Optimisation fiscale des stocks options et de
audrey
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Berna65 -
Berna65 -
Bonjour,
au jour d'aujourd'hui quelles sont les methodes d'optimisation fiscales possibles pour les attiribution d'actions gratuites, et quel est l'intérêt des stock options par rapport aux actions gratuites.
au jour d'aujourd'hui quelles sont les methodes d'optimisation fiscales possibles pour les attiribution d'actions gratuites, et quel est l'intérêt des stock options par rapport aux actions gratuites.
1 réponse
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Bonsoir,
Les stocks options supportent une triple imposition :
a) Sur le rabais, différence entre la valeur de l'action et la valeur d'attribution au jour de l'attribution, imposé à l'IR.
b) Sur la + value d'acquisition, différence entre la valeur au jour de l'acquisition et la valeur d'attribution ;
c) sur la + value de cession ;
b) et c) : imposition régime des + values mobilières.
L'Attribution Gratuite d'Actions est plus "sécurisante" : il ne peut pas y avoir perte (contrairement aux stocks-options). L'impôt, quant à lui, est reporté au jour de la cession des actions (régime des + values de valeurs mobilières).
Dernier point et pour faire simple, l'AGA est actuellement "mieux vue" que les stocks-options (affaires EADS ou Alsthom) lesquelles sont très surveillée par les organismes de contrôle (AMF ou fisc).
Cordialement.