Assainissement sur petit terrain
brumemag
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brumemag - 16 mars 2011 à 22:09
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A voir également:
- Surface minimum terrain pour assainissement individuel
- Surface habitable - Guide
- Modèle de lettre pour terrain non entretenu - Guide
- Erreur surface habitable taxe foncière - Forum Immobilier
- Minimum contributif est il remboursable au décès - Guide
- Erreur surfaces habitables déclarées - Forum taxes locales
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kasom
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8 nov. 2010 à 22:11
8 nov. 2010 à 22:11
Bonsoir
Un terrain en zone constructible ne signifie pas que la parcelle est constructible ( je sais , c'est bizarre à priori )
ça signifie que si vous possédez une surface suffisante déterminée par le PLU vous pouvez construire !
et ce quelle que soit la zone !
- Il me semble que l'on peut aujourd'hui faire un assainissement individuel sur 35 voir 40 m2, alors pourquoi avoir besoin de 950m2?
oui, c'est vrai, mais ça dépend aussi du sol et de sa perméabilité entre autre ...
Un terrain en zone constructible ne signifie pas que la parcelle est constructible ( je sais , c'est bizarre à priori )
ça signifie que si vous possédez une surface suffisante déterminée par le PLU vous pouvez construire !
et ce quelle que soit la zone !
- Il me semble que l'on peut aujourd'hui faire un assainissement individuel sur 35 voir 40 m2, alors pourquoi avoir besoin de 950m2?
oui, c'est vrai, mais ça dépend aussi du sol et de sa perméabilité entre autre ...