Adag Proart Association des Artistes de Guyancourt
Bonjour,
Nous sommes une petite association de type loi 1901 , sans salarié. (60 adhérents: élèves et bénévoles en arts plastiques: dessin sculpture peinture ...)
Une bénévole qui assurait gracieusement des cours de poterie souhaiterait garder le four à céramique acheté par l'association en 2005 prétextant que sa valeur marchande est nulle. Le fait qu'il ait été à sa disposition chez elle pour cuire ses réalisations et celles de nos adhérents lui permet-elle de le conserver sachant que l'association a encore besoin de ce four?
Merci pour toute réponse
Nous sommes une petite association de type loi 1901 , sans salarié. (60 adhérents: élèves et bénévoles en arts plastiques: dessin sculpture peinture ...)
Une bénévole qui assurait gracieusement des cours de poterie souhaiterait garder le four à céramique acheté par l'association en 2005 prétextant que sa valeur marchande est nulle. Le fait qu'il ait été à sa disposition chez elle pour cuire ses réalisations et celles de nos adhérents lui permet-elle de le conserver sachant que l'association a encore besoin de ce four?
Merci pour toute réponse
1 réponse
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ContributeurBonjour,
Non, si ce four a été acheté par l'association, elle ne peut pas le garder sans formalité !
Si vous souhaitez le récupérer, le fait qu'il ne vaut plus grand chose n'est pas une excuse pour qu'elle ne le restitue pas à l'association...
Autrement, c'est du vol et l'association peut déposer plainte.
Cdt
La législation juridique et financière évolue en permanence...