Andréas, à l'écoute ? Besoin d'un renseig .
Résolu
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4 réponses
Re,
Non ce n'est pas abuser, pas de problèmes.
Il existe plusieurs termes qui sont tous propres à quelque chose.
I] La notification:
Elle se fait par lettre simple ou recommandée.
Par lettre simple car elle ne fera courir aucun délai. Enfin...normalement car l'administration n'aime pas payer et l'utilise parfois pour des cas où elle n'a pas à le faire.
Par lettre recommandée, il s'agira ici de décisions de justice principalement qui elles feront courir tous délais (appel par exemple). Par exemple, si un jugement et notifié à une partie par lettre simple alors les délais pour interjeter appel n'existent plus et on peut interjeter appel quand bon nous semble.
II] La signification:
L'affaire est simple: elle est TOUJOURS faite par exploit d'huissier. On peut évoquer certains jugements mais surtout des ordonnances (un référé par exemple) ou encore les injonctions. Enfin, on peut également dire que l'assignation en justice (ou la citation qui est encore différente) doit, par principe, obligatoirement être faite par exploit d'huissier (sauf procédures particulières marginales).
En somme, en droit il y a un mot pour tout et le vocabulaire juridique a une précision chirurgicale.
J'espère t'avoir répondu.
Non ce n'est pas abuser, pas de problèmes.
Il existe plusieurs termes qui sont tous propres à quelque chose.
I] La notification:
Elle se fait par lettre simple ou recommandée.
Par lettre simple car elle ne fera courir aucun délai. Enfin...normalement car l'administration n'aime pas payer et l'utilise parfois pour des cas où elle n'a pas à le faire.
Par lettre recommandée, il s'agira ici de décisions de justice principalement qui elles feront courir tous délais (appel par exemple). Par exemple, si un jugement et notifié à une partie par lettre simple alors les délais pour interjeter appel n'existent plus et on peut interjeter appel quand bon nous semble.
II] La signification:
L'affaire est simple: elle est TOUJOURS faite par exploit d'huissier. On peut évoquer certains jugements mais surtout des ordonnances (un référé par exemple) ou encore les injonctions. Enfin, on peut également dire que l'assignation en justice (ou la citation qui est encore différente) doit, par principe, obligatoirement être faite par exploit d'huissier (sauf procédures particulières marginales).
En somme, en droit il y a un mot pour tout et le vocabulaire juridique a une précision chirurgicale.
J'espère t'avoir répondu.
Petite précision tout de même.
Il est fréquent, lorsque les parties disposent d'un défenseur, que ce dernier s'occupe de tout. En pratique il récupère le jugement directement au greffe (voir ce que l'on appelle une "minute" ou une "grosse"). Mais tu as grandement raison de soulever la question car il y a beaucoup d'actes judiciaires ou extra-judiciaires qui peuvent être annulés pour des vices de procédure de ce type.
Mais encore faut-il le savoir...
Il est fréquent, lorsque les parties disposent d'un défenseur, que ce dernier s'occupe de tout. En pratique il récupère le jugement directement au greffe (voir ce que l'on appelle une "minute" ou une "grosse"). Mais tu as grandement raison de soulever la question car il y a beaucoup d'actes judiciaires ou extra-judiciaires qui peuvent être annulés pour des vices de procédure de ce type.
Mais encore faut-il le savoir...
Merci beaucoup !
En plus, vous réagissez vite, car j'allais poser la question : je vérifiais le dernier jugement en date, celui définissant pour de bon les conditions de mon compagnon pour ses enfants, le plus récent, pour être dans l'actualité . Il s'agit bien d'extrait des minutes du greffe, transmises par l'avocate .
Mais dans sa lettre d'accompagnement, j'ai trouvé : Vous avez un mois pour faire appel, à compter de la signification de ce jugement . Et elle ajoute au stylo dessous (par huissier) ...
