Fausse accusation de tapage nocturne!!!!! [Fermé]

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 Utilisateur anonyme -
Bonjour,
j ai reçu il y a quelques jours un courrier de mon agence disant que des plaintes ont été déposé pour tapage nocturne .une pétition a été signée par plusieurs locataire de la résidence mais tous l'ont signés pour une raison différente .je vie dans un appartement et j'ai un enfant couché à 8 heure et je mène une vie tranquille .Je ne met pas de musique ,je ne cours pas non plus chez moi en bref ce document je n'aurai jamais du le recevoir !!je suis choqué de leurs comportement car aucun n'est venu me voir . après ça ,je me suis rendu chez chacun d'eux et voici ce qu il m'ont dit : plan de la résidence

voisine 1 (2° ÉTAGE °)
absente
voisin directe 2 (2°étage)
"je n'entend rien de gênant sinon je serai venu vous voir en personne"
voisine 4
"je reproche a votre marie de faire du bruit a 7h30 du mat dans le couloir quand il part au boulot mais pas de tapage nocturne"
voisin 5 (1°étage)
absent . je ne l'ai jamais vue en 2 ans mais apparemment il a signé .
voisine 6 (en dessous)(1°étage)
"je vous reproche de faire du bruit en marchant chez vous mais pas de tapage nocturne".
voisin 7 (r d ch)
expulsé dans un mois
voisine 9 (r d ch)
à signé parce qu'elle m'accuse de jeter des mégots dans son jardin.

je ne suis pas de mauvaises fois et j'ai invité les voisines 6 et 4 à venir chez moi et elles se sont excusée de l'erreur qui a été faite et qu'a aucun moment elles ne m'accuse de tapage.elles ont constaté que mon sol et fait de lino posé directement sur le béton ce qui fait que mes pas deviennent des "boum""boum ".je ne veux plus gêner ma voisine du dessous et le revêtement du sol doit être changé .ma voisine 6 a comprit enfin que je ne le faisait pas exprès .depuis ont s'entend à merveille et elle voudrais m'aider auprès de l'agence . QUE DOIT-JE FAIRE POUR FAIRE BOUGER LES CHOSES ??MON AGENCE REFUSE DE FAIRE LE NÉCESSAIRE CAR POUR ELLE TOUT DOIT RESTER TEL-QUEL.quel sont les normes????
je précise que de chez moi et fenêtre fermé j'entends la voisine 9 marcher avec ses talons et la voisine 6 faire sont ménage .il y a un sérieux problème a ce niveau la .par qui pourrais-je le faire constater??????.ET POUR CE QUI EST DU COURRIER D AVERTISSEMENT. JE VOUDRAIS SAVOIR SI JE PEUT LE FAIRE ANNULE.MERCI D'AVANCE POUR VOS RÉPONSE!!!
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5 réponses

Le tapage nocturne ou diurne, est une infraction pénale passible d'une amende de 450 € à la condition qu'il ait été duement constaté par un agent assermenté.
Demandez-donc à votre agence qu'elle vous fournisse les n° et dates des plaintes qui auraient été déposées par les sois-disant plaignants au commissariat.
En leur absence, l'agence n'ayant pas qualité à enregistrer des plaintes, déposez plainte contre elle et son gérant pour propos diffamatoires (vous avez une preuve : le courrier de l'agence) et réclamesz des dommages et intérêts.
Vous couperez ainsi court à toute tentative de vous donner congé par la suite pour ce motif.
48
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droit-finances 19282 internautes nous ont dit merci ce mois-ci

bonjour
il ya 2 jours mes voisins du dessous mon fait parvenir une lettre dans laquel ils m'accuse de faire trop de bruits depuis déjà trop longtemps tot le matin et tard le soir
j'ai 3 enfants 6ans 2ans et 10 mois
ils sont couchés à 20h maxi le soir et minimum levée à 7h30 le matin
je ne pourrais pas me permettre de faire du bruit avec mes enfants ils me menace de me faire une procédure judiciaire si les bruits qui n'éxiste pas cesse
je tiens à ajouté que j'entend souvent moi ossis du bruit venant des autre voisins
je ne sais plus quoi faire on t'ils droit
merci de vos témoignages
amicalement cynthia
Bonjour cynthia,
Je sais ma réponse arrive un peu tard par rapport à ton message. Je voulais juste savoir où ca en était pour toi? En effet, celà fait 25 ans que ma mère vit un calvaire à cause de fausses accusations de ses voisins du dessus. En Elle vit seule et travaille, elle n'est donc quasiment jamais à son domicile, pourtant ses voisins l'accuse de déplacer les meubles, de faire la vaisselle en pleine nuit ou encor de marcher avec des talons à 3h du matin. Ils ont signalé les faits à l'agence qui a adressé un courrier à ma mère la menacant de déposer plainte, hors rien n'a jamais été constaté par la Police. Ma mère ne peux plus sortir de chez sans avoir peur de croiser son voisin du dessus qui lui fait sans cesse des repproches. Elle a peur que cette histoire parvienne aux oreilles de son propriétaire et que son bail ne soit pas renouvelé. Psychologiquement elle est à bout et ne sais pas comment se défendre.
Amicalement, aurélie
> aurelie
bonjour aurélie,
j'avais us une explicxation avec ma voisine du dessous, qui me disait que effectivement je faisait énormément de bruit et que elle et son mari aimerait bien se reposer uin peut!
ce jour là j'ai appeler la mairie de ma commune où il mon donné directement la police. je leur et expliqué mon cas et il m'on répondus, que mes voisins ne pouvait rien faire du tout, étant donné qu'on ne peut pas attaché des enfants toute la journée et que si vraiment il ne sont pas content, il n'on cas déménager.epuis il ne se sont jamais pleins directement à leur service!
donc à ce jour, je n'es rien reçus et je n'es us aucune visite de quique ce soit.
Certe le matin ma voisine fait tout pour me rendre chèvre, mais bon que voulais vous je ne m'en occupe pas.
J'ai appris il ya quelques jours, que mes voisins du dessous était des rascistes!!!
Mon mari est d'origine musulmane ce qui doit leur possé un gros souci puisque c'est le seul étranger de l'immeuble ou nous sommes.
Donc voilà affaire sans suite.
merci de votre réponse amicalement cynthia.
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A Aurélile :
Les gens qui accusent votre mère devraient être en mesure de prouver leurs accusations autrement que par des dires, il faut un constat de bruit excessif par une personne assermentée pour pouvoir agir contre quelqu'un.

