garde d'enfants non respectée Fermé

Name: Droit finances : Garde alternée et pension alimentaire
Uploaded: 2021-02-17T08:54:58+01:00
Duration: 2 min 28 s
Description: La garde alternée et la garde exclusive n'entrainent pas les mêmes conséquences financières en matière de pension alimentaire. Le point sur les quelqu

Question

Bonjour,

Nous sommes séparés depuis 1 ans et demi (jamais mariés). Nous avons 4 enfants (17, 13, 10 et 7 ans) dont le JAF m'a accordés la garde avec droit de visite classique pour le papa (un WE sur 2, moitié des vacances scolaires). Pas de pension alimentaire puisqu'il "refuse" de travailler et est au RMI. Il refuse aussi toute idée de planning et prend les enfants quand ça lui chante. Pour les week-end c'est déjà difficile à gérer. Les enfants préparent leurs affaires et il ne vient pas les chercher ou alors ils ne s'attendent pas à le voir il vient les prendre. D'autre part, par 3 fois, il les a ramenés en plein milieu du WE sans crier gare dont 2 fois où j'étais sortie et où il est entré dans la maison avec eux. La seconde fois j''ai du passer par la gendarmerie pour pouvoir rentrer. 

Je pense que cela est très malsain pour les enfants. Jusqu'à présent j'essayais de préserver au maximum leur relation avec leur père. Maintenant j'abandonne. D'autant plus que je ne sais plus comment gérer les vacances scolaires. Il ne veut pas me dire s'il les prendra, je ne sais pas dans ces conditions comment organiser leur garde (je travaille). Il ne voulait pas les prendre à Noël, je les ai envoyés 3 jours chez ma maman à plus de 200 km de là. A peinse suis-je rentrée qu'il a dit les vouloir. Bien sûr, j'ai refusé, d'autant plus que je travaillais et ne pouvais pas retourner les chercher.

Que dois-je faire ? 

Il paraît que légalement je dois préserver son droit de garde. C'est normal jusqu'à un certain point. Je ne peux pas me permettre de perdre mon travail et n'ai pas à imposer à l'aînée de garder les petits seulement au cas où. Je trouve qu'il devrait être "obligé" de me prévenir à l'avance.

Hier soir j'ai eu une petite altercation avec leur entraîneur de tennis de table car je suis incapable de prévoir leur planning pour les vacances. C'est la goutte d'eau qui a fait déborder le vase. Je n'en peux plus et ne pense pas mériter ce genre de reproche.

Ce dont j'ai le plus peur, c'est qu'il les prenne au début de sa période de vacances et me les ramène au bout de 2 ou 3 jours, je ne pourrais alors plus les amener chez ma maman et devrais les laisser seuls.

C'est un peu long, mais à la hauteur de mon angoisse. 

Merci si vous pouvez m'apporter une réponse.

ericRg · Accepted Answer

Les conseils d'Eric Roig, directeur-fondateur de droit-finances.net 
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tatou_38 · Answer

Sois ferme ! 
Excuses-moi c'est facile à dire, mais il y va de la santé de tes enfants.
S'il vient chercher tes enfants alors que ce n'est pas la période prévue par la Justice, il faut refuser de les donner.
S'il ne vient pas les chercher alors que c'est la période, alors, c'est dur pour tes enfants mais c'est pour leur bien, emène tes enfants au commissariat de police ou à la gendarmerie et dépose une "main courante" prouvant que pendant cette période il n'a pas exercé son droit de garde. Conserve ces mains-courantes, elles pourront te servir plus-tard pour obtenir la garde complète.
Courage, j'ai connu cela.

chabi411 · Answer

Merci de votre réponse, 

J'essaie d'être ferme et je commence à être ferme, d'où mon message. Mais à la gendarmerie, ils me disent ne pas prendre les mains courantes seulement les plaintes, or je dépends d'une gendarmerie. Leur bon conseil est "Vous devriez déménager". Facile pour eux.

Sinon, mon problème pour les prochaine vacances est que lorsque j'aurais fait constater (si j'y arrive) qu'il n'est pas venu chercher les enfants, il sera difficile pour moi de les emmener chez ma maman qui habite à plus de 200 km. C'est toujours faisable mais jai une très vieille voiture et 450 km dans la soirée et la nuit, pas génial avant de recommencer le travail le lendemain matin.

Si je pars avant, je risque de me retrouver dans mon tord...

En parallèle, je recontacte mon avocat car il y va de notre santé à tous, y compris de celle de leur père d'ailleurs, mais il préfère se faire mal, l'essentiel pour lui étant de m'en faire, sans tenir compte des enfants bien entendu.

tatou_38 · Answer

Ne te laisse pas faire, les gendarmes sont tenus de prendre les mains courantes, je pense qu'ils n'en n'ont pas envie d se faire ch.. pour quelque chose qu'ils jugent inutile. Seulement toi, le jour où tu voudras prouver les manquements de ton ex, tu seras alors contente de pouvoir prouver qu'il n'a pas usé de son droit de garde. Il te faut des billes pour prouver ta bonne foi, c'est triste, mais c'est la réalité.

