Donation d'une partie terrain sans usufruit?

jmdebiganos - 26 juin 2008 à 20:51
 Taiko - 27 juin 2008 à 10:40
Bonjour,
JE vous ecris car voila,je souhaite d'ici novembre construire une maison sur une partie de terrain que d'ispose mes parents au fond de leur habitation qui es constructible.
Maiis voila,une fois que j'ai fais le tour des banques,celle ci mon dit que mes parents devait me faire une donation total de la parcelle du terrain sans usufruits,a savoir que nous somme 3 enfants et que nous avons deja parler du partage avec mes parents,mais voila mes parents hesite maintenant car ils ont une peur bleu du sans usufruits,je voulais savoir si il est possible de juste faire d'une donation sans usufruit de la partie conserné de bout de terrain voulu sans que celle si soit obligatoire pour toutes les autre donation "concerner la maison ou ils habite"car je souhaite les rassurer que cela n'est pas obligatoire pour tout leur terrain est habitation afin que je puisse construire.
j'espere que vous allez a me comprendre car je sais pas trop rediger le truc

MErci cordialement
jmdebiganos@live.fr
Jean-Michel
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2 réponses

Bonjour,
Les banquiers ont raison : vous envisagez de construire sur un terrain qui n'est pas à vous. Imaginez que cela se fasse et que vos parents décèdent subitement. Le terrain... et ce qu'il y a dessus, serait partagé en trois. Bon, je caricature un peu mais pas tant que ça.
Il vous faut aller voir un notaire avec vos parents et que ces derniers vous fassent donation en avancement d'hoirie du terrain. Cette donation sera rapportable à la succession, c'est vrai mais pour son montant au moment de la donation.
Cordialement.
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Bonjour,

Dans votre cas, le plus simple peut-être de cotacter un géomètre pour "découper la parcelle".

Vos parents pourront ensuite vous donner sans réserve la partie qui vous interesse pour y construire votre maison.

Ils resteront également maître du devenir de leur résidence actuelle (la garder ou vous la donenr avec ou sans réserve d'usufruit).
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