propiétaire qui n'a pas respecter sa parole

Question

Bonjour,
 je voulais savoir quel recours avons nous si la propriétaire de notre futur achat,qui nous avait promis de nous reverser un chéque de la vente de la maison se retracte?Jai bien conserver tout les e-mails et message prouvant qu'elle s'engageait a nous reverser ce chéque,celui ci devait servir a combler les frais de notaire car nous avons qu'un apport de 5000euros,et les frais de notaire s'élève a 7000euros.A ce jour,nous ne pouvons plus payer tout les frais de notaire et nous sommes contraint soit de trouver 2000euros soit de payer la pénalité de 10% pour la propriétaire et pour le notaire.
L'histoire peut vous paraitre peut commun mais je peux développer si une personne s'intéresse vraiment a notre cas...je vous remercie d'avance..damien

tofys · Answer

Bonsoir,
J'avoue j'ai pas tout compris, alors en faite vous avez donner un chéque de reservation pour l'achat d'une maison, est ce qu'il y a un acte sous seng privée pour en attester?
Est ce que vous avez des preuves écrite de l'accord passé?

moize57 · Answer

nous avons signé un compromis en novembre 2008,les fond viennent seulement d'ete débloqué cette semaine,(beaucoup de retard pris par la banque,les assurances...sois disant l'effet de la "crise")entre temps la banque nous as dit que les frais de notaire ne peuvent plus etre pris avec l'acquisition de la maison,il nous as fallus les trouver,pas le choix nous avions pas d'apport... les bo-parents nous as donc préter 5000euros,ce qui est deja pas mal...pour le reste,a peu prés 2000euros restant...la propriétaire avec qui je m'entendais bien depuis le début,a décider de bonne foi a nous descendre le prix de vente de 3000euros pour que l'on puisse payer les frais de notaire...cool,et trés gentil de sa part...c'est vrai qu'enplus de ca,je n'avais meme pas négocier un prix de vente pour sa maison...sauf que...aujourdhui,mauvaise surprise!!elle décide de ne plus me reverser le chéque de 3000euros pour Xraison,elle ne me donne plus de nouvelles,fait la morte...et je me retrouve confronter a 2 situations:trouver 2000euros en une semaine avant la signature del'acte finale,pas cool de la part de la proprio,ou d'annuler la vente et payer 10% de pénalité a la proprio et le notaire!!
J'ai conservé les mail et msg texto de la proprio,prouvant quelle donnait sa parole et que cela servirait a financer le reste des frais de notaire....(sinon je ne pouvais allez au bout de notre engagement et acheter cette maison)logique...
voila j'espére que cela eclaircira une peu mieux la situation...merci damien

tofys · Answer

bonjour damien,
Alors la pas cool du tout , moi je suis commercante et je devait vendre mon bar et puis je me suis rendu conte que le futur acquéreur magouiller et j'ai voulu annulée la vente SURPRISE le notaire m'a dit NON on peut pas il faut que l'acquéreur et un refus de prêt .....
Il y a un contrat qui vous li on annule pas comme cela sur un coup de tête mais je vais relir mon ancien (2008) compromis de vente et je te remet un mess aprés si cela pouvais t'aider ce serais cool il y a tant de gens qui s'en foute de tout !!!!!

tofys · Answer

Voilà,
Condition suspensive:
1°) Que l'acquéreur soit encore en vie le jour de la signature de l'acte définitif.
2°) Que le certificat d'urbanisme qui sera délivré par le service compétent sur réquisition de l'une ou l'autre des parties au plus tard le jour de la vente ne comporte aucune servitude grave grevant l'immeuble ou......
3°)Obtention d'un prêt 

"JE SUIS EN TRAIN DE REFLECHIR vous n'avez pas de contrat ou s'est marqué les conditions suspensive "

En conséquence en cas de non réalisation de l'une de ces conditions suspensives, les présentes seraient annulés purement et simplement ....et il doit y avoir une clause peneale également qui pourrais vous servir.
Avertisser votre banque que tout ne se déroule pas bien quand même, par contre le jour J de la signature si elle ne se presente pas elle vous devras des indemnités ....

GERDAN · Answer

Je ne connais pas votre situation financière, mais il vous reste à contracter un prêt personnel  de 2000 € avec la plus petite mensualité possible.

Propiétaire qui n'a pas respecter sa parole

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