Succession

junior - 11 sept. 2008 à 13:18
 junior - 12 sept. 2008 à 07:42
Bonjour, mon père décédé en 2005, depuis nous sommes 3 heritiers plus de dialogue . J'ai reçu en 1993 la donnation en avance d'hoirie de sa maison pour un montant de 100 000 francs
mon frére une assurance vie montant 100 000 francs il n'est pas obliger de la remettre dans le partarge mais comprend que notre pére croyer bien faire.
mon pére avez preter de l'argent dans les années 1997 avec reconnaissance de dette a ma soeur, papier que nous ne trouvons pas mais qui est noir sur blanc grace a une correspondance entre mon pere et ma soeur , (dette qu'elle n'a pas rembourser) celle ci dit ne rien avoir perçu.
si ma soeur ne dit pas le montant de l'emprunt, mon frere ne remettra pas l'assurance vie dans le partage.

au final c'est moi qui serait lese par leur mauvaise foi.
quel recourt puis-je avoir contre ma soeur pour l'obliger a communiquer le montant de la dette.
Je suis debousolée merci de votre réponse.

2 réponses

Phgr Messages postés 907 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 12 janvier 2009 635
11 sept. 2008 à 21:11
Bonjour

Si vous avez la correspondance, cela peut suffire, mais si cette correspondance ne donne pas le montant de la dette, il n'y a pas vraiment de recours...car c'est a vous de prouver cette créance (ou donation) de votre père sur votre soeur...
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merci pour voytr reponse je vais de nouveaux eplucher les papiers de mon pere, c'est compliquer il ne gardait pas tous les decomptes de banque, talons de carnet de cheque vierge, enfin merci
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