Appel sur decision du JAF [Fermé]

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vendredi 28 octobre 2011
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Bonjour,
je suis passe devant le JAF le 21 juin pour obtenir la garde de mon fils,chose que j'ai obtenu bien que de nos jours il est vrai que c'est difficile pour un pere d'avoir la garde...
j'ai eu la garde car sa mere a changer de domicile plusieurs fois et notement maintenant elle se trouve a 400 kms,ensuite il est mentionne aussi que mon fils a toutes sa famille paternelle ici chez moi alors que de son cote elle n'a absolument rien,si ce n'est une tante a 350 kms,de plus elle est de nouveau enceinte de 4 mois avec son nouveau compagnon qui est militaire(elle a deja une fille de 6 ans d'une premiere relation,le notre a 3 ans et maintenant va arriver un nourrisson)
le JAF a tranche en ma faveur pour l'interet du petit en disant qu'il serait beaucoup plus stable ici et que tous ces reperes sont ici aussi depuis tout petit etant donner que je n'ai jamais demenage...
Suite a cette decision elle decide de faire appel..
Je voudrais savoir si je risque de perdre la garde de mon fils que l'on vient de m'accorder,est il frequent qu'un appel aboutisse???
Cette fois elle se presente avec un avocat,chose qu'elle n'avait pas fait pour l'audience devant le JAF..
Je vous cache pas que je reste tres anxieux tant que l'appel ne sera pas passe,c'est pour ca que je me tourne vers vous pour me dire ce que vous en pensez??
Merci a tous

9 réponses

c'est quand même un comble d'accuser toujours le père d'être le pire manipulateur, menteur et autres quand la mère se croit la victime des décisions de justice qu'elle a elle même provoqué :

Attention cela est aussi valable quand c'est le père qui fait ses salo...ies et se fait taper sur les doigts par la justice.

Même si le parent hébergeur a la garde du ou des enfants il n'en est pas propriétaire et doit faire passer avant tout l'interet de l'enfant en premier et veiller à ce que l'enfant garde sa relation avec l'autre parent.
Vous nous parlez de vos situations de pauvres mères qui innocemment ont déménagé en douce et ont perdue la garde face à un père manipulateur et de cette horrible injustice mais que diraient vous de cette mère qui encore marié part avec les enfants à 1000 km en plein mariage et lance le divorce une fois la fuite faite.
De cette mère qui sous prétexte de gonfler son dossier lance des accusation de pédophilie contre son ex, accusation trés facilement démontées.
De cette mère qui cache sa décision de déménager à 200 kms, au père et au juge alors que le divorce n'est même pas prononcé, tout en étant enceinte d'un autre et en privant l'un des enfants du suivi médical mis en place.

Mesdames, vous n'avez pas le bénéfice du coeur, un enfant a autant le droit de voir son père que sa mère. Un père est tout autant capable de s'occuper d'un enfant même s'il "en reprenant votre sempiternel argument "n'a pas porté l'enfant en lui.
Maintenant les pères indignes existent, les mères indignes tout autant, chaque divorces a son lot de coup bas.
Je suis père de 3 garçons et mon cas est l'un de ceux énumérés ci dessus et je suis en appel oui, je demande la garde de mes fils oui en aucun cas je ne dénigre la mère devant les enfants, je me suis toujours occupé de mes fils mais en vous lisant le seul fait de demander la garde de mes fils fait de moi un mauvais père ou un père manipulateur.

La bêtise et l'irresponsabilité n'ont pas de sexe !!!
69
Merci

Quelques mots de remerciements seront grandement appréciés. Ajouter un commentaire

