Camping car gréler
titirelire93
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titirelire93 Messages postés 7 Date d'inscription mardi 1 septembre 2015 Statut Membre Dernière intervention 18 septembre 2015 - 18 sept. 2015 à 02:10
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dany311
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3 mai 2024
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18 sept. 2015 à 00:57
18 sept. 2015 à 00:57
bonjour
NON pas de vice caché
il aurait pu monter pour vérifier avant d'acheter
définition du vice caché
Est caché le défaut que l'acheteur ne pouvait pas déceler, compte tenu de la nature de la chose vendue, et dont il n'a pas eu connaissance au moment de la vente (articles 1641 et 1642 du Code civil et jurisprudence).
cdlt
NON pas de vice caché
il aurait pu monter pour vérifier avant d'acheter
définition du vice caché
Est caché le défaut que l'acheteur ne pouvait pas déceler, compte tenu de la nature de la chose vendue, et dont il n'a pas eu connaissance au moment de la vente (articles 1641 et 1642 du Code civil et jurisprudence).
cdlt
18 sept. 2015 à 00:59
18 sept. 2015 à 01:07
18 sept. 2015 à 01:32
18 sept. 2015 à 01:43
voir avec le professionnel s'il accepte un arrangement pour une réparation éventuelle
il peut très bien certifier que l'acheteur a consciencieusement examine le véhicule avant d'acheter.
18 sept. 2015 à 01:56