Demande l'avis de ton avocat, il est mieux placé que tous colistiers sur ce forum pour te conseiller. Il est même payé pour cela.

marsy · Answer

bonsoir je comprends ce que vous ressenter moi avec le pere de ma fille c'est exactement la meme chose 
il viens quand il envie a moi aussi ca m'as creer des problemes a mon travail et tout ce qu'on peux me dire c'est qu'il n'est pas oblige
et c pas normal les enfants on n'etais pas seuls pour les faire
bon courage

marlaguette2000 · Answer

Bonjour,
Normalement sur la plupart des ordonnances  rendues  par le JAF, il y a une clause qui stipule que pour les week-ends, le parents a une heure pour récupérer ses enfants, et pour les vacancances 24 h. Au-delà de ce délai, s'il ne vient pas les récupérer, cela signifie qu'il renonce à son droit de visite. C'est à ce moment-là que la main courante est à déposer, et ton ex ne peut plus rien faire. S'il ne respecte pas le jugement, c'est à ses dépens! A partir de là, ce sera plus facile de t'organiser. Si cette clause n'exixte pas dans ton jugement, ressaisis le juge en référé avec dans ta requête cette modification.Pour le reste, si j'étais toi, je changerais les serrures et ne donnerais plus les clés à mes enfants quand il partent chez leur père. Tu n'es pas là quand il décide de les ramener quand bon lui semble? Tant pis! Il doit prendre ses responsabilités de père de famille et ne pas laisser tes enfants devant ta porte. Tu n'as pas à calquer ton emploi du temps sur le sien. Bon courage!

chabi441 · Answer

Merci, c'est ce que je vais faire. Main courante (à priori les gendarmes n'ont pas à la refuser) s'il ne vient pas les chercher à une heure correcte, en espérant que pour les vacances je n'ai pas à faire 450 km dans la nuit de dimanche à lundi avec ma voiture qui est vraiment très vieille.

Je ferais le même genre de main courante la prochaine fois qu'il me les ramène en milieu de week-end ou de vacances, mais si c'est pendant les vacances, mon problème de garde restera inchangé.

Quand à changer les serrures, c'est mission impossible, c'est une maison ancienne avec beaucoup d'entrées, et ce sont les portes qu'il faudrait changer.

sev82 · Answer

Bonjour je sais que c'est difficile de préserver les enfants lors des séparations moi meme j'ai pas mal de souci avec le papa...vient voir mon blog j'explique ma situation....bon courage.....    http://aides-aux-enfants.over-blog.com/

jeflomat · Answer

Bonsoir,

Je vois que je ne suis pas la seule à avoir des problèmes. Il existe des textes de loi qui disent que si le père ne vient pas chercher les enfants aux heures notifié sur le jugement, au bout d'1/2 heure, il est possbile de ne pas donner les enfants. Il est précisé même qu'il vaut mieux attendre une heure. Si le père n'est pas venu les chercher au bout d'une heure, vous pouvez ne pas lui donner et ne risquez rien juridiquement. Cependant, par prudence, mieux vaut aller au commissariat ou à la gendarmerie déposer une main courante signifiant que le père n'est pas venu les chercher.

Cela m'est arrivé à plusieurs reprise, le père de mon fils ne vient pas le samedi matin à 10h00 pour son droit de visite, à 11h00 je vais au commissariat déposer une mains courante. Il lui arrive d'appeler vers 14h en disant qu'il a oublié de se lever ou qu'il est en panne de voiture !!! je ne suis pas à sa disposition et après avoir été consiliente au début, je ne laisse plus rien passer.

Pour ce qui est du retour des enfants, il vaudrait peut-être mieux ne pas laisser les clés de la maison aux enfants, ainsi, si vous êtes absente, il sera bien obligé de se débrouiller.

IL ne faut pas exagérer, nous ne sommes pas non plus à leur disposition...

Bon courage

th · Answer

Bonjour,

Merci d'arreter de dire n'importe quoi, les mains courantes c'est uniqument en police, la gendarmerie c'est l'armée et pas de main courante. renseignez vous avant de dire des trucs comme ça a des gens en detresses.

salutations

th · Answer

Re,

je vois que c pas terrible entre vous et vos ex, c meme mechant je pense mais bon peut etre avez vous vos raison.. Moi je suis div depuis 4 ans et vu mais heures de travail je ne peux pas venir chercher mes enfants tous les vendredi aà 18h00 ni les ramener le dimanche à 18h00, et ça elle le comprend très bien et elle n'est pas du tous à ma disposition mais on fais ça pour le bien être de nos enfants qui passe avant tous. Si tous le monde étais un tant sois peux intelligent et pensaient a ces enfants ça marcherais mieu ce ne sont pas des joués que l'on trimballe.
En ce qui concerne l'heure de garde cela depend si c prescisé sur le PV de divorce si le père dois venir à une heure prescise ou pas, s'il n'y a rien d'inscrit il peut venir a l'heure qu'il le desire. 