droit-finances 24854 internautes nous ont dit merci ce mois-ci

Bonjour,
Je réponds à ce message car je me sens moi-même impliquée. Autrefois, la garde revenait systématiquement à la mère, il semblerait que ces derniers temps les pères ont le droit de s'exprimer et mieux encore de s'impliquer fortement dans l'éducation des enfants voire d'obtenir leur garde lorsqu'il y a séparation. Ce que je constate dans ce message, c'est que la mère passe pour la dernière des "garces" et je me demande si on peut le croire. Je suis moi-même mère de deux enfants, deux garçons que j'ai choyés et accompagnés dans leur éducation et dans leur vie affective. Leur père qui s'avère d'une grande méchanceté (le mot est loin de décrire la réalité) cherche à tout prix à me couper d'eux, allant jusqu'à demander la résidence chez lui, plus une pension alimentaire de 500 euros, tandis qu'il vit dans une maison grand luxe et qu'il m'a chassée devant nos enfants, sous prétexte que nous n'étions pas mariés et que je n'avais droit à rien. Mes enfants diabolisés par leur père ont cru à leurs paroles, je me suis retrouvée dans un profond désarroi puis, lentement j'ai pu remonter la pente. Depuis deux ans, je suis séparée de cet homme qui m'a fait énormément souffrir et qui continue à me discréditer aux yeux de mes enfants, aux yeux de la loi sans que personne ne se rende compte de la manipulation perverse et sournoise de cet homme. Ce que je ne comprends pas, c'est qu'on puisse dire du mal de son ex-compagnon ou compagne. Votre ex-compagne est décrite ici comme une moins que rien. Ayant été moi-même victime de nombreuses calomnies de la part de mon ex-compagnon sans que ce soit justifié, je me demande comment va le monde et surtout comment, les hommes peuvent-ils prétendre à la garde de leur enfant en posant un regard aussi négatif sur la mère de leur enfant, sur celle qui a porté leur enfant et je sais de quoi je parle, toutes les mères se retrouveront dans ce portrait.
Juste un soutien au commentaire de Mina, dans lequel je me retrouve un peu. Des enfants que j'ai désiré, dont je me suis occupée.. seule ! Un mari volage, sans scrupules et manipulateur pour son unique intérêt. Mon ras le bol un jour.. et une décision difficile, le divorce à mon initiative. Dès lors, un homme qui fuit forcément ses responsabilités.. face à sa famille, ses enfants !! Et moi la dernière des salopes bien sûr, parce que, COMME LUI, mais LONGTEMPS APRES LUI, je décide de "m'amuser un peu" (c'était son terme lors de sa dernière infidélité...) !!! Deux garçons, sans aucun respect pour leur mère, et qui prennent partie pour leur père et choisissent la liberté d'une absence d'autorité paternelle en allant vivre chez lui. Et moi à me battre seule, avec des hauts mais aussi énormément de bas, essayant au mieux de protéger ma fille qui reste avec moi. 4 ans de galère. Un divorce baclé. Moi qui ne voit plus mes garçons. Un père qui voit sa fille quand ça l'arrange et qui n'hésite pourtant pas à porter plainte pour non présentation d'enfant quand j'ai un empêchement ! Mais là encore c'est moi la salope, celle qui abandonne sa famille. Et pourtant c'est lui qu'on écoute et qu'on défend (les gendarmes, le JAF..)!!! en se basant uniquement sur le présent, occultant totalement le passé, ignorant le pourquoi du pourquoi on en est arrivés là...
Bon courage Mina, le chemin est long et semé d'embuches.. Je te souhaite FORCE et PHILOSOPHIE.
Je suis aussi en train de perdre mes enfants à cause d'un père malhonnete qui les manipule sans se préoccuper du mal qu'il leur fait.... j'amene des preuve se sa malhonneté, la manipulation ne fait aucun doute.... et la justice lui donne raison....
je suis aussi dans ce cas et le jugement vient de lui raison et la je perds la garde de ma fille
je souhaiterai rencontrer toutes ces mères à qui la justice enlève les enfants sans motifs concrets
je n ai pas l intention de me laisser faire