Mais ni l'un ni l'autre n'avons jamais vu venir d'huissier ... Il avait l' A.J. , donc ce ne doit pas être une question de financement, ou alors ? Moi, qui n'ai pas eu l' A.J. , je n'ai pas signification de mon divorce, pourtant tout est terminé, livret de famille, etc ... ce qui est moins grave, car je n'ai pas de conflits avec mon ex-mari .
Cela sous-entendrait que, les problèmes étant exponentiels pour mon compagnon, s'il présentait son simple jugement, original cartes, mais extrait des minutes, il n'aurait pas de recours ? Ses problèmes de visite etc étant toujours très conflictuels, comment ferait-il valoir qu'il vient de faire 250 km pour trouver porte close ? Et comment obtenir que cette fameuse signification soit effectuée, puisque l'avocate elle-même en est restée là ?
Merci d'y prendre un peu de temps, car j'ai trouvé ce pb dans pas mal de questions relatives à l'exercice du DVH, en plus de me poser la question pour nous-mêmes . Autant être bien renseignée pour pouvoir renseigner les autres .
Vous les aurez, vos exams !
En plus, vous réagissez vite, car j'allais poser la question : je vérifiais le dernier jugement en date, celui définissant pour de bon les conditions de mon compagnon pour ses enfants, le plus récent, pour être dans l'actualité . Il s'agit bien d'extrait des minutes du greffe, transmises par l'avocate .
Mais dans sa lettre d'accompagnement, j'ai trouvé : Vous avez un mois pour faire appel, à compter de la signification de ce jugement . Et elle ajoute au stylo dessous (par huissier) ...
Mais ni l'un ni l'autre n'avons jamais vu venir d'huissier ... Il avait l' A.J. , donc ce ne doit pas être une question de financement, ou alors ? Moi, qui n'ai pas eu l' A.J. , je n'ai pas signification de mon divorce, pourtant tout est terminé, livret de famille, etc ... ce qui est moins grave, car je n'ai pas de conflits avec mon ex-mari .
Cela sous-entendrait que, les problèmes étant exponentiels pour mon compagnon, s'il présentait son simple jugement, original cartes, mais extrait des minutes, il n'aurait pas de recours ? Ses problèmes de visite etc étant toujours très conflictuels, comment ferait-il valoir qu'il vient de faire 250 km pour trouver porte close ? Et comment obtenir que cette fameuse signification soit effectuée, puisque l'avocate elle-même en est restée là ?
Merci d'y prendre un peu de temps, car j'ai trouvé ce pb dans pas mal de questions relatives à l'exercice du DVH, en plus de me poser la question pour nous-mêmes . Autant être bien renseignée pour pouvoir renseigner les autres .
Vous les aurez, vos exams !
effectivement je dois dire que j ai plus ou moins le meme souci. en fait , l avocat m a envoyé le jugement enfin une photocopie. et j ai aussi une autre photocopie que j etais allée chercher directement chez mon avocat alors maintenant je ne sais pas car il m a dit que ce fameux jugement n etait effectif qu a partir du moment ou je le signerai avec l huissier .. en fait je suis perdue je n y comprends strictement rien du tout. car pour l instant aucun huissier n est venu chez moi et en plus je dois dire qu il ya des soucis avec mon ex ... merci de tenir au courant .
Certains de mes futurs confrères et consoeurs ne seraient donc pas clairs dans leurs explications. Je n'ose le croire!
Je ne vas faire qu'une réponse qui va expliquer le tout.
D'abord l'A.J (aide juridictionnelle je suppose?) n'as absolument pas a être prise en compte en ce qui nous concerne. Je me suis mal fais comprendre lorsque j'ai parlé d'économie, je voulais dire que la Justice économise parfois en envoyant des actes en lettre simple (donc moins cher) alors qu'elle n' pas à le faire.
Pour notre problème, il s'agit d'un problème procédural en réalité. Comme je l'ai dis, lorsque les parties ont un défenseur, il est courant que ceux-ci "s'arrangent". Y compris si les parties sont en litige sévère (cela fait partie d'une coutume entre avocats). Qui plus est, l'avocat étant une profession judiciaire ayant prêté serment, la Justice lui fait confiance. Gardez cela en tête pour la suite.
