Que faire quand on peux plus payer tva
Résolu
truly58
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Bonjour,
Je suis gérant de mon entreprise et aujourd'hui je ne peux plus payer la TVA ; le montant s'élève à 5000€ et ma banque qui avait consenti un découvert commercial ne souhaite plus jouer le jeu. Aujourd'hui je peux payer mes charges mais pas La TVA mon chèque venant d'etre rejeté. Que dois je faire ? Comment procéder ? A qui m'adresser ?
Merci de m'aider je suis perdu.
Je suis gérant de mon entreprise et aujourd'hui je ne peux plus payer la TVA ; le montant s'élève à 5000€ et ma banque qui avait consenti un découvert commercial ne souhaite plus jouer le jeu. Aujourd'hui je peux payer mes charges mais pas La TVA mon chèque venant d'etre rejeté. Que dois je faire ? Comment procéder ? A qui m'adresser ?
Merci de m'aider je suis perdu.
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4 réponses
bonjour,
votre situation m'est arrivée souvent. Surtout ne pas faire le mort. Si c'est votre 1ère année d'activité c'est plus difficile, il n'accorderont pas grand chose,sinon appelez les expliquez leur la situation, faites un courrier RAR pour résumer votre discusion tel et les accords obtenus.
Pour ma part, en générale, ils me demandaient un premier versement puis me demandais un echéancier. J'ai joué aussi sur des demandes d'echéancier avec les caisses sociales, ainsi cela me permettait de payer tout le monde régulièrement, avec des echéanciers.
Sachez 2 choses importantes: si vous vous signalez et que vous etes de bonne foi avec un vrai désir de régler la situation, ils sont indulgeant et j'ai trouvé assez souples. deuxième chose, une astuce, si vous payez meme trs peu chaque mois, aucune procédure ne sera faite. 50€ suffisent à remettre toute procédure à 0. Masi je pense pas que cela soit la meilleur solution.
Guen
votre situation m'est arrivée souvent. Surtout ne pas faire le mort. Si c'est votre 1ère année d'activité c'est plus difficile, il n'accorderont pas grand chose,sinon appelez les expliquez leur la situation, faites un courrier RAR pour résumer votre discusion tel et les accords obtenus.
Pour ma part, en générale, ils me demandaient un premier versement puis me demandais un echéancier. J'ai joué aussi sur des demandes d'echéancier avec les caisses sociales, ainsi cela me permettait de payer tout le monde régulièrement, avec des echéanciers.
Sachez 2 choses importantes: si vous vous signalez et que vous etes de bonne foi avec un vrai désir de régler la situation, ils sont indulgeant et j'ai trouvé assez souples. deuxième chose, une astuce, si vous payez meme trs peu chaque mois, aucune procédure ne sera faite. 50€ suffisent à remettre toute procédure à 0. Masi je pense pas que cela soit la meilleur solution.
Guen
Bonjour,
Ma Sarl à 15 mois, j'ai 8000 € de TVA à payé et je pas l'argent, j'ai également un prêt de 18.000€ et la société ne va pas très bien.
Je suis un peu décourager de tout cela, je pense la fermer pour limité la casse. (Ca ne sert a rien d'amplifier et de reporté les dettes)
Que va t-il ce passé si je ne peu pas payé la tva ?
Si je ferme la Sarl, la Tva va ce transformé en dette personnelle ?
Merci
Ma Sarl à 15 mois, j'ai 8000 € de TVA à payé et je pas l'argent, j'ai également un prêt de 18.000€ et la société ne va pas très bien.
Je suis un peu décourager de tout cela, je pense la fermer pour limité la casse. (Ca ne sert a rien d'amplifier et de reporté les dettes)
Que va t-il ce passé si je ne peu pas payé la tva ?
Si je ferme la Sarl, la Tva va ce transformé en dette personnelle ?
Merci
Bonjour,
Si vous n'avez plus de sous c'est que vous êtes en état de cessation de paiement.
2 solutions :
La première vous injecter dans la société des fonds pour débloquer la situation car vous savez que le problème est passagé.
La second vous allez au tribunal de commerce et vous vous déclarez en cessation de paiement.
Si vous n'avez plus de sous c'est que vous êtes en état de cessation de paiement.
2 solutions :
La première vous injecter dans la société des fonds pour débloquer la situation car vous savez que le problème est passagé.
La second vous allez au tribunal de commerce et vous vous déclarez en cessation de paiement.