et je suis prête à médiatiser mon affaire car là je suis désespérée et hors de moi de cette justice qui punit les mères
le juge m a enlevée la garde car j ai été mutée et pas prévenue suffisament tôt le père....
c est une punition et non un jugement
Je suis dans le meme cas je viens de perdre la garde de mon petit garcon de 2ans , nous étions jusqu'a présent en garde alternée mais mon petit rentrant l année prochaine a l ecole j ai demande la garde totale vu que l on habite a 40 km du papa. Seulement ce dernier a réussi a avoir la garde de notre fils Pourquoi et comment peut on enlever un enfant a sa mère???
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Je suis aussi dans le même cas. Je viens de passer devant le JAF le 25 octobre pour en principe signer une acceptation pour rupture. La veille de l'audience l'avocat de mon ex a fait parvenir au mien (par fax à 19h45) que mon ex souhaitait demander la résidence de ses filles.
Je suis séparée de mon ex depuis décembre 2008, et par un accord commun nous avions décidé ensemble que les filles resteraient jusqu'en juin 2009 avec lui, pour ne pas les changer d'école en cours d'année, mais je venais les voir tous les mercredis après-midi et passais tous les we avec elles. Fin juin 2009, mon ex a prétendu vouloir les garder encore un peu pour les vacances et il me les ramènerait fin août pour la rentrée scolaire. Comme je venais de reprendre un travail, et que je n'avais pas eu droit à des congés d'été, j'étais d'accord. J'ai récupéré comme convenu mes filles fin août 2009, et elles ont été scolarisées dans la ville où je résidais (soit à 50 km du papa). Mes filles qui faisaient de la gym le mercredi après-midi, le vendredi soir et le samedi matin, je les emmenais tous les mardis soir, aller les rechercher tous les mercredis soir (elles passaient la journée chez leur papa), et je les emmenais le vendredi soir pour 18h30 à la gym et les récupérais à 20h et les déposais chez le papa pour le we, et mon fils me déposait les filles le dimanche soir en repassant par la maison, il travaillait à 20 km de chez moi. Et ce jusqu'en décembre 2010, puisqu'il ne me versait aucune pension ni aucune aide financière pour l'éducation de ses enfants, j'étais dans l'obligation de travailler en supplément les we. Début janvier 2011, ma situation professionnelle s'étant améliorer, je n'avais plus besoin de travailler les dimanches, et donc avec mon ex, nous avons conclu de faire un droit de visite et d'hébergement courrant soit comme avant du mardi soir au mercredi soir et 1 we sur 2 (du vendredi soir au dimanche soir). Je continuais tout de même à faire tous les trajets, sauf celui du dimanche soir était fait par mon fils issu d'une première union mais resté en contact avec mon ex. Tout ce passait à merveille, nous avions pris du temps pour mettre en place tout ceci pour ne pas trop perturber les filles. Nous allions entamé la procédure de divorce, puis que tout était clair entre nous. J'ai commencé les démarches auprès d'un avocat en avril 2011, mais mon ex, malgré nos accords continuait à refuser de prendre un avocat. Une requête en divorce a été préparée en juillet 2011, avec résidence des enfants avec moi, droit de visite et d'hébergement pour mon ex 1 we sur 2 et la moitié des vacances. Demande classique. Mon ex était d'accord. J'ai informé mon avocat que nous pouvions déposer la requête mais que mon ex n'avait toujours pas d'avocat. D'août 2009 à août 2011, je vivais donc seule avec mes 2 filles. Et la requête fut déposée au greffe le 14 août 2011.