Que fait l'avocat lors de la mise à disposition de la minute? Et bien c'est très simple, dès qu'il va plaider au tribunal il va également passer par le greffe du tribunal pour récupérer le jugement qui concerne son client. Il va donc récupérer un extrait du jugement. Il est ici important de rappeler que l'avocat, même sans "papier", a un mandat général légal pour assurer votre défense du début jusqu'à la fin. Pour être clair, il récupère le jugement...en votre nom pour ainsi dire. La partie adverse faisant de même, le jugement devient donc opposable à tous.
Ainsi, vous êtes réputés avoir été mis en possession du jugement et tous délais commencent à courir.
Ce système est très économique pour la Justice, cela va sans dire.
Le jugement étant opposable, on passe alors dans une autre phase du procès: celle de l'exécution. Une personne a la charge, par principe, de cette phase d'exécution et il s'agit du procureur de la République. Pour tout problème d'exécution de jugement (dans la matière qui nous concerne surtout à savoir le droit de la famille), il faut saisir le procureur de la République notamment lorsque ce qui a été jugé n'est pas respecté (visite, vacances et que sais-je encore..). Je ne cache pas que ses services sont souvent saturés...pour le moins. Mais il dispose de nombreuses aides (délégué, médiation par exemple) et bien souvent, même s'ils peuvent être longs, ses services sont très efficaces.
N'oubliez pas une chose quand même. Devenir avocat ce n'est épouser l'argent mais une cause. Si vous avez un avocat et que vous ne comprenez pas ce qu'il est entrain de "baragouiner" n'hésitez surtout pas à le lui dire car pour lui c'est le jargon courant et si vous ne lui dites pas il pensera à tort que vous avez compris. Lui même est contraint de faire parfois des recherches pour comprendre, il y a tellement à savoir. N'ayez donc surtout pas peur de le lui demander d'être clair...même si ce n'est pas toujours simple.
Espérant avoir répondu.
Je ne vas faire qu'une réponse qui va expliquer le tout.
D'abord l'A.J (aide juridictionnelle je suppose?) n'as absolument pas a être prise en compte en ce qui nous concerne. Je me suis mal fais comprendre lorsque j'ai parlé d'économie, je voulais dire que la Justice économise parfois en envoyant des actes en lettre simple (donc moins cher) alors qu'elle n' pas à le faire.
Pour notre problème, il s'agit d'un problème procédural en réalité. Comme je l'ai dis, lorsque les parties ont un défenseur, il est courant que ceux-ci "s'arrangent". Y compris si les parties sont en litige sévère (cela fait partie d'une coutume entre avocats). Qui plus est, l'avocat étant une profession judiciaire ayant prêté serment, la Justice lui fait confiance. Gardez cela en tête pour la suite.
Que fait l'avocat lors de la mise à disposition de la minute? Et bien c'est très simple, dès qu'il va plaider au tribunal il va également passer par le greffe du tribunal pour récupérer le jugement qui concerne son client. Il va donc récupérer un extrait du jugement. Il est ici important de rappeler que l'avocat, même sans "papier", a un mandat général légal pour assurer votre défense du début jusqu'à la fin. Pour être clair, il récupère le jugement...en votre nom pour ainsi dire. La partie adverse faisant de même, le jugement devient donc opposable à tous.
Ainsi, vous êtes réputés avoir été mis en possession du jugement et tous délais commencent à courir.
Ce système est très économique pour la Justice, cela va sans dire.
Le jugement étant opposable, on passe alors dans une autre phase du procès: celle de l'exécution. Une personne a la charge, par principe, de cette phase d'exécution et il s'agit du procureur de la République. Pour tout problème d'exécution de jugement (dans la matière qui nous concerne surtout à savoir le droit de la famille), il faut saisir le procureur de la République notamment lorsque ce qui a été jugé n'est pas respecté (visite, vacances et que sais-je encore..). Je ne cache pas que ses services sont souvent saturés...pour le moins. Mais il dispose de nombreuses aides (délégué, médiation par exemple) et bien souvent, même s'ils peuvent être longs, ses services sont très efficaces.
