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2 réponses
L'article 684 du code civil répond à votre question. Pour faire simple, la fille doit régler son accès avec le propriétaire du fond initial.
pour commencer je ne suis pas juriste mais je suis moi meme à la recherche de solutions anticipatives d'un problème d'enclavement de terrain.
la question que je me pose sur votre situation est de savoir si cette servitude nécessite que de manière définitive vous perdiez tous vos droits et privilèges sur ce terrain.
je vais vous proposer une solution sous forme de question:
serait-il possible que cette servitude vous serve aussi d'accès à la parcelle que vous prévoyez de laisser à vos enfants? en fait je crois qu'il faut étudier le tracer de cette servitude de telle sorte quelle ne soit pas trp préjudiciable pour votre famille; je crois qu'il est peut etre possible de laisser un accès momentané à votre voisin pour faire sa construction mais qu'il est indispensable de prévoir un accès définitif moins couteux en terme de surface.
en résumé un accès aux traveaux est indspensable et le tribunal lui accordera forcément la servitude cependant vous avez aussi le droit de bénéficier de votre terrain par conséquent vous devrez trouver le meilleurs compromis possible. il me semble évident qu'un dédomagement finacier ne résoudra pas votre problème alors je crois que la solution se situe dans le tracé de la servitude.
peut etre aussi que celle ci peut etre paratagée entre deux voisins...
j'espere avoir pu vous aider et je souhaite que vous pourrez transmettre à vos enfants votre bien.
la question que je me pose sur votre situation est de savoir si cette servitude nécessite que de manière définitive vous perdiez tous vos droits et privilèges sur ce terrain.
je vais vous proposer une solution sous forme de question:
serait-il possible que cette servitude vous serve aussi d'accès à la parcelle que vous prévoyez de laisser à vos enfants? en fait je crois qu'il faut étudier le tracer de cette servitude de telle sorte quelle ne soit pas trp préjudiciable pour votre famille; je crois qu'il est peut etre possible de laisser un accès momentané à votre voisin pour faire sa construction mais qu'il est indispensable de prévoir un accès définitif moins couteux en terme de surface.
en résumé un accès aux traveaux est indspensable et le tribunal lui accordera forcément la servitude cependant vous avez aussi le droit de bénéficier de votre terrain par conséquent vous devrez trouver le meilleurs compromis possible. il me semble évident qu'un dédomagement finacier ne résoudra pas votre problème alors je crois que la solution se situe dans le tracé de la servitude.
peut etre aussi que celle ci peut etre paratagée entre deux voisins...
j'espere avoir pu vous aider et je souhaite que vous pourrez transmettre à vos enfants votre bien.
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