je sent qu'il voudrait profite de la situatio

Question

Bonjour,
je suis proprietaire de ma villa  depuis 2000 ,je l'ai  paye  avec la donation de mes parent et un prêt , je vivait avec un homme qui m'a paye la moitie des mensualite du prêt jusqu'ant 2006 montant 370 euros  par mois mois je me suis marie en 2006 sous contrat  avec cette homme ,aujourd'hui je decide de vendre ce bien , doit je garder le montant de la vente  j'ai une fille d'un premier mariage et un garçon avec cette homme 
 suis - je obliger de lui donner un tier de la vente  ;  il voudrait profite de la situation que je suis entrain de vendre et me demande le tier et plus de mon bien   et ma fille que devient -elle  
                                         
                                                                           poupette

Phgr · Answer

Bonjour

Quel contrat de mariage avez-vous passé ? (séparation de biens ? communauté universelle ? autre ?)

Phgr · Answer

En séparation de bien, il n'y a pas de communauté, et la maison est à vous et à vous seule.
Le fait qu'il vous ai aidée à la payer ne lui donne pas un "droit" ni un % dessus. (par exemple si la maison a pris de la valeur...)
Par contre, vous avez effectivement une dette personnelle vis à vis de lui (égale aux montants qu'il a payé), et qu'il peut en principe vous demander de rembourser.
Le solde (montant de la vente moins ce que vous lui remboursez, le cas échéant) est à vous seule, et vous en faites ce que vous voulez.

Si vous n'avez pas fait de donation au dernier vivant, a votre décès, il recevra 1/4 de vos biens, et le solde sera partagé entre vos 2 enfants.
Mais vous pouvez, par testament ne rien lui laisser (il faut le dire explicitement)

Par ailleurs, vous ne pouvez pas donner plus d'1/3 de ce qui restera de vos biens à votre décès, par donation ou testament. Le reste, soit 2/3 sera partagé à égalité entre vos 2 enfants.

Et si vous ne donnez pas par donation ou testament (et que vous avez supprimé les droits de votre mari), les enfants se partageront tout à 50 % / 50 %

Phgr · Answer

Il faut calculer (et vérifier) le total de ce qu'il a payé comme remboursement pour la maison. Il a droit à cela, et a rien d'autre. (je ne sais pas si cela peut faire 1/3 de la vente de la maison ou plus, ou moins ? il faut faire le calcul...)

Si la somme qu'il demande est supérieure, vous n'avez pas à accepter.

Ne vous laissez pas impressionner par les menaces de tribunal. Si il y va, prenez de votre coté un avocat qui vous défendra.

Et pour la vente de la maison, ne vous laisser pas perturber, et vendez, si vous voulez vendre, ou si vous avez déja pris un engagement (promesse de vente). Mais assurez vous que le prix de la vente sera versé sur un compte à vous et ou vous seule avez la signature !

Phgr · Answer

Une précision :

1) est-ce qu'il a signé l'acte d'achat de la maison (en 2000) avec vous ?
2) est-ce qu'il a signé l'acte de prêt à la banque avec vous ?

poupette1 · Answer

il n'as signe aucun acte de la maison ni l'acte de prêt  , se sont mes parent qui m'ont donner  de l'argent de ma donation pour faire  un apport personnel      merci

Phgr · Answer

Dans ce cas, je re-confirme tout ce que je vous ai dit.

Je sent qu'il voudrait profite de la situatio

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