N'oubliez pas une chose quand même. Devenir avocat ce n'est épouser l'argent mais une cause. Si vous avez un avocat et que vous ne comprenez pas ce qu'il est entrain de "baragouiner" n'hésitez surtout pas à le lui dire car pour lui c'est le jargon courant et si vous ne lui dites pas il pensera à tort que vous avez compris. Lui même est contraint de faire parfois des recherches pour comprendre, il y a tellement à savoir. N'ayez donc surtout pas peur de le lui demander d'être clair...même si ce n'est pas toujours simple.
Espérant avoir répondu.
Qu'il est bon, mais qu'il est bon, ce futur avocat là ! Vous ne viendriez pas dans le Sud, par hasard ?
Je vous sens plein d'ardeur et d'investissement, ceux de la jeunesse, sans doute ! Car, si vous demandiez mon avis et celui de bien des gens ayant du prendre un avocat, je peux vous assurer que nous avons vu et entendu de tout, de la gentille indifférence au dossier incomplet à l'audience, en passant par divers coups de blues faute de pouvoir les contacter rapidement ...
Enfin, ce n'est pas le sujet, un jour peut-être où on aura envie de philosopher sur la profession, hein !
Merci pour ci-dessus, mais cela ne nous a pas donné la réponse à : L'huissier chargé de nous signifier un jugement doit-être mandaté par qui et quand ? Comment et par qui obtenir que cela soit fait, puisque sans cela, on ne peut pas faire valoir le jugement que l'on a en main ?
Je sais bien que les avocats entre eux essaient d'arranger les choses, qu'ils savent aussi très bien quel et quel juge doit être pris de telle ou telle manière ; pour nous, j'ai bien vu le léger changement d'orientation des conclusions pour cause de changement de juge . Cela ne nuit pas au "client", au contraire, c'est tout à l'honneur de l'avocat de tout faire pour le défendre au mieux, tant qu'il a la foi !
Alors, j'appelle qui pour cette signification ? Bonnes révisions ! (Je plaisante un peu, j'ai l'impression de discuter avec un fils !) .
Merci .
Je vous sens plein d'ardeur et d'investissement, ceux de la jeunesse, sans doute ! Car, si vous demandiez mon avis et celui de bien des gens ayant du prendre un avocat, je peux vous assurer que nous avons vu et entendu de tout, de la gentille indifférence au dossier incomplet à l'audience, en passant par divers coups de blues faute de pouvoir les contacter rapidement ...
Enfin, ce n'est pas le sujet, un jour peut-être où on aura envie de philosopher sur la profession, hein !
Merci pour ci-dessus, mais cela ne nous a pas donné la réponse à : L'huissier chargé de nous signifier un jugement doit-être mandaté par qui et quand ? Comment et par qui obtenir que cela soit fait, puisque sans cela, on ne peut pas faire valoir le jugement que l'on a en main ?
Je sais bien que les avocats entre eux essaient d'arranger les choses, qu'ils savent aussi très bien quel et quel juge doit être pris de telle ou telle manière ; pour nous, j'ai bien vu le léger changement d'orientation des conclusions pour cause de changement de juge . Cela ne nuit pas au "client", au contraire, c'est tout à l'honneur de l'avocat de tout faire pour le défendre au mieux, tant qu'il a la foi !
Alors, j'appelle qui pour cette signification ? Bonnes révisions ! (Je plaisante un peu, j'ai l'impression de discuter avec un fils !) .
Merci .
bonjour,
Je vous explique mon problème ,j'ai posé mes cp d'été trop tard selon mon employeur, donc il me les a refusés j'ai appelé l'inspection du travail mais , il n'y a rien dans les textes ou si peu de choses.Je voudrais savoir quels sont mes droits si j'en ai et j'ai un enfant scolarisé et qui est désespérer de ne pas pouvoir passer un peu de vacnces avec sa maman.
