Plan de masse dodesse - Dernière réponse le 10 mai 2017 2 réponses Bonjour, pour un plan de masse, lorsque l'on veut coter un bâtiment par rapport à une limite de terrain, part on du bord de la toiture ou de la façade ? Cordialement 2 réponses Trié par votes Votes Date Date décroissante Réponse 1 / 2 Josh Randall Modérateur Bonjour je serais tenté de dire qu'on part de la façade Réponse 2 / 2 BmV Modérateur Certes, en effet. C'est un penchant acceptable. Mais il peut sembler judicieux de demander l'avis de la mairie concernée ... Il y a des précédents inverses, je crois. Discussions similaires plan de situation et plan de cadastre? Gégé obtenir le plan de masse d'une maison banquale Infos Démarchage à domicile Jeromenordiste62 effacement refusé par un créancier afiwa plan d'une copropriété avec lots numérotés Brigz Sujet Précédent Sujet Suivant
Réponse 2 / 2 BmV Modérateur Certes, en effet. C'est un penchant acceptable. Mais il peut sembler judicieux de demander l'avis de la mairie concernée ... Il y a des précédents inverses, je crois.