Annulation du droit parental

Fermé
loukette@22 - 2 avril 2008 à 12:42
 mascotte448 - 6 juil. 2010 à 20:56
Bonjour,
je vous explique en deux mots mon problème: je suis maman d'une ptite fille de 6 ans que j'élève aec mon mari rencontré lorsqu'elle avait 7 mois.Son papa m'a quittée alors que j'étais enceinte de 3 mois et demi mais il avait fait une déclaration anticipée de naissance 1 mois avant de me quitter. Après quelques semaines de harcèlement téléphonique je n'ai plus eude nouvelles jusqu'à mon accouchement. Après la naissance nous sommes passé devant le JAF qui à notre demande a délarer la résidene chez moi et un droit de visite et d'hébergement habituel pour le papa. cela se passé pas trop mal sauf que ma fille a commencé à avoir des comportements inquiètants(terreurs nocturne, grande anxiété, etc..) donc nous avons fait une demande de garde alternée ce qui a apaisé ma fille quelques temps. Puis ma deuxième fille est venue au monde et mon mari a trouv un CDI ce qui nous a obligé à partir à 30 km de chez lui. Je l'ai donc prévenu 6 mois avant l déménagement et nous sommes revenu au mode de garde initial et là les oblèmes ont commencés.
Il ne venait prendre sa fille que lorsque ça lui chantait et ne prévenait jamais, je passait mon temp à la gendarmerie signaler ses absences et j'ai du entamer un suivi psycho pour ma fille qui était en souffrance.Depuis la rentrée scolaire decette année elle est suivi par le RASED et les premières conclusions sont inquiètante, étant moi même suivi sychologiquement par rapport à la situation j'en ai parlé à mon thérapeute qui m'a mis sur la piste de mauvais traitement psy sur ma fille de la part du papa. J'ai fait des recherches et il s'avère qu'elle a quasi tous les symptômes.
Comment faire pour ouvrir les yeux à la justice et lui enlever l'autorité parentale sans pour autant lui interdire de la voir mais sans hébergement?

10 réponses

alors je v vous expliquer ma situation je me suis mariée le 07/04/07 et sépareée le 25/04/07 pour violences conjugales de cette union g eu un enfant né le 12/11/07 je suis en instance de divorce l'autorité parentale à été donner au deux parents. Le pere de mon enfant à décider de me compliquer la vie car je veux un divorce pour motifs violences conjugales ce qui lui a déplus. cependant il verse une pension mais ne prend aucune nouvelle du petit, kan le petit a rdv a l'hopital ou koi ke ce soit il ne viens pas et ne veux pas venir "il s'en fout royalement" en clair ce petit devient son enfant ke le jour de sa garde et en plus kan il le prend ce n'est pas lui ki s'en occupe dernierement il lui on fait gouter un truc pimenter pendant une semaine il était malade ( enfant de 7 mois prématuré) kan il doit venir pour signé des papier car la présence du père est obligatoire il ne vient pas. c'est une personne dangereuse kan il s'enerve ne se contrôle pas n'a aucune limite pour sa violence. j'aurais aimé lui annuler son autorité parentale comment pourrais je faire
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loulou23ans
16 juin 2008 à 22:47
bonjour


Voila mon problème : ayant eu une relation sexuel protégé avec une jeune de femme de 18ans , celle ci ne prenais pas la pillule , elle est aujourdui enceinte de 5mois , ayant déja fais un IVG dans le passé elle n'a pas eu d'autre solution que de garder l'enfant. Ne voulant pas etre le père de cette enfant , quel solution me reste t'il ? faut t'il faire une lettre une déchéance de paternité pour renoncer a ces droits et devoirs sur l'enfant ?