Tout d'abord, il va falloir analyser pourquoi vous êtes dans l'impossibilité de payer votre TVA. La TVA étant un impôt collecté par l'entreprise mais payé par le consommateur, les Impots seront particulièrement exigeants (vous détournez en quelque sorte l'impot payé par le contribuable lambda). Que vous ne puissiez pas reverser la somme que le contribuable vous a payé est une erreur de gestion. Je ne vous blame pas, cela arrive à beaucoup. Si vous déclarez votre TVA annuellement, il serait peut-être préférable d'opter pour le dépot de déclaration tous les mois (ou de moduler vos acomptes à la hausse) pour ne pas vous retrouver dans des situations que vous avez mal anticipées.
Un échelonnement de la TVA restant à payé est cependant possible. Comme il a été dit plus haut, les Impots peuvent parfois être souples, leur but n'étant pas de couler une entreprise. Pas besoin de cessation de paiement pour obtenir un échelonnement. Vu le montant, il est probable qu'on vous demande des garanties en contrepartie (hypothèque, ...). Mais n'espérez pas payer 50€ par mois pendant 100 mois, ce serait systématiquement refusé (les Impots ne sont pas un établissement de crédit). Un plan de réglement sur quelques mois (les Impots évalueront vos capacités financières et les garanties apportées) est tout à fait envisageable : prenez rendez-vous avec les Impots pour négocier un compromis acceptable par les deux partis. Si vous faites preuve de bonne foi et respectez les mensualités du plan, vous pourrez même demander une remise partielle des pénalités une fois l'intégralité des droits reversés.
Un échelonnement de la TVA restant à payé est cependant possible. Comme il a été dit plus haut, les Impots peuvent parfois être souples, leur but n'étant pas de couler une entreprise. Pas besoin de cessation de paiement pour obtenir un échelonnement. Vu le montant, il est probable qu'on vous demande des garanties en contrepartie (hypothèque, ...). Mais n'espérez pas payer 50€ par mois pendant 100 mois, ce serait systématiquement refusé (les Impots ne sont pas un établissement de crédit). Un plan de réglement sur quelques mois (les Impots évalueront vos capacités financières et les garanties apportées) est tout à fait envisageable : prenez rendez-vous avec les Impots pour négocier un compromis acceptable par les deux partis. Si vous faites preuve de bonne foi et respectez les mensualités du plan, vous pourrez même demander une remise partielle des pénalités une fois l'intégralité des droits reversés.
bonjour Kevin,
J'ai lu votre avis sur la question : que faire quand on peux plus payer sa tva., ce qui m'a redonné un peu de courage. Pour ma part, j'ai eu une régularisation de tva en avril 2009 de 10.000 € sur mes 18 premiers mois d'activité. J'ai donné un acompte de 1.500 €, et je me suis engagée sur courrier à régler cette dette. Malheureusement je n'ai pas beaucoup avancé, car en juillet, octobre et décembre, j'ai du payer les acomptes 2010 soit chaque fois 3.500 € ! j'ai voulu tenir la tva 2010 à jour mais je recois un courrier le 1er janvier et il faut que je règle le retard sous huit jours. Je m'apprêtais à faire un courrier au directeur du centre des impots, car avec le controleur qui s'occupe de mon dossier aucune discussion n'est possible, lui verser 2000 € et lui demander un échéancier pour le reste. Qu'en pensez vous ? je ne sais pas trop comment tourner mon courrier et exactement à qui l'adresser. Pouvez-vous m'aider ? Merci par avance.
Mathilde30
J'ai lu votre avis sur la question : que faire quand on peux plus payer sa tva., ce qui m'a redonné un peu de courage. Pour ma part, j'ai eu une régularisation de tva en avril 2009 de 10.000 € sur mes 18 premiers mois d'activité. J'ai donné un acompte de 1.500 €, et je me suis engagée sur courrier à régler cette dette. Malheureusement je n'ai pas beaucoup avancé, car en juillet, octobre et décembre, j'ai du payer les acomptes 2010 soit chaque fois 3.500 € ! j'ai voulu tenir la tva 2010 à jour mais je recois un courrier le 1er janvier et il faut que je règle le retard sous huit jours. Je m'apprêtais à faire un courrier au directeur du centre des impots, car avec le controleur qui s'occupe de mon dossier aucune discussion n'est possible, lui verser 2000 € et lui demander un échéancier pour le reste. Qu'en pensez vous ? je ne sais pas trop comment tourner mon courrier et exactement à qui l'adresser. Pouvez-vous m'aider ? Merci par avance.
Mathilde30
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