Sujet Précédent Sujet Suivant

Division terrain

quenvince Messages postés 2 Date d'inscription vendredi 13 février 2015 Statut Membre Dernière intervention 14 février 2015 - 13 févr. 2015 à 20:30
quenvince Messages postés 2 Date d'inscription vendredi 13 février 2015 Statut Membre Dernière intervention 14 février 2015 - 14 févr. 2015 à 22:06
bonjour,
je vais essayer d'etre precis
je suis interessé par un terrain a batir, le proprietaire habite en face(donc non accolé a cette parcelle)
il est oki pour me vendre une partie car veut garder l'autre morceau pour ses enfants
a l'urbanisme il m'a été dis que ce n'était pas realisable car il devait faire un projet d'urbanisation(ancien permis de lotissement) meme sans etre sur qu'il construise un jour....
y a t il une issue favorable pour moi et quelle procedure????
merci bien

1 réponse

Réponse 1 / 1
Josh Randall Messages postés 26509 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 3 mai 2024 8 200
14 févr. 2015 à 10:09
Bonjour

L'idéal pour savoir ce qu'il est possible de faire est de déposer une demande de certificat d'urbanisme opérationnel
0
quenvince Messages postés 2 Date d'inscription vendredi 13 février 2015 Statut Membre Dernière intervention 14 février 2015
14 févr. 2015 à 22:06
merci de votre positivité :-)
0

Discussions similaires

terrain non constructible et batisse en ruine
asophie -
nirvana -

13 réponses
UNE parcelle avec deux maison!!!
LILI -
Josh Randall -

23 réponses
terrain non constructible,chalet possible????
lyly -
LIson -

20 réponses
Peut-on céder gratuitement un terrain ?
Floriane1968 -
Floriane1968 -

2 réponses
Mobil home sur terrain privé, nouvelle loi?
Quidam -
tata -

24 réponses