Logiciel Copier, Plainte Possible ?
AmoCore
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Modifié par AmoCore le 27/11/2011 à 22:40
AmoCore Messages postés 85 Date d'inscription dimanche 20 décembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 22 mai 2015 - 29 nov. 2011 à 20:37
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nemrod18
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28 nov. 2011 à 00:31
28 nov. 2011 à 00:31
Bonsoir,
Votre logiciel a été déposé ? il y a un copyright ?
Dans le cas contraire, il est libre d'en faire ce qu'il veut.
Votre logiciel a été déposé ? il y a un copyright ?
Dans le cas contraire, il est libre d'en faire ce qu'il veut.
AmoCore
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22 mai 2015
29 nov. 2011 à 20:37
29 nov. 2011 à 20:37
Oui, il est déposé.
Mais je me pose la question que si il la le droit en modifiant une lettre de mon logiciel ?
Car techniquement, ce n'est pas le même nom, mais sa prête à confusion.
Mais je me pose la question que si il la le droit en modifiant une lettre de mon logiciel ?
Car techniquement, ce n'est pas le même nom, mais sa prête à confusion.