Lorsque j'habitais en immeuble on entendait soi-disant du bruit chez moi le week-end, or j'étais absente les week-end.

Si le bailleur refuse de renouveler le bail de votre mère pour ce motif, il ne faut pas hésiter à l'attaquer pour congé frauduleux faute de pouvoir prouver les motifs réels et sérieux pour ne pas renouveler le bail.
> aurelie
Catherine

à Aurélie.

Je subis actuellement une situation similaire à celle que vous décrivez. Pendant sept ans, j'ai supporté du tapage dans la résidence où je vis, venant d'étudiants qui reçoivent sans arrêt. C'était invivable. Il y a quatre ans, pour ne plus avoir à supporter les bruits ambiants, je me suis acheté une chaîne hi-fi qui me protège bien. Bien sûr les tapages continuaient mais j'en souffrais moins. Ne voilà-t-il pas que tout récemment les voisins qui me cassaient les pieds avec leurs nuisances sont allés se plaindre que je faisais trop de bruit avec ma chaîne parce que cette année, ils passent un concours ; en gros, quand ils ne passent pas de concours, ils ont le droit de me casser les pieds, mais quand ils veulent étudier, moi je n'ai plus le droit de vivre ! Ils ont même appelé la police qui leur a dit qu'il n'y avait rien à faire et qui ont refusé de recevoir leur plainte. Pour ma part, je refuse de changer ma façon de vivre ; ils en profitent parce que je suis une personne qui vit seule donc une cible facile. D'ailleurs ils me le disent : "Vous êtes seule, vous ne recevez jamais personne !" J'ai déposé une main courante à la police pour harcèlement et abus car lorsqu'on a enquiquiné son voisin, qu'on l'a insulté et menacé, on ne vient pas râler ensuite pour un bruit de chaîne hi-fi !
Vos conseils sont les bienvenus.
@bubulle : Les voisins se plaingnent et c'est des insultes et des menaces ? C'est un peu réac non ?
@enjaino, vous jugez peut-être un peu vite... Si elle parle de menaces et abus, peut-être en a-t-elle réellement subi... Par ailleurs, connaissant bien le milieu de la police, je peux vous assurez qu'une main courante ne sert absolument à rien, si ce n'est comme un preuve de ce que vous avez déclaré en cas de problèmes.
Je suis proprio en cas de plainte verbale de locataire contre 1 locataire je ne fais rien.
Pourquoi ? par ce que un locataire dit des choses et revient vite dessus, ha bin non il a pas dit ca ou pas comme ca.
Si j'ai une plainte de locataire j'exige des ecrits, n'importe quoi mais pas une lettre isolée d'un seul locataire, une petition au minimum mais mieux des deplacements de police ayant donc laissé des traces.
Oui on oublit que si le proprio doit une jouissance paisible, si il veut une expulsion pour motif tapage il doit le prouver devant un juge.
Pas de preuve ? continuez a dormir tranquille.
comment puis je savoir si dans le dossier que le juge recevera le jour du jugement contient des preuves a mon egard j aimerai le consulter pour bien me defendre je peut demander au hlm les duplicats de lettre de mes voisins ? merci de maider s'il vous plait avec une fille de 6 ans c dure le jugement est au mois de mars ca fais long merci davance pour vos reponses
bonjour,

mais bien sur vous pouvez faire annulée une pétition, il suffit déjà dans un premier temps de demander au syndic
qui gère l'immeuble, de faire un courrier à chaque personne ayant signer cette pétition, un courrier qui m'entionne
l' annulation et surtout la faire signer par chacun.
Ou tout simplement de faire une lettre vous même, mentionnant l'annulation de la pétition en reprenant
tous les termes qui ont été dit dans la lettre de pétition.
D'autre part, n'ayez crainte, cette pétition n'a pas été produite en justice.
Méfiez vous quand même de votre voisinage, les gens sont trés "faux culs" je suis présidente d'une copropriété
j'en ai fait mon expérience.
Bien cordialement
Béatrice

bonjour : le lino (revêtement PVC) atténue un peu les bruits, c'est très nettement mieux que du carrelage. Quant au parquet flottant il faut une couche d'isolant qui coupe le bruit et encore.

Peut-être poser un deuxième lino un peu épais sur le premier amortirait mieux les bruits, surtout dans la pièce où vous restez le plus et où l'enfant joue.