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1 réponse
Dans votre dossier il faut que vous considériez que vous avez, au préalable, accepté le prix et toutes les conditions de l'exécution des travaux, par signature d'un engagement, qu'il soit contrat ou tout autre écrit du reste. Juridiquement vous êtes globalement responsable de votre engagement et vous ne pouvez pas avoir de recours possible directement sur cet écrit sauf s'il est reconnu des termes utilisés qui n'ont aucune valeur juridique tels prévus dans le Code afférent.
Maintenant, bien évidemment que vous pouvez déposé une plainte auprès du Tribunal compétent de votre circonscription (tribunal d'instance ou de grande instance en fonctio du montant contesté. Cela va mettre beaucoup de temps avant de connaître une issues définitive (plus de trois ans) et rien ne vous dit que vous allez gagné.
L'autre solution serait de démontret le caractre de dole dans ce dossier, c'est à dire de fausses inscriptins ayany tendance à dénaturer le devis par rapport aux travaux réalisés ou à réaliser.
Suivant le montant du devis et le montant que vous estimez avoir trop payé faites en sorte de négocier ce dossier à l'amiable en démontrat preuve à l'appui au vu des autres devis que votre prestataire a fortement exagéré son devis et que par conséquent il a tout intérêt d'accepeter un accord amiable. Cela n'est pas une partie gagnée d'avance.
Vous vez une dernière solution qui consiste à écrire à la Fédération Départeentale et Nationale de la corporation de votre prestataire en décriant les faits et en joignant les autres devis. Cette représentation syndicale pourra agir assez efficacement auprès de votre prestataire, voir aussi la chambre des métiers.
il va de l'intérêt du prestataire de ne pas passer pour un escroc aux yeux de son organisation professionnlle.
al GUIDROUX
Maintenant, bien évidemment que vous pouvez déposé une plainte auprès du Tribunal compétent de votre circonscription (tribunal d'instance ou de grande instance en fonctio du montant contesté. Cela va mettre beaucoup de temps avant de connaître une issues définitive (plus de trois ans) et rien ne vous dit que vous allez gagné.
L'autre solution serait de démontret le caractre de dole dans ce dossier, c'est à dire de fausses inscriptins ayany tendance à dénaturer le devis par rapport aux travaux réalisés ou à réaliser.
Suivant le montant du devis et le montant que vous estimez avoir trop payé faites en sorte de négocier ce dossier à l'amiable en démontrat preuve à l'appui au vu des autres devis que votre prestataire a fortement exagéré son devis et que par conséquent il a tout intérêt d'accepeter un accord amiable. Cela n'est pas une partie gagnée d'avance.
Vous vez une dernière solution qui consiste à écrire à la Fédération Départeentale et Nationale de la corporation de votre prestataire en décriant les faits et en joignant les autres devis. Cette représentation syndicale pourra agir assez efficacement auprès de votre prestataire, voir aussi la chambre des métiers.
il va de l'intérêt du prestataire de ne pas passer pour un escroc aux yeux de son organisation professionnlle.
al GUIDROUX
La législation juridique et financière évolue en permanence...