Salutations

pititenouette · Answer

Bonsoir,
Le principal est de prendre les décisions en pensant d'abord au bien être des enfants.
Il faut préserver son droit de garde, bien sur , et lui doit respecter ce qui a été prévu.
Lorsqu'il ne respecte pas son droit de visite et vous laisse dans l'ignorance, vous déposez une main courante auprès du commissariat. Sinon il pourrait vous accuser de ne pas vouloir lui laisser exercer son droit de visite.
Remettez les pendules à l'heure sur ce qui a été prévu. Ensuite selon l'age des enfants il faut aviser.
Ils ne doivent pas être sanctionné par une situation qu'ils subissent.

Annette71 · Answer

Divorcée depuis 4 ans, j'ai deux enfants de 11 ans et 7 ans. Après ma séparation en 2002 d'avec mon ex-mari, nos relations étaient plutôt cordiales. Peu de conflit à part ceux rencontrés pour l'heure à laquelle il venait chercher les enfants ou me les ramenait. Jamais en 6 ans il n'est venu chercher les enfants à la sortie des classes comme le prévoit le jugement. Il me les ramenait également en retard et sans me prévenir, et de plus restait injoignable. Après un accident et retrait de permis fin 2004, je lui amenais à chacun de ses week-ends les enfants à la gare (qui se trouve à 10 km de mon lieu de résidence) et venais les rechercher.
Et ce, jusqu’à ce qu’il récupère son permis. Manège qui a duré plus de 2 ans.
La pension alimentaire pour les enfants était souvent réglée très tardivement. Il a même décidé qu'il ne verserait pas celle d'août 2007 vu qu'il avait les enfants pour les vacances.
Jamais il ne participe financièrement aux sorties scolaires, aux activités ou à l’achat de quoique ce soit pour les enfants. Il n’a jamais amené les enfants malades chez le médecin. En décembre, ma fille s’est cassé le doigt le samedi, alors qu’elle était avec son père, et j’ai dû l’amener à l’hôpital le dimanche. Il lui a dit que c’était ou la radio ou les cadeaux de Noël !
J’ai également amené plus d’une fois mon fils chez le médecin car il revenait couvert de boutons purulents après sa semaine de vacances passée chez son père. 
Il râle quand les enfants ont des devoirs à faire le week-end et ne les aide jamais. Il préfère en effet jouer à la PS ou regarder a télévision. Ma fille a même envoyée dehors sous la pluie pour faire ses devoirs car elle râlait parce que la télévision la gênait pour apprendre ses leçons.
Et c’est le moindre des maux qu’il lui ait fait subir depuis toutes ces années. Il lui tord les poignets, peut également lui envoyer des projectiles, la pincer, lui mettre des claques….
Il hurle sur les enfants, qui n’ont pas le droit rire, de s’amuser, de faire de bruit… 
Il leur a déjà fait « goûter » de l’alcool et à plusieurs reprises.
D’ailleurs pour le citer : je ne suis que là pour élever les enfants et lui pour reprendre tout ce qui ne lui plait pas.
Mes enfants depuis plus de 2 ans ne veulent plus aller chez leur père. Depuis des années, je suis en conflit avec lui. Mais je peux toujours l’appeler, ou essayer de discuter, le menacer… Rien n’y fait. 
L’année dernière, suite aux refus des enfants d’y aller, nous avions convenus que leur père ne les récupèrerait qu’à la demande et à l’envie des enfants.
Puis, il s’est mis à m’envoyer des courriers recommandés m’accusant de ne pas lui laisser prendre nos enfants.
De plus, il a à plusieurs reprises dit qu’il ne pouvait pas pour telle raison prendre les enfants et ensuite revenait sur ses propos en niant ou en accusant notre fille de n’avoir rien compris. 
Une mère qui refuse que le père prenne les enfants risque une amende. 
Mais que risque un père pour maltraitance, pour harcèlement moral ????

pititenouette · Answer

Bonsoir
Effectivement la sutation est complexe car il y a un gros problème pour vos enfants.
Avez vous contacté votre médecin traitant?? Lui avez vous fait part de vos craintes et des agissements de votre ex mari?
Un médecin ne peut pas rester sans rien faire devant un cas de mal traitance.
Demandez une révision du droit de garde auprés du jaf.
Si Kelig peut passer par ici, pour lire ce post elle pourra sans doute mieux vous aiguiller sur les démarches à entreprendre.

julienlilou · Answer

mon ex est parti alors que j allai accouchè 2 semaine apres ma fille es nèe o mois de juin le papa la reconnu jai egalement un fils de18 mois avec lui  depuis la naissance de ma fille celui si c remis en menage je pence passè o tribunal o mois de septembre celui ci avec sa nouvelle compagnr veu en avoir la garde 1wkend sur 2 et moi je soueteraos savoir si il i a un loie qui pence que mes enfants son bocoup trop petit pur pasè un w chez eux bon courage a toutes

Garde d'enfants non respectée

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