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Accident

nana - 19 déc. 2011 à 23:00
pititenouette Messages postés 9543 Date d'inscription vendredi 16 novembre 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 28 janvier 2016 - 21 déc. 2011 à 12:16
Bonjour vente d un vehicule s en faire d acte de vente ni la carte grise plus le vehicul et swapper et fini par avoir un accident avec mort et 2 vehicul hs alors qui et responsable celui qui conduit ou le proprietaire de la carte grise le vehicul swapper et obligatoiremen en tort ou les cause reste normal aider moi ...............

4 réponses

Réponse 1 / 4
pititenouette Messages postés 9543 Date d'inscription vendredi 16 novembre 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 28 janvier 2016 3 353
20 déc. 2011 à 09:33
Bonjour,

Comment voulez vous prouver que ce véhicule n'est plus en votre possession.
La carte grise a été remise au nouveau propriétaire barrée avec la date de la vente ?

Donc problème de couverture par l'assurance suite aux modifications apportées au véhicule, et /ou défaut d'assurance?


S' il n'existe aucune indication sur la carte grise, le véhicule est "prêté" au conducteur du véhicule.
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Réponse 2 / 4
pititenouette Messages postés 9543 Date d'inscription vendredi 16 novembre 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 28 janvier 2016 3 353
20 déc. 2011 à 09:34
Je déplace votre sujet dans la rubrique assurance
pour que vous puissiez obtenir un maximum d'informations
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Réponse 3 / 4
nana
21 déc. 2011 à 11:15
oui la carte grise na pas ete barré donc c prete meme si le concducteur reconné l avoir aheter?
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australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 6 723
21 déc. 2011 à 11:17
Bonjour

Comment le conducteur peut reconnaitre avoir acheté le véhicule si vous n'avez pas établi d'acte de vente ni barré la carte grise ? c'est donc verbal ?
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Réponse 4 / 4
pititenouette Messages postés 9543 Date d'inscription vendredi 16 novembre 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 28 janvier 2016 3 353
21 déc. 2011 à 12:16
Si le conducteur reconnait l'avoir acheté et avoir assuré ce véhicule à son nom.
Sans compter l'éventualité de se retourner contre vous si les modifications que vous y avez apporté ont nuit à la conformité du véhicule.
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