merci de votre aide .
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bonjour,
selon les articles de loi du code de procédure civile il te suffirait de ne pas reconnaitre l'enfant. Un parent qui ne reconnait pas son enfant durant sa première année de vie ne possède aucun droit ni devoir envers lui.
Mais renseignes toi auprès d'un avocat , il existe des associations où tu peux consulter un avocat gratuitement pour simple conseil.
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loulou23ans > loukette
17 juin 2008 à 11:48
Sur quel site je peut consulter un avocat gratuitement ?
Mais j'ai l'impression que meme si je reconnais pas l'enfant , d'une manière ou d'une autre elle arrivera à m'exiger une pension alimentaire ..... j'aimerai pas que mon entourage sois au courant de cette histoire .
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loukette > loulou23ans
17 juin 2008 à 11:57
tu dois pouvoir trouver près de chez toi une association qui s'appelle le CIDF (même si le nom s'adresse aux femme tu peux y aller) et tu demande un rendz vous avec un avocat ou un juriste. Moi j'y suis allée et la juriste que j'ai rencontré m'a beaucoup aidé, même si pour moi la situation est plus compliquée. Mais ton ex veut que tu reconnaisse l'enfant?
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S'il est facile de renoncer à ses droits (il suffit de ne pas les exercer), il en est autrement pour "renoncer" ou plutôt échapper à ses devoirs. Si la maman prouve par tous moyens appréciés par la justice (témoignages, courriers,..) que vous avez eu des relations intimes, votre responsabilité peut être engagée. La non reconnaissnce pendant la première année de vie est un leurre. Voir exemple célèbre du champion de judo David Douillet, qui a "hérité" d'un gamin âgé de 15 ans...
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BONJOUR JE SUIS DANS LE MEME CAS UE VOUS LES JUGES DES AFFAIRES FAMILIALE MA REPONDU EN ME DISANT QUE PERSONNE NE PEUT RETIRER UN ENFANT A SON PERE MEME PAS EUX LA SEUL CHOSE QU UN JUGES PEUVENT FAIRE ET SE QUI VA ETRE DEMANDER CES QUE LE PERE DE MA FILLE VIENDRA VOIR NOTRE FILLE DAND LA VILLE OU MA FILLE VIE ET DANS UN LIEU NEUTRE AVEC MOI OU UN PARENTER MAIS IL NE LA PRENDRA PLUS A VIVRE AVEC ELLE CELA ME SUFFIT CAR JE C UE MA FILLE NE VIVRA RIEN DE MAL ET JE SERAI LA POUR LA PROTEGER MAINTENANT A VOIR SI CELA VA ETRE ACCEPTER JE CROISE LES DOIGTS POUR LE BONHEURS DE MA FILLE BON COURAGE A TOUTE LES MERES QUI VIVENT DE MAUVAIS MOMENTS CAR JE C QUE LAISSER SON ENFANTS PARTIR EN NE SACHANT PAS SI TOUT VA ALLER POUR LE MIEUX SA ARRACHE LE COEUR POUR UNE MERE QUI AIME SON ENFANT