En ce début du mois d'août 2011, j'ai rencontré un homme et nous avons très vite décidé de nous installer ensemble. Le hic de l'histoire c'est que nous étions distants de 150 km. Il fallait donc faire un choix, lui venait chez moi ou moi j'allais chez lui. Après avoir bien réfléchi, nous avons décidé que ce serait moi y partirais m'installer avec les filles. Nous avons décidé cela le 22 août, mais nous n'avions pas encore décidé de la date. La rentrée scolaire approchant, j'ai longuement discuté avec mes filles (elles étaient en vacances chez leur père) et toutes les 2 m'ont dit être d'accord pour déménager et changer d'école pour la rentrée. Mon ex devant me remmenait les filles le 30 (à la fin des vacances) et sur conseil de mon avocat, c'est à cette date que j'ai averti mon ex de mon déménagement à 150 km. Il n'a rien dit ou seulement : on fait quand même 1 we sur 2 et la moitié des vacances ! Après mon installation, quelques jours plutard, je l'en informais par LR comme me l'avait conseillé mon avocat. Tout avait l'air d'aller bien, les filles ont fat leur rentrée scolaire dans leur nouvelle école, sans problème et s'était même déjà fait des copines.
Mon ex prit ses filles le 2ème we de sept, comme prévu. Il devait les reprendre le 1er we d'octobre mais le vendredi soir à 17h00, il m'informe par texto qu'il n'était pas en état de les prendre ce we. Qu'il les prendrait pour toutes les vacances de la Toussaint, à partir du 21 octobre.
Je lui ai emmené comme cela était prévu le vendredi soir, il m'a très bien accueilli et même offert un café !!!
Résultat : Le JAF a pris la décision de laisser à résidence les filles chez mon ex, sous prétexte que mon déménagement avait été prémédité et que c'était dans la seule intention de l'éloigner de ses filles, droit de visite et d'hébergement 1 we sur 2 et la moité des vacances scolaires pour moi, et tous les trajets à ma charge. Un comble quand même pendant 2 ans il a attendu que ça passe et tout à coup parce que je me suis installée avec un autre homme, il réagit et ce, la veille de l'audience. Pendant ces 2 années, j'ai toujours privilégié l'intérêt de mes enfants, et à une bonne relation avec leur père, ce qui n'était pas le cas de la part de ma belle-famille, et en particulier ma belle-mère, qui répétait sans cesse à ses petites-filles "que leur mère était une sal..e d'avoir quitté leur père" "qu'elles seraient bien mieux avec leur père et ne plus voir leur mère". Le fait de mettre à résidence les filles chez leur père à partir du 27 octobre engendre pour mes filles une rentrée dans une nouvelle école, elles n'ont jamais été scolarisé dans la ville où nous résidions mais dans une petite école de village avoisinant qui a fermé depuis ! La juge agit-elle réellement en pensant à l'intérêt des enfants ? Faire une 2ème rentrée scolaire !!!! quand on pense au nombre d'enfants qui sont en échec scolaire à l'arrivée en 6è, mes filles sont en CE1 et CE2. Les enfants ne sont pas des objets qu'on ballotte à droite à gauche. Mon ex a évoqué le fait qu'il s'était occupé d'elles pendant 8 mois, que jamais je n'avais cherché à les voir pendant tout ce temps et que d'un coup, parce que soit disant j'étais avec quelqu'un, j'étais devenue stable, je voulais reprendre les enfants !!! Je n'ai même pas eu le droit d'intervenir, et avoir un droit de réponse sur ces accusations mensongères !
Comme le dit "cam", c'est une punition et non un jugement !! Je suis punie d'avoir voulu être heureuse avec un autre homme que le père de mes enfants !!! Punie d'avoir voulu faire partager mon bonheur avec mes filles !
J'ai la possibilité de faire appel mais mon avocat me dit que c'est peine perdue.
Mesdames et Messieurs les Juges si vous lisez nos posts, prenez la peine d'entendre réellement les 2 parties avant de prendre des jugements aussi rapides .... audience le 25, statut le 27 !!! parce que Mme le Juge partait en vacances le 28 !!!!
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7 février 2011
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prenez vous aussi un avocat. Et restez serein......Tout va bien se passer l'appel juge la forme et pas le fond del'affaire.
Bonjour, pouvez vous me préciser plus d'éléments concernant le jugement de "la forme"? merci

