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Foyer
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Modifié par Foyer le 11/09/2011 à 20:27
Modifié par Foyer le 11/09/2011 à 20:27
Bonjour ,
Partez du principe que la salle de sport ayant modifié les creneaux ce qui vous empeche la participation, le contrat a été modifié par simple decision du gerant de salle et que vous vous considerez liberee de toute contrainte.
Vous pouvez consulter sur www.clauses-abusives.fr la recommandation n°87-03 relative aux salles de sport a but lucratif.
Partez du principe que la salle de sport ayant modifié les creneaux ce qui vous empeche la participation, le contrat a été modifié par simple decision du gerant de salle et que vous vous considerez liberee de toute contrainte.
Vous pouvez consulter sur www.clauses-abusives.fr la recommandation n°87-03 relative aux salles de sport a but lucratif.