Logiciel Copier, Plainte Possible ?

AmoCore Messages postés 100 Statut Membre -  
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Bonjour,

Ce matin j'ai découvert un contrefaçon de mon logiciel

Le problème c'est que aucune image de mon logiciel n'est présente sur le site, mais une copie du nom qui remplace le "o" par le chiffre "0" et ceci prête le nom à confusion,

sachant qu'il sont écrit toutes les fonctions exactes de mon logiciel, qu'il le vend au même prix, en gros il se fait passer pour moi.

Mais se n'ai pas le même que le mien, il y a une différence de nom avec le o et le chiffre 0.

Puis-je quand même déposer plainte à l'encontre de se vendeur peut scrupuleux, même si le nom n'est pas le même et qu'aucune pièce prouve une copie ?


Je vous remercie d'avance.

2 réponses

nemrod18 Messages postés 28022 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   4 762
 
Bonsoir,

Votre logiciel a été déposé ? il y a un copyright ?

Dans le cas contraire, il est libre d'en faire ce qu'il veut.
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AmoCore Messages postés 100 Statut Membre
 
Oui, il est déposé.

Mais je me pose la question que si il la le droit en modifiant une lettre de mon logiciel ?

Car techniquement, ce n'est pas le même nom, mais sa prête à confusion.
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