Bonjour, une inexactitude dans votre conseil m'interpelle, puisque le principe d'une cour d'appel est de juger l'affaire sur le fond et la forme. C'est tout l'intérêt d'interjeter appel, puisqu'il s'agit de revoir l'affaire dans son intégralité, considérant que le premier juge pourrait avoir commis une erreur d'appréciation et/ou sur le fond et/ou sur la forme. En revanche la cour de cassation considère les faits incontestables. Elle a pour vocation de rechercher exclusivement une erreur ou l'omission d'une règle de droit qui n'aurait pas été relevé par les juges du fond, en l'espèce le juge aux affaires familiales.
Ce qui ressort de votre relation à votre enfant c'est la stabilité que vous garantissez contrairement à sa maman. Le juge recherche à maintenir l'enfant auprès du parent qui lui garantit la stabilité. En revanche le juge n'a pas à relever le caractère de la vie privée de la maman qui est garantit par l'article 9 c. civ., mais exclusivement "la stabilité " de l'enfant, sur un plan matériel et affectif ( droit de visite de la maman); Par voie de conséquence un facteur complémentaire vous est favorable, puisque l'affaire est appelé devant la cour d'appel approximativement une année plus tard. Sauf nouveau fait "grave" qui contreviendrait à l'intérêt de l'enfant durant cette période, ce qui pourrait modifier le jugement du juge aux affaires familiales par la cour d'appel.
Vous pouvez par conséquent sereinement organiser votre vie avec votre enfant. Et voir l'avenir avec celui-ci en toute quiétude. Cependant, je vous recommande de vous rapprocher d'un avocat spécialisé en " droit de la famille" qui vous conseillera utilement et vous défendra.
Bien cordialement.
j avais la garde de mon fils depuis maintenant 1 ans et demi mon fils etait scolariser ,pratiquais une activite sportive en club il a tous ces cousin,cousine a proximiter mon exe est commerciale elle vie a 400 km une enquette social avais ete faite l enquetrice voulais donner la garde a mon exe car elle afirmais que je la battais j ai demander une expertise psychatrique qui a ete accepter conte rendu du psy le psy preconise de ne pas changer l enfant de place il doit rester chez le pere et aujourd hui on me le retire ditent moi pourquoi avoir demander l expertise si ont en tiens pas conpte alors dans ton cas tout est possible
bonjour, mon ami a tjs eu la garde de son fils de 6 ans nous avons demnager en informant la mere elle n'as rien dit elle s est opposée au certificat de radiation nous vons saisi le juge et la boom elle obtient la garde alors quelle l'as abandonnée bebe que doit on faire
bonjour à tous et toutes,