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bonjour moi j ai un problaime avec une ex que j ai revu. au bout de 4 moi elle et tombe en seinte j ai mal pris la chose car j ai dejat deux enfant 17ans et 5 ans. avec cette personne nounou somme frequenter 6 ans ma fille etait alor ager de deux 2 ans au bout de 6 ans de vie commune elle a desider de se marie moi je n etait pas pres alor elle ma dit ou c est tous ou c est rien alor j ai dit si sais comme cela que tu m aime cc rien le temp qu elle trouve un appart et qu elle parte j ai rencontre la mere de mon deuxieme enfant nous avon u une fille au bout de 4 ans de vie commune nounou somme separrer apres 7 ans de vie commune et donc avec la personne avec qui j ai mon dernier enfant a cru qua l epoque je la tromper avec elle faut du cou ma deuxieme et en trop sa mere une s...p... et gens passe je ne suporte pas qu elle et dit qu elle et en trop de plus que l on cet separer passe qu elle voulai madame profiter du conger parental avec tous se qu elle a dit et maintenan je n voi plus ma fille de six moi se sont ses amie qui garde la petite quant elle travaille le soir et moi je ni et pas droit que faire
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Salut Kikou,
Je suis un peu près dans la même situation, j'ai fais une demande de suspention de droit de visite, car le père a disparu depuis 3 mois et ne verse plus la pension. Je ne désire pas interdire le père de voir sa fille, mais je désire protèger ma fille d'un père très instable.
As-tu obtenue gain de cause au tribunal ?
Je sais exactement ce que tu ressentais car à chaque fois que ma fille partait, je ne savais pas si son père n'allait pas "pêter un câble" pendant le droit de visite, et heureusement, là, il a fait sa crise 1 semaine avant un droit de visite. Donc il a disparu sans laisser d'adresse. J'ai immédiatement prévenu mon avocat pour suspendre les droits de visite, pour ne pas laisser ma fille partir "je ne sais où avec lui". Il ne paie plus la pension non plus, mais contrairement à d'autre que je viens de lire dans le forum, je n'ai pas de problème d'argent, le soucie n'est pas de payer un avocat ou de faire vivre ma fille. Mais de protèger ma fille des problèmes en tout genre de son père. <gras>As-tu obtenue que ton ex soit obligé de visiter ton enfant dans un lieu neutre, avec la présence d'une tierce personne ?</gras>
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pour te repondre depsysy, l'autorité parentale ne se limite pas à la pension alimentaire (quand vous aurez compris ca, vous aurez tout compris !!)
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BONJOUR CES VRAI QUE L AUTORITE PARENTALES NE S ARRETE PAS A LA PENSION MAIS QUAND UN PERE NE VIENT PLUS VOIRS SON ENFANT PENDANT X TEMPS ET NE DONNE PAS DE PENSION ALIMENTAIRES ETC......LA JE SUIS DESOLE MAIS UN PERE N A PLUS RIEN A FAIRE AVEC SON ENFANTS CAR DE LUI MEME LUI PROUVE QU IL SENT FOU DE SON PROPRE ENFANT ET JESUIS DESOLE ENCORE LA PENSION ALIMENTAIRE SES ESSENTIEL CAR DEJA DE UN UN ENFANT PLUS SA GRANDI PLUS SA MANGE ET UNE MERE SEUL A TOUJOUR BESOIN D UNE PENSION ALIMENTAIRE MALGRE QU ELLE PEUT SUBVENIR AU BESOIN DE SES ENFANTS DANS SES CAS LA FAITE PAS D ENFANT SI VOUS N ETES PAS CAPABLE DE LES ELEVER S
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eliass > KIKOU
3 janv. 2009 à 13:06
justement, j'ai fais des enfants pour les voir grandir.. et les élever... et etre capable d'elever son enfant, ce n'est pas etre capable de payer pour leur éducation ! on est pas a carrefour là !

