vente d'un terrain etude de sol obligatoire? Fermé

Question

Bonjour,
je suis vendeur d'un terrain constructible issu d'une divison de mon jardin. Nous avons le certificat d'urbanisme en règle ainsi que la déclarartion préalable. Lorque nous avons acheté la parcelle totale, il y avait un étang que nous avons comblé. Nous l' vions précisé à l'agent immobilier ayant commercialisé le terrain en précisant que la construction future comporterait peut-être des couts de fondation supplémentaires si elle empiètait sur l' ancien étang et que par conséquent nous souhaitions le noter sur le compromis de vente. Hors les acquéreurs veulent que nous fassions une étude de sol à notre charge sans s'engager pour autant car n'étant pas fixé sur leur projet, il ne peuvent évaluer le surcout. Sommes nous obliger de faire une étude de sol?

Bucéphale · Accepted Answer

Bonjour, 

A mon sens, avant la délivrance du permis de construire, les services administratifs, risquent "normalement" de l'imposer, un sol vaseux est un risque supplémentaire au niveau des fondations et de la construction.

japlo · Answer

je ne pense pas, en tout cas s'il passe par un constructeur celui ci en fera faire une.

Igor1 · Answer

Bonjour, 
désolé mais j'ai bien signé le compromis à l'agence immobilière, sans la présence du notaire et sans que le certificat d'urbanisme me soit présenté. J'ai fais une demande de permis de construire que j'ai obtenu avant l'acte définitif (c'était une condition d'achat).  Le jour de la vente, on m'a donné, en présence des vendeurs et du notaire (toujours dans le bureau de l'agence) ce fameux certificat d'urbanisme que j'ai immédiatement lu et sur lequel figurait bien les éléments que je vous ai cité. Lorsque j'ai demandé pourquoi il y avait des conditions strictes à la construction, le notaire m'a demandé "pourquoi vous n'étiez pas au courant" j'ai répondu " c'est la 1ère fois que l'on me présente le certificat d'urbanisme,et je ne suis plus d'accord pour acheter ce terrain dans les mêmes conditions de prix" il a demandé confirmation à la personne de l'agence qui a  acquiescé de la tête et a dit" bien la vente est momentanément arrêté, je vous laisse réfléchir, inutile de prendre une décision dans l'urgence. au revoir"

P.S. j'ai oublié de vous dire que c'est moi qui avais élaboré les plans et moi aussi le constructeur.

bcharp · Answer

Bonjour, je vends un parcelle de terrain sur laquelle j'habite depuis 10 ans dans le 78 une étude de sol vient d'etre faite immédiatement aprés une météo depuis plusieurs semaines pluvieuses, abondante, et juste aprés une nuit de pluie limite tempete.
Mes acheteurs font faire une étude de sol, et le constructeur leur annonce que le prix des fondations va leur couter un suppléments de 30 000 euros !!! donc ils annulent la vente puisque la banque ne leur accorde pas le supplément de frais (clause suspensive) ce qui est tout a fait normal  et logique.

Que penser de l'étude sol ... sachant que 

1/ J'habite sur le terrain depuis 10 ans et que je n'ais jamais eu le moindre probleme d'eau stagnante ou autre
2/ Que le voisin 87 ans né sur place et maçon a la retraite (donc totalement independant en terme d'avis) m'avait indiqué que les terrains étaient sains, et que je pouvais construire sans problème.
3/ Que les fondations de ma maison de 200 m² au sol sur 1 etage (partagée avec ma fille) ont été coulées de manières standard en 1986 et n'ont pas bougées.
4/ Que le terrain vendu en question est plus haut de 30 cm et donc celui de ma construction plus bas et que je n'ai pas une goutte d'eau dans le vide sanitaire.

Alors faut il se fier a 100 % a une étude de sol aprés une serie de déluge pluvieux ???
d'autre par le foreur venu sur le terrain a fait 3 trous un peu au hasard, alors que je voies sur les sites qu'il faut forer au 4 coins de l'emplacement prévu pour la future maison !!!

A la limite si l'on sort pas de chez soi on ne peut pas se faire écraser, que penser des 200000 maisons construites en zone inondables, si ça trouve leurs etudes de sol etaient bonnes !!!     

Bref comme je suis sur que ce terrain est bon (j'avais envisagé d'y construire ma future maison) je vais faire a mes frais une étude de sol cet été par un foreur agréé par les grands groupes d'assurances, et je comparerai les  résultats, je vous tiendrai au courant.

Cordialement.

123 · Answer

OUI

ignace '' · Answer

ou trouver quelqu'un qui peut faire une étude de sol rapidement(dep.44) merci

Stev444 · Answer

slt moi aussi je cherche ou trouver quelqu'un dans le DEP44 il faut peut être se renseigné en Mairie

Igor1 · Answer

Bonsoir,
J'ai tapé "étude de sol dans la Loire Atlantique" sur Google et j'ai trouvé.
Faites en de même et choisissez.

Vente d'un terrain etude de sol obligatoire?

8 réponses

Discussions similaires

Newsletters