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Chemin rural

07BRES - 23 oct. 2008 à 09:43
jak67 Messages postés 959 Date d'inscription mardi 16 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 2 octobre 2013 - 23 oct. 2008 à 09:46
Bonjour, je désire connaître la distance a la qu'elle on peu construire et une clôture depui l'axe d'un chemin rural

1 réponse

Réponse 1 / 1
jak67 Messages postés 959 Date d'inscription mardi 16 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 2 octobre 2013 687
23 oct. 2008 à 09:46
Est ce un :
- chemin rural (sens ou les tracteurs y passent?)
- un droit de passage
- ou autre (si oui quel genre?)
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