Frais de notaire dans succession
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35 réponses
bonjour,
Mon notaire me demande des frais pour une attestation immobilière d'un montant de 20 027.21€ .
Tout d'abord mon bien a été estimé par une agence immobilière à 260 000€ le calcul est il juste ? Il me prend ces frais alors qu'il n'a jamais fait lui même d'attestation et qu'il possédait déjà cette attestation puisque nous avons fait les actes notariés pour l'achat de cette même maison dans son cabinet ?
Puis je contester cette somme ? Existe t il un barême pour les frais de notaires, sachant que je ne paie pas de frais de successions mais que mon notaire me demande des honoraires d'un montant total de 4 961.95€. Enfin pouvez vous me donnez une adresse ou je puisse avoir une aide pour contester ce montant qui me parait injustifié.
Merci beaucoups
Mon notaire me demande des frais pour une attestation immobilière d'un montant de 20 027.21€ .
Tout d'abord mon bien a été estimé par une agence immobilière à 260 000€ le calcul est il juste ? Il me prend ces frais alors qu'il n'a jamais fait lui même d'attestation et qu'il possédait déjà cette attestation puisque nous avons fait les actes notariés pour l'achat de cette même maison dans son cabinet ?
Puis je contester cette somme ? Existe t il un barême pour les frais de notaires, sachant que je ne paie pas de frais de successions mais que mon notaire me demande des honoraires d'un montant total de 4 961.95€. Enfin pouvez vous me donnez une adresse ou je puisse avoir une aide pour contester ce montant qui me parait injustifié.
Merci beaucoups
Bonjour,suite au décès prématuré de ma mère en 1969,la maison qui lui appartenait a été léguée à mon beau-père au dernier vivant.Celui-ci s'était remis en ménage,ayant à ce jour atteint l'âge de 90 ans j'aimerais savoir quel seraient mes droits sur la maison de ma mère lors de son décès,en tenant compte de la personne qui partage actuellement sa vie et qui pourrait bénéficier de l'usufruit.Merci de me donner des indications et renseignements sur ce cas de figure.
si votre BP est usufruitier (votre mere lui a donné un droit d'usage) et si vous êtes nue proprietaire, la propriete vous reviendra. sa compagne actuelle n'aura aucun droit.
si votre BP est pleinement proprietaire, vous m'avait aucun droit car vous n'avez aucun lien de famille (a moins qu'il ne vous ait adoptée).
si votre BP est pleinement proprietaire, vous m'avait aucun droit car vous n'avez aucun lien de famille (a moins qu'il ne vous ait adoptée).
Merci pour vos informations.Je sais seulement que ma mère,étant mariée avec ce monsieur,lui a légué sa maison au dernier vivant,je n'ai pas été adopté par mon beau-père bien qu'il m'aie élevé.Il vit actuellement en concubinage avec sa nouvelle compagne dans la maison de ma mère décedée.Le but n'est pas d'écarter cette dame mais de revendiquer la maison de ma mère,je ne sais ce qu'il se trame,mon beau-père a 90ans.Je ne sais pas ce que la loi prévoit,que dois-je faire.Merci
mes parents viennent de décédé j'aimerais les frais de succession chez le notaire pour une valeur d'environ 265000€ dont 120000€ de maison et 14000€ de terre agricole et le reste en liquidité à la banque il y avait aussi des assurances vie mais la elle ne passe pas par le notaire. merci de bien vouloir me repondre
si vos parents sont decedes apres le 21/08/2007 et avant le 31/12/2007, il y a un abattement de 150 000€ par parents.
apres le 01/01/2008 c'est devenu 151 950€ au dela il faut appliqué les tranches ci dessous en ligne direct
Succession ou donation en ligne directe (ascendants et descendants), fraction de part nette taxable
Montant taxable après abattement
Taux
Moins de 7 699 EUR
5%
Entre 7 699 EUR et 11 548 EUR
10%
Entre 11 548 EUR et 15 195 EUR
15%
Entre 15 195 EUR et 526 762 EUR
20%
Entre 526 762 EUR et 861 053 EUR
30%
Entre 861 053 EUR et 1 722 105 EUR
35%
Supérieure à 1 722 105 EUR
40%
plus les frais de notaire sur l'integralité, hors assurance vie qu'il ne faut pas déclarer au notaire car hors masse successorale
bien cordialement
apres le 01/01/2008 c'est devenu 151 950€ au dela il faut appliqué les tranches ci dessous en ligne direct
Succession ou donation en ligne directe (ascendants et descendants), fraction de part nette taxable
Montant taxable après abattement
Taux
Moins de 7 699 EUR
5%
Entre 7 699 EUR et 11 548 EUR
10%
Entre 11 548 EUR et 15 195 EUR
15%
Entre 15 195 EUR et 526 762 EUR
20%
Entre 526 762 EUR et 861 053 EUR
30%
Entre 861 053 EUR et 1 722 105 EUR
35%
Supérieure à 1 722 105 EUR
40%
plus les frais de notaire sur l'integralité, hors assurance vie qu'il ne faut pas déclarer au notaire car hors masse successorale
bien cordialement
Notre fils aîné est décédé en septembre 2007. Nous héritons de la moitié de ses avoirs et notre second fils de l'autre moitié. Si notre fils renonce à sa part en notre faveur, devrons-nous payer les droits que notre fils aurait à payer? Le notaire dit que oui car il n'existerait aucun texte officiel, circulaire, des services fiscaux à ce sujet suite à la Loi du 22 août 2007. Si vous avez une information vérifiable par un texte, merci. Le notaire dit que le fisc connaît trop bien "le coup du renoncement à héritage en faveur des parents ". Pour moi il ne s'agit pas de faire "un coup" mais d'avoir la preuve que la Loi du 22 août n'a pas modifié les dispositions antérieures.