J'avais jusqu'au 30 mars pour les poser et j'ai eu un projet professionnel qui n'a pas abouti donc cela ma retarder dans la pose des cp et un litige avec mon employeur qui aurait pu se terminer par un licenciement et il m'ont garder.
Je me demande s'il ne me font pa payer maintenant
merci de me répondre.
bonne réception.
libellule_28
Je vous explique mon problème ,j'ai posé mes cp d'été trop tard selon mon employeur, donc il me les a refusés j'ai appelé l'inspection du travail mais , il n'y a rien dans les textes ou si peu de choses.Je voudrais savoir quels sont mes droits si j'en ai et j'ai un enfant scolarisé et qui est désespérer de ne pas pouvoir passer un peu de vacnces avec sa maman.
J'avais jusqu'au 30 mars pour les poser et j'ai eu un projet professionnel qui n'a pas abouti donc cela ma retarder dans la pose des cp et un litige avec mon employeur qui aurait pu se terminer par un licenciement et il m'ont garder.
Je me demande s'il ne me font pa payer maintenant
merci de me répondre.
bonne réception.
libellule_28
Il y a aussi des avis très positifs sur les avocats ne soyons pas mauvaises langues. Le métier n'est pas aisé et demande un investissement, à tout point de vue, considérable. Il existe bien sûr des brebis gâleuses... Mais il y a aussi de "vieux" avocats qui ont la même foi que moi (j'en connais), tout comme il y a de jeunes avocats découragés avant même de prêter serment.... Je voulais simplement dire que ce n'étais pas un métier à mes yeux mais un sacerdoce au sens noble du terme.
J'ai répondu me semble-t-il. Si son avocat lui a envoyé le jugement alors on estime qu'il n'y a pas de signification à faire.
Si ce n'est pas le cas, ou si vous souhaitez signifier tout de même, il faut vous adresser a un huissier (et petit conseil pour que cela soit moins cher, saisissez un huissier proche de chez lui car ils ont une compétence territoriale).
Je suis du nord mais j'ai effectivement la ferme intention de descendre d'abord à Paris. Puis dans le Sud.
J'ai répondu me semble-t-il. Si son avocat lui a envoyé le jugement alors on estime qu'il n'y a pas de signification à faire.
Si ce n'est pas le cas, ou si vous souhaitez signifier tout de même, il faut vous adresser a un huissier (et petit conseil pour que cela soit moins cher, saisissez un huissier proche de chez lui car ils ont une compétence territoriale).
Je suis du nord mais j'ai effectivement la ferme intention de descendre d'abord à Paris. Puis dans le Sud.
Merci .
Les ch'tis parlent aux ch'tis ! Mé kokché don k'un "pénaliste" ?
On est bien dans le Sud, vous verrez quand vous y serez . D'ici, beaucoup partent à Paris aussi se faire un CV d'enfer, et tous aspirent à revenir ensuite dès que possible .
Je suis OK qu'il s'agit d'un sacerdoce, mais il n'est pas vécu forcément comme tel, vous le dites vous-mêmes . C'est comme un prof, certains vieux instits sont époustouflants, d'autres jeunes font juste leurs heures !
Restez convaincu et disponible comme vous l'êtes, la vie vous sourira .
A bientôt ,
Bonne soirée .
Les ch'tis parlent aux ch'tis ! Mé kokché don k'un "pénaliste" ?
On est bien dans le Sud, vous verrez quand vous y serez . D'ici, beaucoup partent à Paris aussi se faire un CV d'enfer, et tous aspirent à revenir ensuite dès que possible .
Je suis OK qu'il s'agit d'un sacerdoce, mais il n'est pas vécu forcément comme tel, vous le dites vous-mêmes . C'est comme un prof, certains vieux instits sont époustouflants, d'autres jeunes font juste leurs heures !
Restez convaincu et disponible comme vous l'êtes, la vie vous sourira .
A bientôt ,
Bonne soirée .
La législation juridique et financière évolue en permanence...