Maintenant, je parle pour pour celles (et je ne dis pas que c'est votre cas !!) qui ne veulent pas partager l'éducation de leur enfant en cas de rupture... là, c'est indeniable que les problèmes et les dépenses s'amplifie avec le temps...
Il faut se mettre en tete qu'au bout de 6 à 12 mois de séparation, les pères ne savent plus rien de la vie quotidienne de leur enfant (à notre grande tristesse d'ailleurs)... il est alors compréhensible qu'ils ne fassent pas les efforts attendus et qu'ils ne soient plus à l'écoute des problèmes de madame !

Je me repète en disant que : "ne croyez pas que votre ex mari n'est pas capable de prendre en charge seul son ou ses enfants, vous vous tromper "... il en ai aussi capable que vous !!
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nous2 > KIKOU
19 févr. 2009 à 17:41
La seule chose que te dira un JAF, c'est " c'est à la mère qu'appartient le devoir de dire à son enfant qu'il a un père mais que celui-ci est absent" (ecrit mot pour mot dans mon jugement)
L'autorité parentale conjointe est "à vie" sauf si le parent absent demande expressement au JAF la permission d'être déchu de ses droits parentaux. (enquètes, etc...)
S'il ne s'en occupe pas, ne paie pas de pension, ne s'intéresse pas (c mon cas depuis 2 ans1/2) à cet enfant, je dois et ce par décision de justice faire participer le père à la vie de mon fils. (scolarité, suivi médical,...)
Pour moi, il a un père "papier" ( excusez le terme mais c là qu'il est , dans les papiers officiels) et un papa qui s'occupe de lui tous les jours.
Que devient d'ailleurs ce papa? Au regard de la loi, il n'a aucune valeur et c bien là le souci pour beaucoup.
Et pour finir, l'autorité parentale ne peut être retirée au parent indifférent qu'en cas de violences ou de maltraitance!
Malheureusement et heureusement pour ces enfants, ca ne risque pas d'arriver!
Ca tourne en rond sans cesse!
Alors moi, j'ai décidé tout bonnement de ne pas chercher, de laisser faire le temps.
Si un jour des choses changent, il sera bien temps!
En voulant annuler un droit de visite et une autorité parentale ( j'étais novice!!) j'ai gagné une annulation de pension et un droit de visite élargi. ( dont il n'use pas).
Alors des fois, mieux vaut laisser couler....
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liloo > nous2
10 juil. 2009 à 13:42
Je suis d accord avec toi. Dans ton cas s'il n use pas de son droit de visite autant laisser couler, mais cela reste un pb pour les mères dont le père vient "quand il veut".
Mon pb va plus loin mon fils refuse quasimen à chaque fois d aller avec son pére le week end. Du coup son père laisse et lui dit que ce n'est pas grave qu'il viendra quand il en aura envie et derrière me dit qu'il va au commissariat pour faire une main courrante pour non présentation d enfant.
Il n'apelle jamais son fils et m'envoie un message le mercredi quand l envie lui prend de le vouloir pour le week end.
Et le mois dernioer en l espace de 10 jours monsieur a vidé le compte ancaire de son fils. E t il a le cul:ot de venir me narguer en disant qu'il n y a pas "vol" puisqu il a l autorité parentale ...
Et tout ceci n est qu une petite partie de ce qu'il me fait vivre... J en peux plus je suis à bout.
Tout à l'heure mon fils m'a même raconter un de "ses cauchemards" , il a rêvé que son père venait chez nous et voulant rentrer dans la maison cassait toutes les fenêtres, le pb c'est qu'il est persuadé que c'est réèl. jessaye de le rassurer et de lui expliquer comme je peux, je sais aussi que je n ai pas la recette magique pour régler la situation et que je suis comme toutes les autres mères.
Mais je pense trés sincérement que son père nuit à son équilibre. Du coup je ne sais plus vers qui me tourner.
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Bonjour,
je viens tout juste de lire votre message...
Je voudrais savoir si vous avez trouvé une solution à votre problème.

J'aurais aussi besoin d'aide, mais j'ignore ou la trouver. Je suis une mère célibataire d'un garçon de 9ans. j'ai dû mettre son père à la porte quand il n'avait que 2 mois puisque c'est un abuseur dans tous les sens, et un drogué. Le petit n'a jamais voulu aller chez lui... jusqu'à l'âge de 3-4 ans, c'était la crise. après, c'était passif, il savait qu'il n'avait pas le choix... mais son père le voyait quand bon lui semblait... 1 fois par 2 sem, 1 fois par 2 mois, même 1 fois par 4 mois...

Avec les années, mon petit ne veut plus aller chez son père. Il sait exactement comment il est et ce, sans que je n'ai rien eu à dire. C'est un homme (faut le dire vite...) très violent verbalement, mentalement, et physiquement. Il me harcèle, me traite de tous les noms, m'abaisse, me menace.
Je ne sais plus quoi faire... savez-vous s'il y a une place ou je peux me renseigner pour annuler ses droits de visite? au moins, j'aurais l'esprit en paix... le petit m'a dit qu'il ne veut plus y aller. il veut même changer son nom, et aller en cour s'il le faut...

désolée de vous raconter tout ça, mais je ne sais plus vers qui me tourner. Je dois le faire sortir de notre vie.

merci!
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arretez de nous prendre pour des neuneu !
C'est vous qui voulez tout ca !
Votre role est de rassurer votre enfants et de lui dire (si c'est vraiment le cas) que son pere a quelques problemes...