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je dois hériter de ma mère adoptive qui était en cours de procès avec 2 escrocs qui lui ont dérobé une grosse somme.
Est ce que le fisc peut m'imposer immédiatement sur les sommes présumées dû avant que celui çi soit fini, quitte a rectifier aprés le procès si les sommes sont différentes.
Est ce que le fisc peut m'imposer immédiatement sur les sommes présumées dû avant que celui çi soit fini, quitte a rectifier aprés le procès si les sommes sont différentes.
Bonjour,
Dans la masse successorale, il n'y a pas que la maison : il faut ajouter les "meubles meublants" (forfaitairement évalués autour de 10 % de la valeur de la maison) et les autres biens meubles (comptes bancaires, placements, or, automobiles, etc...).
Dans le post 1) je parlais de la déclaration de succession mais il faut compter aussi le partage (c'est un autre tarif), l'attestation notariée destinée à constater la transmission par décès, l'intervention de divers experts et que sais-je ?
Pour un non-initié (cad tout le monde sauf les notaires eux-mêmes), c'est vrai que cela paraît opaque.
Ce que je ne sais pas, au risque de me répéter, c'est si on peut faire jouer la concurrence.
Pour ce qui est de votre question, je ne puis vraiment vous répondre, sinon que des personnes de mon entourage pour un patrimoine de base (maison) comparable ont réglé des sommes comparables. Désolé.
Dans la masse successorale, il n'y a pas que la maison : il faut ajouter les "meubles meublants" (forfaitairement évalués autour de 10 % de la valeur de la maison) et les autres biens meubles (comptes bancaires, placements, or, automobiles, etc...).
Dans le post 1) je parlais de la déclaration de succession mais il faut compter aussi le partage (c'est un autre tarif), l'attestation notariée destinée à constater la transmission par décès, l'intervention de divers experts et que sais-je ?
Pour un non-initié (cad tout le monde sauf les notaires eux-mêmes), c'est vrai que cela paraît opaque.
Ce que je ne sais pas, au risque de me répéter, c'est si on peut faire jouer la concurrence.
Pour ce qui est de votre question, je ne puis vraiment vous répondre, sinon que des personnes de mon entourage pour un patrimoine de base (maison) comparable ont réglé des sommes comparables. Désolé.
Bonjour,
Ma grand mère décédé en déc 2006. Depuis 2 ans aucun accord n'a été trouvé.
En cas de déssacord entre frères et soeurs notamment un des frères lors d'une indivision. Il ne veut partager les frais maison assurance, impôt, frais du compteur éléctrique et eau et se garde les recettes des loyers des terres.Son frère considère que ma mère est en résidence secondaire comme elle vient 1 mois par an pour ses congés et il ne veut rien partager.
Un expert judiciaire a évalué les biens terrains et maison. Ma mère voulait récupérer la maison et financer la différence avec les terrains. Son banquier n'a pas accepté le dossier vu son âge. Donc auncun accord n'a été trouvé son frère l'a mise en vente la maison sans payer les frais d'expertise ni l'agence immobilière( un ami).Trois mois à l'essai. Ma mère espère qu'elle ne se vendra pas. Si aucun accord est trouvé elle souhaite partager la maison en deux pour équilibrer la part.
Si la maison est vendu avons nous des frais de plu value chez le notaire ? et avez vous rencontrez cette situation ?
Ma grand mère décédé en déc 2006. Depuis 2 ans aucun accord n'a été trouvé.
