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4 réponses
Bonjour a toi
je répond a tes questions car vue que ya plus tes parents ton frére devrai les remplacé mais cela dit il pense qu'a ses intéré pérso pas cool de sa part et te rassure que c'est idem ma situation a cela appel le notaire et impose toi tu a autant droit que lui vois meme un avocat pour cela laisse pas trainé les choses car a défaut c'est l'état qui prendra se que ont laissé tes parents sur le compte et c'est souvent comme ca un conseil ne signe rien sans consulté car ton frére peut te jouer des toures .
moi j'ai perdu mon pere et j'ai mis prétion sur le notaire pour me donné document qui dit que je suis héritié comme mes freres et soeur et qui mon demandé de m'acheté ma part par intérmédiaire de leur avocat ma réponse a été non et en suite ils on vendu maison du maroc sans me consulté et la c'est en cour d'annulation de vente j'ai du intérvenir avec avocat au maroc tu vois rassure toi c'est toujour ainssi quand ya plus les parents. ne te laisse pas avoir et va voir la bank car comme tout est bloqué ils ont un délais .
courage et tu peut me contacter quant tu veut et a tout moment ok
cordialement
Nordine
je répond a tes questions car vue que ya plus tes parents ton frére devrai les remplacé mais cela dit il pense qu'a ses intéré pérso pas cool de sa part et te rassure que c'est idem ma situation a cela appel le notaire et impose toi tu a autant droit que lui vois meme un avocat pour cela laisse pas trainé les choses car a défaut c'est l'état qui prendra se que ont laissé tes parents sur le compte et c'est souvent comme ca un conseil ne signe rien sans consulté car ton frére peut te jouer des toures .
moi j'ai perdu mon pere et j'ai mis prétion sur le notaire pour me donné document qui dit que je suis héritié comme mes freres et soeur et qui mon demandé de m'acheté ma part par intérmédiaire de leur avocat ma réponse a été non et en suite ils on vendu maison du maroc sans me consulté et la c'est en cour d'annulation de vente j'ai du intérvenir avec avocat au maroc tu vois rassure toi c'est toujour ainssi quand ya plus les parents. ne te laisse pas avoir et va voir la bank car comme tout est bloqué ils ont un délais .
courage et tu peut me contacter quant tu veut et a tout moment ok
cordialement
Nordine
Si j'ai bien suivi :
- votre mère a eu 2 enfants d'un 1er mariage
- décès du mari
- puis votre mère a eu 2 enfants d'un second mariage (dont vous)
- 2007 : décès du 2è mari (votre père)
- 2008 : décès de votre mère
Les 2 successions de votre père et de votre mère doivent être traitées successivement.
Un conjoint décédé sans avoir pris d'option est considéré comme ayant opté pour la totalité en usufruit.
=>
1 - 2007 : décès de votre père : l'usufruit revient à l'épouse, la nue-propriété pour moitié à chacun des enfants (votre soeur et vous)
2 - 2008 : décès de l'épouse : son patrimoine revient pour 1/4 à chacun de ses 4 enfants
Ces règles sont prévues dans le Code Civil (art 757, 758-4, 739 etc)
doc :
http://droit finances.commentcamarche.net/contents/transmission/ds10 succession qui herite.php3
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGISCTA000006165515/2009-04-01/
Cordialement
- votre mère a eu 2 enfants d'un 1er mariage
- décès du mari
- puis votre mère a eu 2 enfants d'un second mariage (dont vous)
- 2007 : décès du 2è mari (votre père)
- 2008 : décès de votre mère
Les 2 successions de votre père et de votre mère doivent être traitées successivement.
Un conjoint décédé sans avoir pris d'option est considéré comme ayant opté pour la totalité en usufruit.
=>
1 - 2007 : décès de votre père : l'usufruit revient à l'épouse, la nue-propriété pour moitié à chacun des enfants (votre soeur et vous)
2 - 2008 : décès de l'épouse : son patrimoine revient pour 1/4 à chacun de ses 4 enfants
Ces règles sont prévues dans le Code Civil (art 757, 758-4, 739 etc)
doc :
http://droit finances.commentcamarche.net/contents/transmission/ds10 succession qui herite.php3
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGISCTA000006165515/2009-04-01/
Cordialement
bonjour,
je suis mariée, régime sou la communauté, avec un homme qui a 2 enfants d'un 1er union.
Moi j'ai 1 enfant d'une 1er union.
A deux on a une fille.
A ce jour, je sais que chacun a le droit à sa part. Mais est-il possible que mon époux laisse une part en plus à notre fille commune (et donc diminuer les 2 premiers enfants) sans que cela crée problèmes d'héritage ? Que me conseillez vous pour favoriser notre fille en commun ?
je suis mariée, régime sou la communauté, avec un homme qui a 2 enfants d'un 1er union.
Moi j'ai 1 enfant d'une 1er union.
A deux on a une fille.
A ce jour, je sais que chacun a le droit à sa part. Mais est-il possible que mon époux laisse une part en plus à notre fille commune (et donc diminuer les 2 premiers enfants) sans que cela crée problèmes d'héritage ? Que me conseillez vous pour favoriser notre fille en commun ?
Bonjour,
je répond a vos questions pour votre fille sachez que tous on droit a une part égale, mais en revanche vous vous avez drois a la moitié de l'eritage conseille vous pouvez en revanche faire donnation de vos propre part a votre fille et le faire devant notaire dés maintenant pour etre sur .
elle ne peut avoir que vos part ou une partie de vos part se qui lui donnera plus et pour protégé vos intérés
cordialement
je répond a vos questions pour votre fille sachez que tous on droit a une part égale, mais en revanche vous vous avez drois a la moitié de l'eritage conseille vous pouvez en revanche faire donnation de vos propre part a votre fille et le faire devant notaire dés maintenant pour etre sur .
elle ne peut avoir que vos part ou une partie de vos part se qui lui donnera plus et pour protégé vos intérés
cordialement