Vous voulez faire sortir de votre vie le pere de votre enfant?? soit, mais ne le sortez pas de la vie de votre enfant... c'est son pere ne l'oubliez pas !

encore une fois, vous souhaitez ouvertement et délibéremment couper le lien familliale entre votre fils et son père...
c'est lamentable et je pèse mes mots !
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mikette37 > pb2
6 avril 2009 à 15:37
Sait tu de quoi tu parle je ne croit pas la violence que subit l'un des parents , l'enfant le subit lui aussi et sa le suit toute sa vie, oui serte ses son père ou sa mère, mais quand bien meme. Un individu qui est capable de faire subir a quelqu'un de la violence physique ou mentale à une persone vulnérable le fera et refera s'il n'est pas capable de l'admetre et de travaillé en thérapie et de façon contrutive et constante. il peut s'en sortir sinon il reconmencera avec d'autre en meme pire. je suis dans se cas là, et faire enlever tout droit quand il a reconnu l'enfant est tres dure. C'est un combat.
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je pense que effectivement que tu ne parle pas en connaissance de cause vivre avec un homme agressif et violent est un combat au quotidient et n'aide pas un enfant a se construire donc au lieu de denigréer quelqu'un alors que tu n'a peut etre jamais vécu une situation similaire est stupide de ta part a moin que tu soit toi meme un homme ayant le meme profil!!!
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je te permet pas de me parler comme sa ensuite si je ne travailler pas dedant je ne me permetterais pas de donner des conseils la prochaine fois prend plus de soins sur ce que tu dit
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salut pourquoi tu ne fait pas suivre ton enfant par un psychologue je suis suis aide medico psychologique et cela fait du bien de se confier a quelqu un et par la suite de ce que le psychologue vous dit de faire une procedure si cela traumatise l enfant
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tu ne té pas poser la question a savoir si c'etait toi le probleme et tes enfant le symptome de tes problemes un gosse s'identifie a la personne qu'il reconai le plus dans son envirrenement il s'adapte a chaque situation mimetise chacun des geste et parole du pere ou mere le plus present dans sa vie malheuresement c'est ainsi dans les situation difficile que les enfants deviennent le symtome du parent qui doit , qui pense avoir tout fait pour eux !!!!
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laisse moi rire.... Tu dois simplement etre dans la situation inverse et tu te dis ca juste pour avoir la conscience tranquille oui !
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alors pb2, premièrement je ne vous permetspas de me répondrre sur ce ton! Vous êtes certainement un papa en colère et ca peut se comprendre, mais je ne demande pas à ce qu'on juge ma vie et ma vision des choses! Tous les papa ne sont pas de bons pères (et il en va de même pour les mères), ceci dit je ne cherche pas à priver ma fill de son côté paternel mais lui retirer tous droits a la décision et droit d'hebergement, c'est un homme dangereux par son inconscience et son immaturité!
Maintenant avant de juger les autres prenez le soin de vous renseigner sur les situations ou alors abstenez vous de tous commentaires!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
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pourquoipas13 Messages postés 1589 Date d'inscription lundi 22 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 13 octobre 2009 1 112
7 oct. 2008 à 18:57
A priori, il ne te parlait pas à toi mais à baronne. Enfin, je pense
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si tu as des preuves , tu peux essayer de revoir un avocat et de refaire une procedure. et peut etre entamer une procedure aupres du juge pour enfant a la place du jaf????
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slt tu a entierement raison de ce que tu dit moi jai vecu la meme chose et je sais que je me batterai jusque q u o bout pour pas que son pere a le droit d hebergement sur mon petit garcon qui a 2 ans la priorite set la securite des enfants
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bjr
moi ca fait 8 ans kil ne paie pas la pension et le juge lui a autorisé l'autorité conjoint
expliké moi??????????????????????,
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loukette@22
24 oct. 2008 à 18:20
