Logiciel Copier, Plainte Possible ?

AmoCore Messages postés 85 Date d'inscription dimanche 20 décembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 22 mai 2015 - Modifié par AmoCore le 27/11/2011 à 22:40
AmoCore Messages postés 85 Date d'inscription dimanche 20 décembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 22 mai 2015 - 29 nov. 2011 à 20:37
Bonjour,

Ce matin j'ai découvert un contrefaçon de mon logiciel

Le problème c'est que aucune image de mon logiciel n'est présente sur le site, mais une copie du nom qui remplace le "o" par le chiffre "0" et ceci prête le nom à confusion,

sachant qu'il sont écrit toutes les fonctions exactes de mon logiciel, qu'il le vend au même prix, en gros il se fait passer pour moi.

Mais se n'ai pas le même que le mien, il y a une différence de nom avec le o et le chiffre 0.

Puis-je quand même déposer plainte à l'encontre de se vendeur peut scrupuleux, même si le nom n'est pas le même et qu'aucune pièce prouve une copie ?


Je vous remercie d'avance.
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2 réponses

nemrod18 Messages postés 25534 Date d'inscription vendredi 18 avril 2008 Statut Membre Dernière intervention 3 janvier 2022 4 738
28 nov. 2011 à 00:31
Bonsoir,

Votre logiciel a été déposé ? il y a un copyright ?

Dans le cas contraire, il est libre d'en faire ce qu'il veut.
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AmoCore Messages postés 85 Date d'inscription dimanche 20 décembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 22 mai 2015
29 nov. 2011 à 20:37
Oui, il est déposé.

Mais je me pose la question que si il la le droit en modifiant une lettre de mon logiciel ?

Car techniquement, ce n'est pas le même nom, mais sa prête à confusion.
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