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Chris
-
2 juin 2008 à 09:29
pititenouette Messages postés 9543 Date d'inscription vendredi 16 novembre 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 28 janvier 2016 - 2 juin 2008 à 17:24
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pititenouette
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2 juin 2008 à 10:01
2 juin 2008 à 10:01
Bonjour
Je connais le cas d'une personne n'ayant pas déclaré ses revenus depuis 99. Et les impôts sont revenu 3 ans en arrière seulement.
Pas de prison pour ce cas. A savoir c'est que les abattements et autre ne sont pas appliqués et donc l'impôt est déjà élevé à la base plus les 10% de majoration.
Ca risque de chiffrer selon ses revenus.
Ce qu'il faut savoir également : est ce que les impôts ont déjà mis en place un contentieux et une procédure de recouvrement d'un impôt forfaitaire??dont il n'a pas connaissance car relancé à une ancienne adresse?? Il n'a pas reçu sa déclaration pré- remplie l'an dernier???
pour info : Son employeur transmet chaque année la DADS donc les impôts ont tous les éléments pour connaitre son adresse ses revenus et son établissement bancaire.
Je connais le cas d'une personne n'ayant pas déclaré ses revenus depuis 99. Et les impôts sont revenu 3 ans en arrière seulement.
Pas de prison pour ce cas. A savoir c'est que les abattements et autre ne sont pas appliqués et donc l'impôt est déjà élevé à la base plus les 10% de majoration.
Ca risque de chiffrer selon ses revenus.
Ce qu'il faut savoir également : est ce que les impôts ont déjà mis en place un contentieux et une procédure de recouvrement d'un impôt forfaitaire??dont il n'a pas connaissance car relancé à une ancienne adresse?? Il n'a pas reçu sa déclaration pré- remplie l'an dernier???
pour info : Son employeur transmet chaque année la DADS donc les impôts ont tous les éléments pour connaitre son adresse ses revenus et son établissement bancaire.
pititenouette
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2 juin 2008 à 15:33
2 juin 2008 à 15:33
c'est sur les 3 dernières années , s'il n'a pas changé d'adresse entre temps, il aurait déjà reçu des "nouvelles des impôts".
Il fait sa déclaration cette année et sera relancé pour les 3 ans .
Par contre pour éviter que ca chiffre vite, une fois dans le collimateur des impôts, il faut respecter les échéances car les majorations chiffrent vite;)
sur 3ans à 1200€ de revenu mensuel je dirais 5000€ au total maximum.
Il fait sa déclaration cette année et sera relancé pour les 3 ans .
Par contre pour éviter que ca chiffre vite, une fois dans le collimateur des impôts, il faut respecter les échéances car les majorations chiffrent vite;)
sur 3ans à 1200€ de revenu mensuel je dirais 5000€ au total maximum.
JacquesPradule
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2 juin 2008
2 juin 2008 à 16:32
2 juin 2008 à 16:32
Je parierais également sur du 5000 euros avec les pénalités, c'est sûr que cela fait un gros montant mais quelle idée de plus payer ses impôts pendant 3 ans ?
Vous vous trompez il n'a jamais payé d'impot car na jamais reçu de feuille d'impots et ce en 24 ans de boulot déclaré,alors a qui la faute il penssais avoir des nouvelles plus tot mais non rien et c'est là que je comprend pas comment a t'il pu passé a travers comment est ce possible Si vous avez une idée ou une explication je veux bien la lire
pititenouette
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2 juin 2008 à 17:24
2 juin 2008 à 17:24
"c'est sur les 3 dernières années (régul d'impot suite à la déclaration faite cette année , s'il n'a pas changé d'adresse entre temps, il aurait déjà reçu des "nouvelles des impôts"(donc forcement ils n'iront pas cherché plus loin!!)"
je rajoute ;) je me comprend mais c'est vrai que c'est pas compréhensible!! donc je corrige !!
pour un cas précis qui n'avait pas fait de déclaration depuis 99 et qui a fait été retrouvé par les impôts en 2003
il a payé pour un salaire avoisinant les 1200€ net 2500€ au titre de IR 2003
1400 € sur les IR 2004 et 1000€ sur les IR 2005
Pour l'explication.. alors la mystère?? un fonctionnaire qui n'a pas voulu se compliquer la vie??;)
maintenant ce qu'il faut c'est bien suivre l'échéancier qui vous sera proposé pour éviter d'éventuelles majorations supplémentaires.
je rajoute ;) je me comprend mais c'est vrai que c'est pas compréhensible!! donc je corrige !!
pour un cas précis qui n'avait pas fait de déclaration depuis 99 et qui a fait été retrouvé par les impôts en 2003
il a payé pour un salaire avoisinant les 1200€ net 2500€ au titre de IR 2003
1400 € sur les IR 2004 et 1000€ sur les IR 2005
Pour l'explication.. alors la mystère?? un fonctionnaire qui n'a pas voulu se compliquer la vie??;)
maintenant ce qu'il faut c'est bien suivre l'échéancier qui vous sera proposé pour éviter d'éventuelles majorations supplémentaires.
2 juin 2008 à 14:53
2 juin 2008 à 14:58
Prévois 3000 ou 4000 euros, en gros...
2 juin 2008 à 15:11
2 juin 2008 à 15:15
3 à 4000 €, c'est le budget global, impots sur 3 ans + pénalités de 10% + intérêts de retard.
2 juin 2008 à 15:36
Merci mille fois de m'avoir rassuré et de votre gentillesse