DEVIS SIGNE ACOMPTE MAIS PAS DE DELAI ECRIT
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Bonjour,
nous avons entamés des travaux de renovation sur une ancienne batisse , le maçon nous a fait un devis estimatif que nous avons signé et avons versé 5000€ ; les travaux ont débutés en février 2008 et à ce jour la moitié des travaux ne sont pas réalisés . Le jour de la réunion de chantier il a été annopncé verbalement fin décembre 2008 la maison était finie , mais aujourd'hui après grande discution il nous annonce que pour sa partie cela sera que octobre 2008 . Et il reste encore tous les autres corps de métiers à venir . Nous lui avons envoyé un recommandé stipulant l'accord verbal avec indemnités par jour de retard . Il nous a expédié un avenant pour plusieurs oublis ?? dans son devis (une dixaines d'oublis qand même , porte , ouverture ...) nous avons refusé la signature et il a fait quand même les travaux !
aujourdu'hui il dit que l'on l'a eu dans l'histoire il pensait que l'on aurait accepter l'avenant ! et il veut arrêter les travaux
Quels recours peut on avoir ? Doit on accepter et arrrêter là avec lui ? avec indemnités ou pas du tout ?
peut-il nous poursuivre ? et pour quels motifs ? merci
nous avons entamés des travaux de renovation sur une ancienne batisse , le maçon nous a fait un devis estimatif que nous avons signé et avons versé 5000€ ; les travaux ont débutés en février 2008 et à ce jour la moitié des travaux ne sont pas réalisés . Le jour de la réunion de chantier il a été annopncé verbalement fin décembre 2008 la maison était finie , mais aujourd'hui après grande discution il nous annonce que pour sa partie cela sera que octobre 2008 . Et il reste encore tous les autres corps de métiers à venir . Nous lui avons envoyé un recommandé stipulant l'accord verbal avec indemnités par jour de retard . Il nous a expédié un avenant pour plusieurs oublis ?? dans son devis (une dixaines d'oublis qand même , porte , ouverture ...) nous avons refusé la signature et il a fait quand même les travaux !
aujourdu'hui il dit que l'on l'a eu dans l'histoire il pensait que l'on aurait accepter l'avenant ! et il veut arrêter les travaux
Quels recours peut on avoir ? Doit on accepter et arrrêter là avec lui ? avec indemnités ou pas du tout ?
peut-il nous poursuivre ? et pour quels motifs ? merci
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4 réponses
Vous êtes dans votre droit, maintenez la pression et ne payez plus rien tant que les travaux n'avancent pas.
petite précision importante , nous lui avons envoyé un deuxieme recommandé stipulant le pourquoi du refus de l'avenant .
BONJOUR
On vient de faire une réunion pour essayer d'arranger la situation , il propose de faire une croix sur une partie de l'avernant mais pas tout et de le signer . Nous sommes un peu sur notre fin car sur le devis initial il est bien stipulé suivant le plan du cabinet d'architecte et aussi montant global forfaitaire . Qui a raison ? en réalité son "cadeau" comme il dit est de 850 € sur 7700 € du montant de l'avenant . merci de me répondre on sait plus quoi faire soit on accepte et le chantier continu normalement on expere soit on refuse et le chantier s' arrête là avec expert en bâtiment et la procédure qui va avec .
On vient de faire une réunion pour essayer d'arranger la situation , il propose de faire une croix sur une partie de l'avernant mais pas tout et de le signer . Nous sommes un peu sur notre fin car sur le devis initial il est bien stipulé suivant le plan du cabinet d'architecte et aussi montant global forfaitaire . Qui a raison ? en réalité son "cadeau" comme il dit est de 850 € sur 7700 € du montant de l'avenant . merci de me répondre on sait plus quoi faire soit on accepte et le chantier continu normalement on expere soit on refuse et le chantier s' arrête là avec expert en bâtiment et la procédure qui va avec .
Dans ce cas coupez la; poire en 2 : au moins 3350 € en moins et pas sa misère.
Maintenant, conseilleur n'est pas payeur: à vous de juger la situation au mieux de vos intérêts. son avenant est il logique, l'auriez vous signez si il vous l'avait présenté normalement ETC... Allez au maximum de la négociation, car un bon arrangement vaut mieux qu'un mauvais procès.
Bon courage
Maintenant, conseilleur n'est pas payeur: à vous de juger la situation au mieux de vos intérêts. son avenant est il logique, l'auriez vous signez si il vous l'avait présenté normalement ETC... Allez au maximum de la négociation, car un bon arrangement vaut mieux qu'un mauvais procès.
Bon courage
bonjour
je vous tiens au courant de la suite , nous avons convenu ensemble de l'arrêt de ses travaux et stipulé par recommandé en raison du délais d'éxécution , et du litige concernant l' avenant . Il nous a donc envoyé un recommandé stipulant que c'est à notre demande l'arrêt du chantier conformément à l'article 1794 du code civil . et qu'il n'acceptera cette décision qu'apres paiement toal du solde de la facture et de la réception des travaux levée de toutes réserves . a réception seulement il fera parvenir l'attestation d'assurance et le procès verbal de réception des travaux . Que dit cet article 1794 du code civil ? il nous facture l'avenant refusé et nous rajoute la première situation sur cette facture alors qu'elle était close et payée avec un surplus de 2000 € !!! doit on payer cette facture intégralement ou déduire l 'avenant ( travaux qu'il a fait sans notre accord) , et surtout comment cloturer la situation ? merci de me répondre rapidement je sens que cela va mal se passer .
je vous tiens au courant de la suite , nous avons convenu ensemble de l'arrêt de ses travaux et stipulé par recommandé en raison du délais d'éxécution , et du litige concernant l' avenant . Il nous a donc envoyé un recommandé stipulant que c'est à notre demande l'arrêt du chantier conformément à l'article 1794 du code civil . et qu'il n'acceptera cette décision qu'apres paiement toal du solde de la facture et de la réception des travaux levée de toutes réserves . a réception seulement il fera parvenir l'attestation d'assurance et le procès verbal de réception des travaux . Que dit cet article 1794 du code civil ? il nous facture l'avenant refusé et nous rajoute la première situation sur cette facture alors qu'elle était close et payée avec un surplus de 2000 € !!! doit on payer cette facture intégralement ou déduire l 'avenant ( travaux qu'il a fait sans notre accord) , et surtout comment cloturer la situation ? merci de me répondre rapidement je sens que cela va mal se passer .
La législation juridique et financière évolue en permanence...
le maçon est revenu à la charge, il a exigé que mon mari signe l'avenant qu'on a toujours refusé . Il veut maintenant tout arrêter les travaux et veux que l'on contacte notre assurance . Comment cela se passe si le maçon veut arrêter le chantier ? peut il nous demander des indemnités ? ou des frais ? et nous peut on lui demander aussi ? ou pas du tout pour un tel retard ? .. merci beaucoup de me répondre car c'est très tendu actuellement et il est parti du chantier et ne veux pas revenir tant que l'on ne signe pas .