PEL avant et après mariage
Résolu
Flogger
Messages postés
1615
Date d'inscription
samedi 29 décembre 2007
Statut
Membre
Dernière intervention
25 avril 2024
-
16 mars 2016 à 15:07
Gégé - 17 mars 2016 à 13:12
Gégé - 17 mars 2016 à 13:12
A voir également:
- PEL avant et après mariage
- Rétractation mariage sous 7 jours - Guide
- Pel moisson avis - Forum Placements financiers
- Se marier religieusement islam sans mariage civil ✓ - Forum Mariage
- Mariage et domicile séparé - Forum Mariage
- Carré mauve pel - Forum PEL
2 réponses
BANKJOB
Messages postés
1281
Date d'inscription
dimanche 3 février 2013
Statut
Membre
Dernière intervention
17 septembre 2022
358
16 mars 2016 à 22:09
16 mars 2016 à 22:09
Le capital peut rester en fonds propres mais les revenus tirés de ce capital peuvent être intégrés dans la communauté.
Car on peut considéré que si vous avez pu continuer à alimenter ce placement c'est grace à la communauté qui vous le permet ce qui n'aurait pas été possible si vous étiez restez célibataire ...
Mais c'est très difficile de répondre, seul un notaire avec étude précise de la situation dans son ensemble pourra vous répondre.
Car on peut considéré que si vous avez pu continuer à alimenter ce placement c'est grace à la communauté qui vous le permet ce qui n'aurait pas été possible si vous étiez restez célibataire ...
Mais c'est très difficile de répondre, seul un notaire avec étude précise de la situation dans son ensemble pourra vous répondre.
17 mars 2016 à 10:23
Merci pour la reponse.
Oui j'ai conscience que c'est difficile.......les avis diverges sur ce cas précis, même le notaire que j'ai consulté est resté perplexe.......