Lettre d'avertissement à un salarié : modèle de lettre
Une lettre d'avertissement à un salarié peut permettre de prévenir une nouvelle faute ou négligence de sa part. Voici une lettre-type pour écrire votre courrier.
Le modèle de lettre d'avertissement qui suit peut être utilisé par l'employeur. Le courrier peut être adressé au salarié en recommandé avec avis de réception ou lui être remis en main propre contre décharge ou récépissé. Il peut également être adressé par email, étant précisé qu'un avertissement par mail est considéré par les tribunaux comme une sanction disciplinaire. Dans tous les cas, l'exemple de lettre d'avertissement à un salarié qui suit peut servir de modèle de base, en l'adaptant bien sûr aux faits qui justifient la décision de l'employeur.
Nom de l'employeur
N° Rue
CP Ville
Nom/prénom du salarié
N° Rue
CP Ville
A (ville), le (date)
Objet : avertissement
Madame/Monsieur,
Le (date), nous avons eu le regret de constater que (énoncer et détaillez les faits fautifs : "vous étiez absent de votre poste de travail de manière injustifiée", "vous avez insulté un collègue de travail", "vous ne portiez pas votre tenue de travail réglementaire" etc.).
Nous vous rappelons que (rappeler ici les obligations du salarié, en citant éventuellement le règlement intérieur de l'entreprise : "vous devez justifier vos absences...", "le port de cette tenue est obligatoire pour des raisons de sécurité", etc.)
Nous vous adressons un avertissement afin que ces faits ne se reproduisent plus. En cas de nouvel incident, nous serions dans l'obligation de prendre des sanctions plus sévères à votre encontre.
Signature
Dans les faits, le courrier d'avertissement adressé à un salarié peut concerner un très grand nombre de situations. Un manque de respect envers des collègues, le non-respect des horaires de travail, une insuffisance professionnelle, une utilisation abusive des ressources de l'entreprise, un comportement inapproprié avec la clientèle, un refus d'exécuté des tâchés assignées... Dans tous les cas, le contenu d'une lettre d'avertissement doit être factuel et précis, en décrivant clairement les faits reprochés et les manquements observés. Une formulation imprécise ou vague peut nuire à la crédibilité de l'avertissement et compliquer la gestion de la situation.
Pour que ce courrier d'avertissement soit considéré juridiquement comme une sanction disciplinaire, il doit être nécessairement écrit. Ainsi, une lettre ou un email peuvent constituer un avertissement. En revanche, une simple réprimande orale n'est pas une sanction au sens du droit du travail. Cette distinction est importante, puisqu'un salarié ne peut pas être sanctionné deux fois pour les mêmes faits. Dès lors qu'un incident a fait l'objet d'un avertissement écrit, il ne peut donc pas subir une autre sanction.
L'employeur n'a pas l'obligation de convoquer le salarié à un entretien préalable pour lui adresser un avertissement. Si l'avertissement ou le blâme sont des sanctions considérées comme "légères", le salarié ne doit pourtant pas hésiter à se défendre s'il les considère injustifiées. Ce type de sanction pourrait en effet en entraîner d'autres à l'avenir...
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