Femme partie à l''étranger avec enfant

Homme triste - 29 mai 2008 à 22:28
pralinebx Messages postés 294 Date d'inscription mercredi 16 avril 2008 Statut Membre Dernière intervention 11 juin 2008 - 29 mai 2008 à 23:34
Bonjour,

J'ai vécu plusieurs années avec une femme. Nous avons eu un enfant qui est né en 1996. Malheureusement, nous nous sommes séparé en 2000. Depuis, je n'ai vu l'enfant que 2 fois. Sa mère a eu des problèmes psychiques et est parti dans son pays (sans me prévenir) au Maghreb et n'a cessée de déménager, ce qui eu pour conséquence que l'enfant n'a jamais connu la stabilité (ni scolaire, ni domiciliale, ni affective bien sûr).

Enfin, l'an dernier (en 2007), j'ai réussi à entrer en contact avec sa mère par le biais d'Internet. Elle a accepter de me revoir (pour l'enfant) et j'ai même pu avoir mon fils au téléphone. On allait se préparer à se voir quand... sa mère rompit de nouveau le contact ! J'ai appris par la suite qu'elle est partie... au Québec avec son mari et a eue un autre enfant. Elle a aussi coupé les liens avec sa famille, et nous sommes tous dans l'embarras...

Personnellement, j'ai refais ma vie, marié, stabilité professionnelle, un enfant, etc. Après voir Patienté Trés longtemps (sachant l'état psychologique et fragile de la mère), aujourd'hui je n'en peux plus ! Mon fils aura bientôt 12 ans et cela m'attriste énormément...

Svp, dites-moi à quels recours j'ai droit, etc...

Note : Nous n'étions pas marié et j'ai reconnu l'enfant à la municipalité. Nous ne nous sommes pas mis d'accord sur une éventuelle pension (aucun contact !) et le peu que j'ai voulu envoyé m'a été retourné...

Merci beaucoup.

1 réponse

pralinebx Messages postés 294 Date d'inscription mercredi 16 avril 2008 Statut Membre Dernière intervention 11 juin 2008 290
29 mai 2008 à 23:34
Bonsoir homme triste,

Votre enfant a donc été emmené à l'étranger sans votre consentement, vous pouvez faire effectuer des recherches à l'étranger afin de déterminer le lieu où il se trouve.

La procédure est gratuite mais très longue et n'aboutit pas toujours.

Adressez-vous au secrétariat du parquet du tribunal de grande instance. Demandez la recherche d'un enfant mineur déplacé à l'étranger. Vous devez justifier de votre situation juridique à son égard en présentant un document prouvant que vous exercez l'autorité parentale ou que vous disposez du droit de visite.

Vous pouvez entreprendre une procédure de rapatriement de l'enfant en France. Divers moyens sont possibles selon les cas, les pays et les conventions existantes. Adressez-vous au secrétariat du parquet du tribunal de grande instance et demandez le rapatriement de l'enfant emmené à l'étranger.
Fournissez tous les documents prouvant votre droit de garde, éventuellement une plainte pour non-représentation d'enfant.

Pour toute information, adressez-vous:
au ministère de la Justice, bureau du droit international et de l'entraide judiciaire et internationale, au ministère des Affaires étrangères division de la coopération internationale en droit de la famille.
Pour toutes démarches, adressez-vous au tribunal de grande instance.

BON COURAGE, LE CHEMIN SERA LONG MAIS CA EN VAUT LA PEINE
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