Mur qui s effondre

arnaud - 19 août 2008 à 11:15
 CYSOU27 - 14 mars 2009 à 13:40
Bonjour,
g acheter une maisson et il y a un mur qui delimite mon terrain avec celui du voisin je sait pas si ces lui ou le proprietair avant moi qui la construit .et comme son terrain et plus haut que le mien il a vais s ecrouler le mur j aimerait savoir ce que je peut faire je lui est exliquer que cete a lui de le refair puisque c son terrain qui s affesse dans la mien et il veut rien savoir merci pour vos eventuelle conseil

1 réponse

bonjour,

il y a 2 choses a savoir:

* le mur apartient TOUJOURS a celui du dessus (normal, ce dernier empeche la terre de descendre sur votre terrain)
* a verifier, le positionnement du mur par rapport aux borne de terrain. un mur n'est jamais pil poil sur la limite, il doit etre sur la propriété de la personne.

voila, esperant vous avoir repondu
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SAUF QUE SI LE MUR SERT A SOUTENIR LES TERRES DU TERRAIN LE PLUS ELEVE MAIS JOUE EGALEMENT UN ROLE DE CLOTURE EN MASQUANT LA VUE DANS CE CAS LE MUR EST PRESUME MITOYEN.
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