En cas de déssacord entre frères et soeurs notamment un des frères lors d'une indivision. Il ne veut partager les frais maison assurance, impôt, frais du compteur éléctrique et eau et se garde les recettes des loyers des terres.Son frère considère que ma mère est en résidence secondaire comme elle vient 1 mois par an pour ses congés et il ne veut rien partager.
Un expert judiciaire a évalué les biens terrains et maison. Ma mère voulait récupérer la maison et financer la différence avec les terrains. Son banquier n'a pas accepté le dossier vu son âge. Donc auncun accord n'a été trouvé son frère l'a mise en vente la maison sans payer les frais d'expertise ni l'agence immobilière( un ami).Trois mois à l'essai. Ma mère espère qu'elle ne se vendra pas. Si aucun accord est trouvé elle souhaite partager la maison en deux pour équilibrer la part.
Si la maison est vendu avons nous des frais de plu value chez le notaire ? et avez vous rencontrez cette situation ?
bonjour,
lors de mon divorce, mon ex mari m'a "donner" l'appartement que nou louons depuis près de 25 ans.
En échange, je lui "donne" pour 1€ symbolique les 25 parts que j'ai dans notre boutique.
Pour me ceder cet appartement, le notaire lui a demander plus de 6 000€ de frais.
N'existe t il pas une autre façon de récupérer cet appartement. J'ai lu plus haut que l'on pouvait faire appel au service des impôts. Puis je le faire puisqu'il n'y a aucune somme d'argent à donner ou à prendre ?
merci pour vos renseignements.
lors de mon divorce, mon ex mari m'a "donner" l'appartement que nou louons depuis près de 25 ans.
En échange, je lui "donne" pour 1€ symbolique les 25 parts que j'ai dans notre boutique.
Pour me ceder cet appartement, le notaire lui a demander plus de 6 000€ de frais.
N'existe t il pas une autre façon de récupérer cet appartement. J'ai lu plus haut que l'on pouvait faire appel au service des impôts. Puis je le faire puisqu'il n'y a aucune somme d'argent à donner ou à prendre ?
merci pour vos renseignements.
quel delais a le notaire pour faire la repartition de l'argent a la suite d'une vente d'une maison ,, dans le cas d'une succession en cours depuis 1an ,, merci de me repondre
Eric Roig
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Modifié par ericRg le 9/05/2011 à 18:30
Modifié par ericRg le 9/05/2011 à 18:30
D'une manière générale, la plupart des interventions des notaires sont soumises à un tarif unique et administré. Donc, il est illusoire de "faire jouer la concurrence", au niveau tarifaire du moins
ma mere me transmet sa part de nue propriete sur un terrain que je vais construire.
j'ai demandé un acte de donation ainsi que l'établissement d'un droit de passage .
les frais sont de 995 euros
le notaire me demande 1500€HT pour des frais de complexité de dossier "titre 2" car il a écrit 2 lettres
la premiere au min pour l'évaluation du bien
la seconde ma mere me transmet sa part de nue propriete sur un terrain que je vais construire.
j'ai demandé un acte de donation ainsi que l'établissement d'un droit de passage .
les frais sont de 995 euros
le notaire me demande 1500€HT pour des frais de complexité de dossier "titre 2" car il a écrit 2 lettres
la premiere au min pour l'évaluation du bien
la seconde au cridon car il ne savait comment interpreter le nouveau texte de loi sur l'urbanisme.
ca me semble cher et non justifié ? qu'en pensez vous ?
j'ai demandé un acte de donation ainsi que l'établissement d'un droit de passage .
les frais sont de 995 euros
le notaire me demande 1500€HT pour des frais de complexité de dossier "titre 2" car il a écrit 2 lettres
la premiere au min pour l'évaluation du bien
la seconde ma mere me transmet sa part de nue propriete sur un terrain que je vais construire.
j'ai demandé un acte de donation ainsi que l'établissement d'un droit de passage .
les frais sont de 995 euros
le notaire me demande 1500€HT pour des frais de complexité de dossier "titre 2" car il a écrit 2 lettres
la premiere au min pour l'évaluation du bien
la seconde au cridon car il ne savait comment interpreter le nouveau texte de loi sur l'urbanisme.
ca me semble cher et non justifié ? qu'en pensez vous ?
Bonjour,
Mon notaire m'a demandé une provision de 1 400€ (frais notariés) pour l'achat d'un appartement ancien au mois de décembre 2007, situé dans le Var d'une valeur de 90 000€.
Avant de signer l'acte de vente j'avais demandé par précaution au notaire de me calculer ses frais et ceux annoncés étaient bien inférieurs à la provision demandée (1 100€). Afin d'être certaine de ne rien à devoir de plus, j'ai posé plusieurs fois la question au clerc de notaire si cette provision serait suffisante et il m'a répondu affirmativement. J'ai demandé également au notaire lors de la signature de l'acte si je risquais d'avoir un complément à régler et il m'a répondu que cette somme était suffisante et qu'il n'y aurait rien à payer de plus. Pourtant je reçois ce jour un complément à payer de 450€ sans explications et sans décompte. Est ce normal ?
