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Duplicata du permis de construire

amar56 - 7 déc. 2013 à 14:11
Josh Randall Messages postés 26494 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 26 avril 2024 - 8 déc. 2013 à 20:20

Bonjour,
Quand j'ai acheté la maison le propriétaire ne m'a pas délivré une copie du permis de construire
comment l'obtenir ?
merci de votre réponse

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Réponse 1 / 5

nicolas 2013 Messages postés 277 Date d'inscription samedi 19 octobre 2013 Statut Membre Dernière intervention 15 janvier 2014 37
7 déc. 2013 à 14:21

aller a la maire il l'on la-bas

.^^Marie^^..
7 déc. 2013 à 14:46

Vous pensez réellement que la mairie délivre des duplicata à l'oeil.
Posez les questions intelligentes, cela fera avancer le schmilblick !

nicolas 2013 Messages postés 277 Date d'inscription samedi 19 octobre 2013 Statut Membre Dernière intervention 15 janvier 2014 37
7 déc. 2013 à 15:12

marie ce n'est pas une question ! mai la mairie la surement dans ces papiers administratif donc il pourra peut-être y jeter un coup d'oeil

Réponse 5 / 5

Josh Randall Messages postés 26494 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 26 avril 2024 8 191
8 déc. 2013 à 12:20

Bonour

Vous pensez réellement que la mairie délivre des duplicata à l'oeil.
Posez les questions intelligentes, cela fera avancer le schmilblick !
Que ce soit "à l'oeil" ou pas, la mairie est censée avoir le dossier complet en sa possession. Donc il n'est ps illogique d'envoyer notre ami là-bas.

Là où je suis, nous proposons à ceux qui le demandent et à leur frais de procéder à la copie du dossier

.^^Marie^^...
8 déc. 2013 à 12:42

Sauf que ===> Vous avez acheté quand ? Et votre maison à quel âge ?
Si la maison a 50 ans .... Chose que nous ne connaissons pas, sachant qu'aucun détail n'a été fourni.

BmV Messages postés 90530 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 26 avril 2024 18 047
8 déc. 2013 à 13:32

Certes et bien sûr, cet aspect des choses entre forcément en compte, sauf que pour espérer atteindre plus ou moins sûrement l'objectif recherché, le premier pas reste encore et toujours une visite à la mairie, laquelle donnera ensuite les éventuelles autres pistes ou interlocuteurs à contacter...

Josh Randall Messages postés 26494 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 26 avril 2024 8 191
8 déc. 2013 à 20:20

Sauf que ===> Vous avez acheté quand ? Et votre maison à quel âge ?
Si la maison a 50 ans .... Chose que nous ne connaissons pas, sachant qu'aucun détail n'a été fourni.

Sauf que, la durée de vie d'un dossier archivé est illimitée. Autrement dit, la mairie ou un centre d'archives devrait avoir le dossier en sa possession quelle qu'en soit l'année d'obtention.

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