allez savoir!!!!!!!! la justice est bizarrement faite, certain ont le droit de faire toutes les conneries du monde et seront jamais inquiéts alors que d'autre (comme nous) on fait un seul pas de travers et on trinque un maximum! la on viens de me dire de lui faire confiance au père de ma fille et de nepas dramatiser mais je n'ai plus confiance et elle ne reviendra pas!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!! j'ai essayé mais il m'a enflé en beauté, j'ai même du mal à avoir confiance en la justice et la proction de l'enfance......
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bidibulle_sand > loukette@22
21 nov. 2008 à 13:37
j'aimerai savoir ou en est votre histoire ?
J'ai ete frappé par ce que vous avez dit car mon ex monte la tete de notre fils a chaque fois qu'il le voit sur moi mon nouveau conjoint et sa petite soeur qui vient d'arriver. cela devient dur a gerer et surtout il a de plus en plus peur du noir, pleure pour un rien j'ai pris un rdv pour janvier avec un psy car je m'inquiete et je compte faire quelque chose devant le tribunal et je voulais donc saavoir comment cela se passait pour votre fille, si elle va un peu mieux qu'a dit le tribunal ?
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loukette@22 > bidibulle_sand
22 nov. 2008 à 09:42
bonjour, je comprends ce que vous vivez vous et votre enfant, votre ex compromets la moralité de votre petit bout. Moi c'était comme ça aussi, j'ai donc écrit au juge des enfants qui nous a convoqué et a ordonné une mesure éducative judiciaire en milieu ouvert, c'est un terme complexe qui veut juste dire qu'un éducateur viens de temps en temps voir comment va l'enfant et si les choses s'arrange.
En ce qui me concerne, les choses n'ont fait qu'empirer car pas plus tard que Jeudi dernier j'ai du aller porter plainte contre mon ex au nom de ma fille car il lui a montré "son sexe et son fonctionnement" en lui interdisant d'en parler. Ma fille a été entendue par la brigade de protection des mineurs, qui a conclu a la véracité des faits, donc une enquête est en cours et parrallèlement j'ai prévenu l'éduc qui nous suit qui a immédiatement contacté le juge des enfants!
Bref nous sommes en plein caucchemard et on essaye de faire face, avec l'aide de la justice et je suis bien contente d'avoir été mise sous assistance éducative car comme ca tout va plus vite!
Je vous souhaite bon courage pour la suite et j'espère que votre histoire ne tournera pas comme la mienne.
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tout simplement parce qu'une décision de justice confirme la loi, à savoir que la pension alimentaire est un devoir (donc une obligation) et que le droit de visite est un .. droit et non un devoir!
Sachez aussi que le non-versement de la pension et le droit de visite sont 2 choses totalement indépendantes. Donc même si il ne paie pas, il peut exercer son droit de visite enfant!!
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Bonjour,
Ma meilleure amie et maraine de mon fils est maman depuis 2 mois et demi. Déjà pendant sa grossesse les problèmes ont commencés avec sont petit ami qui est le père de l'enfant. Il a un tempérament violent mais il ne s'attaque pas directement à elle car il sait qu'elle ne se laisse pas faire et lui rend ses coups. Depuis la naissance de leur fils mathieu les choses ne se sont pas arrangées. Il touche le rmi et elle vit de son congé maternité. N'ayant pas de logement ils sont Partis de Paris ou elle a tous ses proches pour emménager à Nantes dans un appart dont les parents de mon amie sont propriétaires. Elle se retrouve donc seule avec un homme violent et fainéant qui ne s'occupe ni de sa petite amie ni de son fils mais part dépenser le peu d'argent qu'ils ont en beuveries et sorties diverses ainsi qu'en jeux de hasard. Elle a décidé de le mettre à la porte mais il la menace de lui enlever l'enfant. Il a un casier judiciaire assez chargé et elle a peur vu qu'il a un réseau d'ami plutôt louche qu'il lui enlève son fils et qu'elle ne le revoie plus. Le petit a été reconnu par le père et porte les deux noms de famille celui du père et celui de la mère. Quels sont ses droits? peut -elle le faire destituer de ses droits parentaux? Il lui fait du chantage et du harcèlement moral quels sont ses recours?
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les droits parenteaux ne sont retirés que dans certains cas.Toutefois vous pouvez vous rendre au ccas de votre cartier rencontrer une assistante sociale afin d etablir une sesine auprés de l ase.Celle ci suivant les elements pourra transmettre au procureur de la republique les informations donc elle dispose aprés une enquette social qui permettrait de definir la responsabilité de chacun
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