Ai je la possibilité de refuser puisque j'ai été induite en erreur depuis le début ou de déposer un recours auprès de la chambre des notaires du Var ?
merci beaucoup pour votre réponse
Mon notaire m'a demandé une provision de 1 400€ (frais notariés) pour l'achat d'un appartement ancien au mois de décembre 2007, situé dans le Var d'une valeur de 90 000€.
Avant de signer l'acte de vente j'avais demandé par précaution au notaire de me calculer ses frais et ceux annoncés étaient bien inférieurs à la provision demandée (1 100€). Afin d'être certaine de ne rien à devoir de plus, j'ai posé plusieurs fois la question au clerc de notaire si cette provision serait suffisante et il m'a répondu affirmativement. J'ai demandé également au notaire lors de la signature de l'acte si je risquais d'avoir un complément à régler et il m'a répondu que cette somme était suffisante et qu'il n'y aurait rien à payer de plus. Pourtant je reçois ce jour un complément à payer de 450€ sans explications et sans décompte. Est ce normal ?
Ai je la possibilité de refuser puisque j'ai été induite en erreur depuis le début ou de déposer un recours auprès de la chambre des notaires du Var ?
merci beaucoup pour votre réponse
Bonjour
Mon père est décédé en début d'année.Mes parents avaient rédigé une donation "au dernier vivant"
Je voudrai savoir ,en présence de trois enfants,dans l'hypothèse ou ma mère souhaiterait vendre la maison familiale quelle serait le pourcentage de cette vente qui lui serait attribué et celui revenant à chaque enfant.
Merci.
Mon père est décédé en début d'année.Mes parents avaient rédigé une donation "au dernier vivant"
Je voudrai savoir ,en présence de trois enfants,dans l'hypothèse ou ma mère souhaiterait vendre la maison familiale quelle serait le pourcentage de cette vente qui lui serait attribué et celui revenant à chaque enfant.
Merci.
tout depend du choix de votre maman si elle a opté pour l'intégralité en usufruit elle recupere l'integralite de la somme de la vente mais ne peut la depenser mais peut recevoir les interets ( placement en contrat assurance vie a revenus par exemple) le deuxieme choix est 1/4 en pleine possession les 3/4 etant divises avec les enfants dans votre cas chacun 25 %
cordialement
cordialement
Ma belle-mère est décédée en Janvier 2007 laisant comme seul héritier mon mari (fils unique) qui lui-même est décédé en Septembre 2007
la sucession n'ayant pu être signée avant le décés de mon marI
en décembre 2007 , je suis allée signée la sucession de ma maison de ma belle mère avec ma fille unique et une somme de 1500 euros m'a été réclamée.
aujourd'hui j'ai vendu cette maison et mon motaire me réclame de noveau la somme de 1200 euros pour établir une déclaration de propriété plus la somme de 4100 euros pour la sucession de mon mari (biens estimés 300 000 EUROS + 75000 de la vente de la maison de ma belle mère)
Ces frais sont-ils judicieux ,
la sucession n'ayant pu être signée avant le décés de mon marI
en décembre 2007 , je suis allée signée la sucession de ma maison de ma belle mère avec ma fille unique et une somme de 1500 euros m'a été réclamée.
aujourd'hui j'ai vendu cette maison et mon motaire me réclame de noveau la somme de 1200 euros pour établir une déclaration de propriété plus la somme de 4100 euros pour la sucession de mon mari (biens estimés 300 000 EUROS + 75000 de la vente de la maison de ma belle mère)
Ces frais sont-ils judicieux ,
Eric Roig
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9 mai 2011 à 19:07
9 mai 2011 à 19:07
Bonjour,
il faut distinguer deux choses.
D'une part les droits de succession, que les héritiers doivent payer aux services fiscaux. Voir notre fiche Le Calcul des droits de succession
D'autre part, les frais qu'il faut payer au notaire pour rémunérer son intervention. Ces frais sont fixés par un barème administratif unique, quel que soit le notaire. Voir notre fiche Le tarif des notaires
il faut distinguer deux choses.
D'une part les droits de succession, que les héritiers doivent payer aux services fiscaux. Voir notre fiche Le Calcul des droits de succession
D'autre part, les frais qu'il faut payer au notaire pour rémunérer son intervention. Ces frais sont fixés par un barème administratif unique, quel que soit le notaire. Voir notre fiche Le tarif des notaires
La législation juridique et financière évolue en permanence...
14 avril 2008 à 17:52
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