d'un connaisseur si nécessaire et prenez votre temps pour le faire !!!
Cordialement.
Wasabi[47]
Sincérement, j'ai déja vendu des véhicules de + de 10 ans, même un de 17 ans, avec un CT vierge... tout simplement car le véhicule était entretenu !!
Deux exemples: Renault 19 19.dt de 92 et 185.000kms => O défauts
ford escort XR3i cabriolet de 1990, 190.000kms => 0 défauts
Bon, c'est peut etre des execptions (le controleur me l'a dit), mais si on entretient bien son véhicule, rien de choquant a trouver un CT vierge même aprés 15 ans...
Deux exemples: Renault 19 19.dt de 92 et 185.000kms => O défauts
ford escort XR3i cabriolet de 1990, 190.000kms => 0 défauts
Bon, c'est peut etre des execptions (le controleur me l'a dit), mais si on entretient bien son véhicule, rien de choquant a trouver un CT vierge même aprés 15 ans...
Bonjour Fabien 95
Vous arrangez les lois a votre manière , alors , attention , quand vous allez vous faire " coincer " par la police , ou la gendarmerie , vous allez " SENTIR VOTRE DOULEUR "
Vous balançez des absurdités du genre " le contrôleur me l ' a dit " ou " rien de choquant avec un CT vierge " .
LES LOIS SONT FAITES POUR ETRE RESPECTEES .
Les contrôles techniques ne tolèrent aucune dérogation , alors de grâce , cessez de dire des imbécilités que des personnes naives prendraient " pour argent comptant " ;
Vous arrangez les lois a votre manière , alors , attention , quand vous allez vous faire " coincer " par la police , ou la gendarmerie , vous allez " SENTIR VOTRE DOULEUR "
Vous balançez des absurdités du genre " le contrôleur me l ' a dit " ou " rien de choquant avec un CT vierge " .
LES LOIS SONT FAITES POUR ETRE RESPECTEES .
Les contrôles techniques ne tolèrent aucune dérogation , alors de grâce , cessez de dire des imbécilités que des personnes naives prendraient " pour argent comptant " ;
La législation juridique et financière évolue en permanence...