Pour la 1ère fois, je prends le temps d'exprimer ma peine et mon désarroi face a ma situation aujourd'hui. Il y a un mois de cela, j'ai perdu la garde de mes enfants pour les mêmes raisons évoquées plus haut: départ a plus de 8000 kms ss avoir saisi le jaf au préalable. Cela faisait 3 ans que je n'étais plus avec le père de mon fils de 5 ans et ma fille de 3ans, nous nous étions arrangés a l'amiable pour les petits mais Dieu quelle erreur!!! Ne faites jamais cela et reglez les choses de façon carrée. J'ai laissé l'affectif prendre le dessus sur les procédures et me voilà seule sans mes petits. Avt Noël, le juge m a demandé si j'acceptais que mes petits partent en vacances avec leur père en Guyane, chose que j'ai acceptée sans Pb. Fin décembre, le verdict tombe, les petits restent la bas car selon l'article 373-2," vous n'avez pas respecté les droits du père et vs auriez dû saisir le JAF"surtout qu'il n'était pas d'accord que je m en aille. Mais même quand on a fait des études, il faut le connaître cet article. Mes enfants qui jusque là avait toujours vécu avec moi se retrouvent du jour au lendemain sans leur mère, dans une nouvelle école et ne me verront que chaque vacances scolaires car bien sur il est stipulé sur la décision que mes qualités éducatives et maternelles ne sont nullement remises en question!
J'ai 30 ans,j' ai un logement, mes enfants avaient chacun leur chambre, leur école, camarades, je suis professeur contractuel de langues, je suis partie suite a l'obtention d'un diplôme de RRH, j'essaie d'aller de l'avant car je viens de la DDASS, pupille de l'état et voilà ce qu'on appelle la JUSTICE. J'accepte la sentence car il y a eu un manquement de ma part, OUI j'aurais dû saisir le JAF mais est ce suffisant pour que Monsieur le Juge de Nantes enlevé deux petits a leur maman pour les donner a un papa pris professionnellement donc c'est sa petite amie qui se chargera du plus gros.
Depuis cette décision, le papa me prend de haut, nous avons l'autorité parentale conjointe mais je n'ai pas encore le droit de savoir ce que font mes enfants, il n'a pas le temps bien sur. Je lui ai envoye un recommande pour mettre une webcam pour les petits, celui-ci me répond qu'il reste convaincu de ma compréhension quant aux dépenses onéreuses que suggère l'achat d'un ordi et d'une cam!
Je savais que les choses se passeraient ainsi, il est mon opposé. Ca les juges ne prennent pas cela en considération et ne juge que le présent!!!En plus c'était une demande en refere faite a partir de mensonges!!! Bref!
Je suis tantôt anéantie, tantôt je reprends des forces. Si vous pouvez m apporte un soutien, des témoignages je suis preneuse. Je VEUX RÉCUPÉRER mes enfants, je n'ai qu'eux mais je veux agir intelligemment dans leur intérêt psychologique.Merci
Bonjour,
Votre inquiétude est tout à fait légitime, mais la réponse à votre interrogation se trouve dans votre question.
A savoir qu'en dernier ressort, le juge décidera toujours en fonction de l'intérêt de l'enfant. Il tient compte notamment :
- de la pratique que les parents ont précédemment suivie ou des accords qu'ils ont pu conclure antérieurement
- des sentiments exprimés par l'enfant ;
- le cas échant il peut ordonner des expertises ou enquetes sociales ;
- de l'aptitude de chacun des parents à assumer ses devoirs et à respecter les droits de l'autres.
L'organisation décidée par le juge n'est toujours prévue qu'à défaut de meilleur accord des parents, cad, que ceux ci peuvent s'écarter des termes du jugement s'ils s'accordent sur un autre arrangement. Mais en cas de différend,ils doivent en revenir à la décision du juge.
En cas d'appel, les mesures prises pour l'organisation de la séparation peuvent être modifiées à tout moment ... si un fait nouveau le justifie.
Si tel n'est pas le cas, seul l'intérêt de l'enfant ne sera retenu pour orienter le juge dans sa décision
Cordialement
Merci a vous pour vos reponse,j'espere que vous avez raison..
Cordialement
BONJOUR
A RECEPTION d une notification de jugement rendu par juge affaires familales recu le 7 juillet celle ci ordonnant une mesure d instruction n est pas susceptible d appel
cependant des pieces de la partie adverse ont ete mises dans dossier sans que mon avocat en ai eu connaissant
et d autre part une enque soiciale a ete faite en en mai et celle ci n a pas ete encore prise en compte car pour l instant le juge des enfants ne l a pas encore recu ... 2 plaintes aux parquet pour viiolence coup et blessure avec itt et ipp non traitees si bien que toutes les pieces de la parties adversaires ATTESTATION SUR HONNEUR ONT ETE PRISES EN CONSIDERATION mais non les preuves que ces attestations sont mensongeres et plaintes en cours au procureur
que peut in faire car cette mesure provisoire va jus qu en novembre

peut on se baser sur la non fourniture des pieces des pieces pour suspendre ce jugement ou autre demarche
merci
Bonjour,

Ne changez rien, occuper vous de votre enfant et aucune raison que le JAF change d'avis. Elle va même plutôt se couler toute seule..... bonne chance

bonjour je suis dans la meme situation sauf que la c'est moi qui est partie vivre dans le sud avec mon petit que j'ai toujour eu depuis sa naissance le papa est dans le nord il s'en ai jamais occupé et ojourdhui on m'enleve le petit de 2ans tout sa parce que je suis parti san raison alor que j'ai un cdi une maison je ne compren cette decision et g peure que si je fait appel je n'est pas la garde car si je revien dans le nord j'ai la garde c pas logique
bonjour, je suis en instance de divorce, je ne suis pas encore passée devant le jaf.
j'aimerai savoir pourquoi la mère a récuperé la garde de son enfant alors qu'elle l'avait abandonné?
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